Bénéfices de LES 2 L SCEA

Bénéfices de l'entreprise LES 2 L SCEA situé à VIVIERS LES MONTAGNES (81290), RAOULY.

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Fisca : EAR : Entreprise agricoe a responsabiite ...

23 mai 2025

Pour ’agricuture, une forme de societe civie tres interessante pour a gestion et 'expoitation des activites se nomme a , Societe ... 411- CR - 411-37 CR. 33-14 CR ... mais aussi societes commercia a partir du moment ou 'on peut prouver que 'objet est principaement ... Informations juridiques sur activites agrico, Subventions, aides a 'agricuture raisonnee, dossier pour creer soi-meme une , EAR, GAEC, GFA, SCI, SAR. b. Regime fisca. Impot sur e revenu : a , e GAEC et ’EAR sont des structures soumises au regime fisca des societes de personnes (transparence fiscae). Site institutionne de a Chambre d'Agricuture de a Haute Corse ... societes foncieres > e Groupement Foncier Agricoe ou GFA, dont ’objet est a ...

À suivre sur http://infosagrico.com/ear.htm

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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024

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infosagricoles.com

2

BA - Champ d'appication - Revenus imposab - Autres ...

23 mai 2025

Reg de passage d'un regime d'imposition des revenus accessoires a 'autre; Passage. Periode intermediaire. Regime appicabe. du regime de 'artice 75 du ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1763-PGP

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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025

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impots.gouv.fr

3

BA - Base d'imposition - Abattement sur ...

23 mai 2025

Exempe : Un jeune agricuteur s’est instae et a commence son activite e 15 janvier N. e Prefet ui a notifie ’octroi de ’aide e 15 juiet N.

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3117-PGP

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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024

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impots.gouv.fr

4

SCCV societe pour construire, vendre et reaiser des ...

23 mai 2025

SCCV : une structure pour construire, vendre et reaiser des immediatement . a societe civie immmobiiere de construction vente permet de ...

À suivre sur http://sci-constructionvente.com/generaites.htm

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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024

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sci-constructionvente.com

5

Infos juridiques et pratiques, actuaites pour monter une ...

23 mai 2025

a societe iStatuts proposait des statuts gratuits pour creer automatiquement en igne, une societe. A 'epoque, nous avions mis en garde nos visiteurs de ...

À suivre sur http://montermonentreprise.com/

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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025

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montermonentreprise.com

6

SOCIETE CIVIE D’EXPOITATION AGRICOE (S.C.E.A)

23 mai 2025

1 Chambre Agricuture de 'Aude/HC/CI/ juridique/septembre013 SOCIETE CIVIE D’EXPOITATION AGRICOE

À suivre sur http://www.aude.chambagri.fr/fieadmin/Pub/CA11/Internet_CA11/Documents_internet_CA11/APEX/societe/.pdf

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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025

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aude.chambagri.fr

7

sci et fiscaite, questions reponses sci, notaire ...

23 mai 2025

orsqu'a a fin de 'annee, a a coture du bian, i existe des , associes recoivent en proportion du nombre de parts qu'is possedent dans ...

À suivre sur http://www.statutsdesci.com/questionsfisca.htm

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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025

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statutsdesci.com

8

Regime fisca de 'entreprise 015

23 mai 2025

Regime fisca decaration controee : professions ibera. 'entreprise souscrit pour cea une decaration n° 035 a adresser au centre des impots.

À suivre sur http://creation-entreprise.comprendrechoisir.com/comprendre/regime-fisca

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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024

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comprendrechoisir.com

9

Kazuo Hirai — Wikipedia

23 mai 2025

Kazuo 'Kaz' Hirai (ne en 1960) est e PDG de Sony depuis e 1 er avri 01. I exercait auparavant a fonction de President de Sony Computer Entertainment.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Kazuo_Hirai

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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025

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wikipedia.org/wiki/Kazuo_Hirai

10

Proces verba de 'AGE decidant 'augmentation de ...

23 mai 2025

Apres avoir pris connaissance du projet d’augmentation de capita propose par e President, ’assembee generae decide d’augmenter e capita pour e ...

À suivre sur http://creation-entreprise.comprendrechoisir.com/ebibiotheque/voir/190854/proces-verba-de--age-decidant--augmentation-de-capita-d-une-sar

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025

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comprendrechoisir.com

11

Impots.gouv.fr - Contribution Economique Territoriae ...

23 mai 2025

a contribution economique territoriae (CET) qui est composee de a cotisation fonciere des entreprises (CFE) et de a cotisation sur a vaeur ajoutee des ...

À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/porta/dgi/pubic/professionnes.impot?espId=&pageId=prof_cfe&impot=CFE&sfid=50

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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024

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impots.gouv.fr

12

PRODUCTIONS FERMIERES ET A VENTE DIRECTE

23 mai 2025

Chambre d'Agricuture de 'AIN CATAOGUE DES FIIERES - productions fermieres Auteurs : Jean-ouis PETIER/Antoine KOEN - - et a vente directe - 16/1/005

À suivre sur http://rhone-apes.synagri.com/synagri/pj.nsf/TECHPJPARCEF/036/$Fie/CATAOG%0FIIERES%0fi%0ventedirprodfermiere.pdf?OpenEement

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024

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synagri.com

13

CEGARA-Pubications du CEGARA

23 mai 2025

e septembre 015, 'administration fiscae a pubie e 3eme tabeau des eements de cacu des agrico forfaitaires au titre de 'annee 014 sur ...

À suivre sur http://www.cegara.asso.fr/pubications-du-cegara.htm

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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024

La suite sur le site :

cegara.asso.fr

14

AUGMENTATION DE CAPITA - EXINTER.NET E DROIT …

23 mai 2025

[ amortissement du capita ] [ augmentation de capita ] [ emission et achat d'actions reservees aux saaries ] [ obigations ] [ options de souscription ou d'achat d ...

À suivre sur http://www.exinter.net/JF/augmentation_de_capita.htm

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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024

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lexinter.net

15

STATUTS GRATUITS DE SCI - FBS.net

23 mai 2025

Modee gratuit et actuaise de Statuts de sci avec informations juridiques pour creer votre societe

À suivre sur http://www.fbs.net/sci-statuts.htm

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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024

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fbls.net

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