Bénéfices de SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER AVEYRON LOT TARN
Bénéfices de l'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER AVEYRON LOT TARN situé à ALBI (81000), LA MILLIASSOLE MAISON DES AGRICULTEURS.
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27 mai 2025
LES SAFER : LES DERIVES D’UN OUTIL DE POLITIQUE D’AMENAGEMENT AGRICOLE ET RURAL 95 --) ou meme negatifs (Bretagne, … RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE, Le portail de l'Etat au service des collectivites. 1948. 4A-0002201/1: Rapports thematiques des inspecteurs des finances : "Note sur le ministere de la justice de Seine et Oise" par Jean-Marie DELETTREZ, 19 janvier ... Il est institue un fonds d'amorcage, pour une duree de sept ans a compter du 1er janvier 2011, en faveur des communes ou de leurs groupements faisant l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/petite-loi-ameli/2015-2016/163.html
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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N° 465 - Rapport de M. Christian Eckert sur le projet de ...
27 mai 2025
ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le 28 novembre …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r0465.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
LOI n° 2009-1674 du 30 decembre 2009 de finances ...
27 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021559075&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Texte adopte n° 459 - Projet de loi de finances, adopte ...
27 mai 2025
texte adoptE n° 459 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0459.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Histoire du Loiret — Wikipedia
27 mai 2025
L'histoire du Loiret, en tant qu'entite administrative, commence le 22 decembre 1789 par un decret de l'Assemblee constituante, qui entre en vigueur quelques mois ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_du_Loiret
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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wikipedia.org/wiki/Histoire_du_Loiret
e congres, , - Le comite des travaux historiques et ...
27 mai 2025
- Seance du 09/04/2001 - 14:30 La conception du Sud chez les anciens Egyptiens. M. Alain ANSELIN Du rivage mediterraneen a la facade atlantique: gens du Sud dans ...
À suivre sur http://cths.fr/co/zoom.php?type=ch&id=0
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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Les Maisons du Temple et les commanderies des …
27 mai 2025
Histoire de L'Ordre du Temple: Les Templiers et les Croisades: Les croisades et les Templiers
À suivre sur http://www.templiers.net/commanderies/
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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templiers.net