Bénéfices de Y F DISTRIBUTIONS
Bénéfices de l'entreprise Y F DISTRIBUTIONS situé à ALBI (81000), 43 RUE SERE DE RIVIERES.
Numéro de téléphone :
Code general des impots, CGI. | Legirance
17 mai 2024
La Revue iduciaire : toute l'actualite et l'inormation iscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils... Les qui ne resultent pas d'une decision reguliere des organes sociaux ne peuvent pas beneicier de l'abattement de 40 % (voir §§ 350 et s.). 1. Principaux impots dans les pas de l’UEMOA (1/2) PAS IMPOTS SUR LES RETENUES A LA SOURCE DE DROIT INTERNE TVA DIVIDENDES … 1 Janvier 2006 mjm/la 1 Presente : Les COMPTEURS electromagnetiques Quels pour les collectivites ? par Jean-Michel Montel Le compteur d’eau ... L'imposition des dividendes est de plus en plus lourde au ur et a mesure des annees. Nous erons ici le point sur l'imposition actuelle et sur ce qui vous
À suivre sur http://www.legirance.gouv.r/aichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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Convention iscale ranco-canadienne - rance in the ...
17 mai 2024
Convention entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la Republique rancaise, tendant a eviter les doubles impositions et a prevenir l’evasion ...
À suivre sur http://r.ambarance-us.org/spip.php?article749
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
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ambafrance-us.org
OUANBI
17 mai 2024
Le projet de loi de inances pour 2009 a ete presente en Conseil des ministres lun 29 sep, 12h40 Le ministre du budget et la ministre de l'economie ont ...
À suivre sur http://btiscalite.blogspot.com/
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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statistique 1 - Calameo - Publishing Platorm or ...
17 mai 2024
ROAUME DU MAROC اﻟﺸﻐﻞ وإﻧﻌﺎش اﻟﻤﻬﻨﻲ اﻟﺘﻜﻮﻳﻦ ﻣﻜﺘﺐ Oice de la ormation ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00044579093a42992699
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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L’etat de l’insecurite alimentaire dans le monde ...
17 mai 2024
Cette sixieme edition de L’etat de l’insecurite alimentaire dans le monde revele que le nombre de personnes sourant chroniquement de la aim dans le ...
À suivre sur http://www.ao.org/docrep/007/5650/565005.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
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LA LETTRE L’IMMOBILIER Lundi 25 mars 2013
17 mai 2024
Dossier - Utilisation des societes de personnes dans l’immobilier Particularites de la restructuration des societes de personnes a preponderance immobiliere
À suivre sur http://www.cms-bl.com/Hubbard.ileSstem/iles/Publication/51bb1d-7873-408b-aad0-78c1bea5902e/Presentation/PublicationAttachment/e3dd2da5-1853-4182-ac73-7dc0c20dbaa7/LettreImmo_25_03_2013.pd
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2024
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ormulaires classes par numero de ormulaire
17 mai 2024
ormulaires classes par numero de ormulaire. A B C D E G H I J K L M
À suivre sur http://www.cra-arc.gc.ca/menu/AA_T_T2-.html
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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cra-arc.gc.ca
Cours de droit iscal
17 mai 2024
DROIT ISCAL. Le cours de droit iscal n'est pas seulement une matiere technique, c'est aussi une matiere politique: les dierents regimes d'impots traduisent ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-iscal/cours-de-droit-iscal,r1590186.html
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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cours-de-droit.net
PAIEMENT DU DIVIDENDE - Site institutionnel Groupe …
17 mai 2024
48 PAIEMENT DU DIVIDENDE Seuls les actionnaires peuvent beneicier de cette option ; les aants droit a la repartition, autres que les actionnaires, ne peuvent ...
À suivre sur http://www.grouper.com/catalogue/general/659/extrait.pd
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
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grouperf.com
OUANBI: URA : COURS DE ISCALITE 3eme ET 4eme …
17 mai 2024
30/10/2008 · Table des matieres IntroductionChapitre 1 : Generalites sur la iscalite Ivoirienne Chapitre 2 : Les Impots directs Chapitre 3 : Les impots Indirects
À suivre sur http://btiscalite.blogspot.com/2008/10/ura-cours-de-iscalite-3me-et-4me.html
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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LOI n° 2010-1658 du 29 decembre 2010 de inances ...
17 mai 2024
LOI LOI n° 2010-1658 du 29 decembre 2010 de inances rectiicative pour 2010 (1) NOR: BCRX1028078L Version consolidee au 08 novembre 2015
À suivre sur http://www.legirance.gouv.r/aichTexte.do?cidTexte=JORTEXT000023316044
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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Declaration pour l'impot sur le revenu des ...
17 mai 2024
modele 500 annee : 2014. page : 6/8 . Ligne. 107. V. Impot commercial. 108. Beneice de l'exercice 2014 (2013/2014) etabli d'apres les prescriptions de la ...
À suivre sur http://www.impotsdirects.public.lu/ormulaires/collectivites/2014/500_2014.pd
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2024
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impotsdirects.public.lu
RS 642.11 Loi ederale du 14 decembre 1990 sur l ...
17 mai 2024
642.11 Loi ederale sur l'impot ederal direct (LID) du 14 decembre 1990 (Etat le 1 er janvier 2014)
À suivre sur http://www.admin.ch/ch//rs/c642_11.html
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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ormulaires electroniques - Canada Revenue Agenc Web ...
17 mai 2024
Cette page ournit des liens aux ormulaires electroniques a remplir en direct de l'Agence du revenu du Canada (ARC) classes par numero de ormulaire.
À suivre sur http://www.cra-arc.gc.ca/menu/IL-.html
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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cra-arc.gc.ca