Bénéfices de BOUCHERIE MONTANT
Bénéfices de l'entreprise BOUCHERIE MONTANT situé à SEPTFONDS (82240), 4 COURS ALSACE LORRAINE.
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Comment fixe-t-on le loyer dans une location-gerance ?
07 mai 2024
IV : de l'exploitation agricole. 1 : Definition du benefice de l'exploitation agricole. Article 63. Sont consideres comme de l ... Les revenus d'origine agricole sont imposes dans la categorie des agricoles suivant l'un des regimes suivants : Le forfait agricole, le regime du reel BA - Champ d'application - Revenus imposables - Revenus exclus de la categorie des agricoles. 1. Les produits d'activites purement agricoles peuvent ... Chambre d’Agriculture de la Gironde – 17 cours Xavier Arnozan – 33 082 BORDEAUX Cedex – 05.56.79.64.14 – 23/06/10 LES REGIMES D ’IMPOSITION DES ... En signant un contrat de franchise, vous vous engagez a en suivre les termes et engagements. Il faut avoir conscience de ces contraintes avant de se lancer :
À suivre sur http://www.cession-commerce.com/questions/immobilier/comment-fixe-t-on-le-loyer-dans-une-location-gerance-47.html
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
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cession-commerce.com
Comment calculer le loyer pour une location-gerance ?
07 mai 2024
Bonjour, Je voudrais savoir comment se calcule le loyer demande au gerant d'une location-gerance dans la restauration (traiteur) ? Merci!
À suivre sur http://www.cession-commerce.com/questions/evaluation/comment-calculer-le-loyer-pour-une-location-gerance-2329.html
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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cession-commerce.com
N° 2722 - Rapport d'information de M. Francois Andre ...
07 mai 2024
N ° 2722 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2722.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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assemblee-nationale.fr
N° 67 - 31.12.99 - Remuneration d’un dirigeant d ...
07 mai 2024
Edition n° 67 du 31 decembre 1999. Remuneration d’un dirigeant d’entreprise : comment calculer et comptabiliser ? Auteur: Georges HONORE
À suivre sur http://www.ipcf.be/Index.asp?Idx=1625
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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ipcf.be
Impots.gouv.fr - TVA
07 mai 2024
Vous exercez une profession commerciale, industrielle, artisanale ou liberale ? Vous etes tenu de reverser la TVA si vous realisez des operations soumises a ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.impot?pageId=prof_tva&typePage=cpr02&sfid=501&espId=2&communaute=2&impot=TVA
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
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impots.gouv.fr
Qui sommes-nous - Prixing - Prixing - Comparateur de …
07 mai 2024
Prixing est un comparateur mobile universel qui transforme votre telephone en veritable lecteur de codes-barres pour denicher les prix les moins chers.
À suivre sur http://www.prixing.fr/pages/presentation
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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prixing.fr
Les principes de la Taxe sur la Valeur Ajoutee
07 mai 2024
La TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutee) est un impot general qui s'applique directement aux achats realises par l'acheteur final du produit ou du service.
À suivre sur http://www.lesclesdelabanque.com/Web/Cdb/Entrepreneurs/Content.nsf/DocumentsByIDWeb/7A2J3S
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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lesclesdelabanque.com
Cours de droit de l'entreprise
07 mai 2024
DROIT DE L’ENTREPRISE. Le cours de droit de l’entreprise est consacre a la distinction entre l’entreprise individuelle et l’entreprise societaire.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-de-l-entreprise/cours-de-droit-de-l-entreprise,r1502410.html
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
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cours-de-droit.net
CF - Infractions et sanctions - Infractions et penalites ...
07 mai 2024
CF - Infractions et sanctions - Infractions et penalites fiscales communes a tous les impots - Regles generales concernant l'interet de retard - Nature et ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1383-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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impots.gouv.fr
Methode et Approche pour la valorisation d'un fonds de ...
07 mai 2024
Methode et Approche pour la valorisation d’un fonds de commerce Agence de publicite. Vous vous posez la question « Combien vaut le fonds de commerce » ou ...
À suivre sur http://www.dinergie.com/methode-et-approche-pour-la-valorisation-dun-fonds-de-commerce-agence-de-publicite/
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
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dinergie.com
FDSEA de l'Herault
07 mai 2024
FDSEA 34 Maison des Agriculteurs Batiment A Mas de Saporta CS 40013 34875 LATTES Cedex Tel 04 67 92 23 54 Fax 04 67 92 76 94 fdsea34Asaporta.net. …
À suivre sur http://www.fdsea34.fr/sites/d34/
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023
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fdsea34.fr
LOI n° 2013-1279 du 29 decembre 2013 de finances ...
07 mai 2024
09021000-The vert (non fermente) presente en emballages immediats d'un contenu n'excedant pas 3 kg 22,5 2,5 09022000-The vert (non fermente) presente ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028400921&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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legifrance.gouv.fr
Portail Officiel des Auto-Entrepreneurs
07 mai 2024
Trouvez toutes les reponses a vos questions sur l'auto-entrepreneur, inscrivez-vous en ligne et teledeclarez vos cotisations sociales et fiscales
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/questions_reponses.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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lautoentrepreneur.fr
Franchise Rivalis - Conseils aux entreprises - Creation d ...
07 mai 2024
Vous desirez ouvrir une franchise Rivalis ? Rendez-vous sur les site des Echos de la Franchise, du groupe les Echos© ! Depot de candidature et mise en relation en ...
À suivre sur http://www.lesechosdelafranchise.com/franchise-rivalis/
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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lesechosdelafranchise.com
SERIE 3 TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES [DB 3]
07 mai 2024
Serie 3 Taxes sur le chiffre d'affaires DIVISION A CHAMP D'APPLICATION AVERTISSEMENT. La presente documentation tient compte de la legislation et de la ...
À suivre sur http://archives-bofip.impots.gouv.fr/bofip-A/g1/26038-AIDA.html
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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impots.gouv.fr