Bénéfices de BIBLIOTHEQUE INTERCOMMUNALE
Bénéfices de l'entreprise BIBLIOTHEQUE INTERCOMMUNALE situé à REALVILLE (82440), 35 ROUTE 820.
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projet de loi de reforme des collectivites territoriales
25 mai 2025
Communaute de communes Les Portes de l’Anjou. Site officiel. Services, developpement economique et activites de loisirs, la communaute de communes Les Portes ... La participation citoyenne dans les projets renouvelables est un phenomene relativement recent qui s’observe dans la plupart des economies modernes. Faits divers. A lire dans ML du mardi 12 janvier : Brignon : trafic de stups : une descente matinale des gendarmes. Fermeture bureau de poste Moussac Abbaye de Moyenmoutier: Presentation; Nom local: Abbaye Saint-Hydulphe: Culte: Catholique: Type: Abbatiale: Rattachement: Diocese de Saint-Die: Debut de la ... Saint-Paul Info L'actualite de Saint-Paul Vous trouverez ici l'actualite de la commune et les editions municipales.
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl09-060.html
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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senat.fr
N° 1946 - Projet de loi de finances pour 2010
25 mai 2025
N° 1946. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Treizieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 30 septembre 2009
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl1946.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
Chanoinesse — Wikipedia
25 mai 2025
Chanoinesse est le feminin de chanoine. C'est un titre porte par des dames : religieuses regulieres suivant la regle de Saint-Augustin, comme les Augustines de l
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Chanoinesse
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/Chanoinesse
Mairie de Saint-Julien-sur-Veyle, la Commune de Saint ...
25 mai 2025
Petit village francais du departement de l'Ain dans la region du Rhone-Alpes, Saint-Julien-sur-Veyle compte 748 habitants appeles les Juliveylois et s'etend sur ...
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/mairie-saint-julien-sur-veyle.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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annuaire-mairie.fr
Vaison la Romaine, site officiel de la ville
25 mai 2025
Vaison-la-Romaine est une ville aux multiples aspects, constitutifs a la fois de sa personnalite et de son attractivite, qui en font une ville attachante pour ses ...
À suivre sur http://www.vaison-la-romaine.com/spip.php?rubrique225
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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vaison-la-romaine.com
Recherche - ATD 31, Agence Technique Departementale …
25 mai 2025
Agence Technique Departementale de la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55
À suivre sur http://www.atd31.fr/fr/recherche.html
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
La suite sur le site :
atd31.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
25 mai 2025
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Organisation et gestion des services d’eau potable en ...
25 mai 2025
2 Voir notamment Regismanset, (1897), (Fayolle, 1908), Leydet (1936), Singer (1956), Hourticq (1959), 8 Il existe en France environ 12 000 services d’eau potable.
À suivre sur http://rei.revues.org/4060?lang=en
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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revues.org
Blog d'informations de Saint-Series
25 mai 2025
Sur ce blog, toutes les informations locales par le correspondant de presse de Saint-Series.
À suivre sur http://midi-libre-jourdain.e-monsite.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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e-monsite.com
Organisation et gestion des services d’eau potable en ...
25 mai 2025
Le service d’eau potable est un service public local a caractere monopolistique. La commune est chargee de l’organiser. Si la definition materielle du ...
À suivre sur http://rei.revues.org/4060
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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revues.org
Activites eoliennes : le regime fiscal
25 mai 2025
Le 31 mars dernier, la mission d’information commune sur l’energie eolienne a depose a l’assemblee nationale son rapport d’information. Cette mission d ...
À suivre sur http://www.fiscalonline.com/Activites-eoliennes-le-regime,1858.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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fiscalonline.com
Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport
25 mai 2025
Source : Federation francaise des societes d'assurance. Les bons ou contrats « NSK », institues par l'article 39 de la loi de finances pour 2005 52 , ont ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
La suite sur le site :
senat.fr
Actualites Nomain (59310, Nord) - Nord - La Voix du Nord
25 mai 2025
Nomain (59310, Nord) actualites, toute l'actualite de Nomain (59310, Nord) : dernieres minutes, videos, photos avec La Voix du Nord
À suivre sur http://www.lavoixdunord.fr/region/douai-et-ses-environs/nomain
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
La suite sur le site :
lavoixdunord.fr
Repertoire des informations publiques : Fiscalite | Le ...
25 mai 2025
Tout ouvrir / Tout fermer Collections officielles et revues | Rapports, etudes et ouvrages
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/cedef/repertoire-des-informations-publiques-fiscalite
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
La suite sur le site :
economie.gouv.fr
Discours publics, discours politiques actualite - Vie ...
25 mai 2025
Discours publics, discours politiques, partis politiques, syndicat, partenaires sociaux, ministeres
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/discours/selection-discours/
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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vie-publique.fr