Bénéfices de CONSEIL DES PRUD'HOMMES
Bénéfices de l'entreprise CONSEIL DES PRUD'HOMMES situé à CASTRES (81100), 17 RUE TOLOSANE.
Numéro de téléphone :
Ministere du Travail, de l'Emploi, de la Formation ...
16 mai 2024
Si votre entreprise est soumise a l'impot sur le revenu, vous n'avez aucune ecriture comptable a comptabiliser : l'impot concerne uniquement le patrimoine prive ... La fonderie plus forte que jamais. La fonderie Gillet industries, implantee depuis 1687 a Albi, a ete mise en liquidation depuis le 22 juillet 2014. Message pour "le sud", j'aimerai bien vous fournir mes coordonnees... Seulement je ne peux pas vous envoyer de message prive. Sauf erreur de ma part votre compte ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
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gouv.fr
saviezvous - RH PME
16 mai 2024
Un blog d'information sur la gestion RH dans les PME
À suivre sur http://rhpme.blogs.com/saviezvous/
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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blogs.com
Documentation juridique - Web-Libre.org
16 mai 2024
314 hit(s) generes par les sites Documentation juridique. 507334 hit(s) generes par les questions Documentation juridique.
À suivre sur http://www.web-libre.org/documentation-juridique,3371.html
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2023
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web-libre.org
Chronologies de la vie publique - vie-publique.fr
16 mai 2024
Les dates et evenements cles qui jalonnent la vie publique en France sont declines ici sous deux mo : les faits marquants : ces chronologies indiquent, mois ...
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/chronologie/
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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vie-publique.fr
La location-gerance - Aide juridique en ligne gratuite
16 mai 2024
La location-gerance est un contrat par lequel un proprietaire donne en location son fonds de commerce ou son etablissement artisanal. C'est le locataire, ou ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/location_gerance.jsp
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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assistant-juridique.fr
Les nouveautes de la DADS 2015 - NetPME - Au service …
16 mai 2024
En application du code de la propriete intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite sans autorisation ecrite de NetPME.
À suivre sur http://www.netpme.fr/info--1/gestion-entreprise/gestion-quotidienne/formalite-administrative/actualite/73151-les-nouveautes-de-la-dads-2015
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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netpme.fr
Aspects juridiques de la vente d'un fond de commerce.
16 mai 2024
Retrouvez les aspects juridiques lors de la vente d'un fond de commerce, par le cabinet d'avocats Catry, Avocat fond de commerce a Paris.
À suivre sur http://www.cabinet-catry.com/contents/fonds-de-commerce/vente
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024
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cabinet-catry.com
Creation et imposition SARL marchand de biens / …
16 mai 2024
Bonjour a tous et merci a celles et ceux qui pourront eclairer ma lanterne. J'ai le projet de creer une SARL de marchands de biens (capital de 8000 euros).
À suivre sur http://www.experatoo.com/creation-d-entreprise/creation-imposition-sarl-marchand_111092_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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experatoo.com
Les conclusions d'avocat - WebAvocat
16 mai 2024
Il est egalement possible de conclure dans les procedures orales (vivement le, notamment, devant le de ). Les conclusions deposees lors ...
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2007/06/04/69-les-conclusions-d-avocat
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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webavocat.fr
Circulaire du 30 janvier 1997 relative aux regles d ...
16 mai 2024
Circulaire du 30 janvier 1997 relative aux regles d'elaboration, de signature et de publication textes au Journal officiel et a la mise en œuvre de ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000380718
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr
8.7.11. Dossier de jurisprudence relative au licenciement ...
16 mai 2024
La jurisprudence du licenciement economique , notion de maintien de l'employabilite salaries, reclassement, motif valable reel et serieux de licenciement ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/8711-dossier-de-jurisprudence-relative-au-licenciement-%C3%A9conomique
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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infoprudhommes.fr
4.2.4. Le travail dissimule : plan du dossier | Info Prud ...
16 mai 2024
Dans un article de Fevrier 2004 , Alternatives economiques souligne toute l'ambiguite de l'attitude salaries qui d'un cote se plaignent de la baisse ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/424-le-travail-dissimul%C3%A9-plan-du-dossier
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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infoprudhommes.fr
Ville d'Etampes: Registre deliberations municipales ...
16 mai 2024
Le present registre contenant six cents pages, tine a inscrire les Deliberations du municipal d’Etampes, a ete cote et paraphe par ...
À suivre sur http://www.corpusetampois.com/che-20-dbm1938-1945.html
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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corpusetampois.com
Le regime social agents religieux - Actes 6, Bien ...
16 mai 2024
La France etant un pays laique, et malgre le fait que l'Etat ne reconnaisse aucun culte, nous restons confrontes a diverses situations concernant ...
À suivre sur http://www.actes6.com/social/s_regime_social_ministres_culte.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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actes6.com
Le versement de la NBI – Nouvelle Bonification ...
16 mai 2024
Le maintien du versement de la NBI durant certains conges de l’agent. Le versement de la NBI est maintenu pendant certains conges statutaires agents.
À suivre sur http://infosdroits.fr/le-versement-de-la-nbi-nouvelle-bonification-indiciaire-aux-agents-de-la-fonction-publique-hospitaliere/
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2024
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infosdroits.fr