Bénéfices de UNION FONCIERE IMMOBILIERE.
Bénéfices de l'entreprise UNION FONCIERE IMMOBILIERE. situé à CUERS (83390), ZAC DES BOUSQUETS 19 RUE DE LA CREATION.
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N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015
16 mai 2024
Dans deux arrets du 6 avril 2011 la Cour Constitutionnelle se prononce sur une serie de points litigieux concernant le decret flamand relatif a la politique ... Conferencier : Mamoudou TRAORE, conseil fiscal et cadastral, expert fiscal et foncier pres les cours et tribunaux du Mali INTRODUCTION Le theme de ce seminaire ... La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils... L'impot sur les societes concerne principalement les de certaines societes et personnes morales. BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3217.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2024
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assemblee-nationale.fr
Surproduction et crise du logement en …
16 mai 2024
Construction d'ensembles residentiels en plein desert, betonisation acceleree des cotes : l'immobilier espagnol est saisi par les folies des grandeurs – (...)
À suivre sur http://www.laviedesidees.fr/Surproduction--et-crise.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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laviedesidees.fr
FRANCE. Les Societes Civiles s (SCI) et les ...
16 mai 2024
Cette fiche fait partie d’un dossier thematique elabore par AGTER qui presente les mesures les plus significatives et les instruments originaux concus dans le ...
À suivre sur http://www.agter.org/bdf/fr/corpus_chemin/fiche-chemin-139.html
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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-europeenne : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
16 mai 2024
Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/-europeenne/
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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etudes-fiscales-internationales.com
Code general des impots, CGI. | Legifrance
16 mai 2024
Livre premier : Assiette et liquidation de l'impot. Dispositions preliminaires ; Premiere Partie : Impots d'Etat. Titre premier : Impots directs et taxes ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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Cotisation des entreprises (CFE): verifications ...
16 mai 2024
Les entreprises recoivent en ce moment les avis de cotisation des entreprises (CFE) correspondant a chacun des etablissements qu'elles exploitaient au ...
À suivre sur http://www.cms-bfl.com/Cotisation--des-entreprises-CFE-verifications-et-formalites-indispensables-en-cette-fin-dannee-12-05-2011
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023
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Cotisation des entreprises (CFE ...
16 mai 2024
1. Champ d'application . La contribution economique territoriale (CET) est formee de la CFE et de la cotisation sur la valeur ajoutee des entreprises (CVAE).
À suivre sur http://www.cms-bfl.com/Cotisation--des-entreprises-CFE--verifications-et-formalites-indispensables-en-cette-fin-dannee-04-12-2012
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
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Fiscalite en France pour les non residents
16 mai 2024
Connaitre les implications fiscales d'un investissement immobilier en France au regard du droit interne francais sous reserve des conventions fiscales ...
À suivre sur http://www.patrimea.com/fr/expatries/immobilier/fiscalite
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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Questions reponses juridiques, courrier des lecteurs ...
16 mai 2024
Le choix de l'objet social est libre des lors qu'il n'est pas contraire a l'ordre public et aux bonnes mœurs. Le tribunal de commerce vous fournira eventuellement ...
À suivre sur http://www.montermonentreprise.com/questionsreponses.html
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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Histoire de l'imposition en France — Wikipedia
16 mai 2024
L'histoire de l'imposition en France est dans une large mesure celle du developpement de l'administration, d'abord sous l'Ancien Regime, puis apres la Revolution.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Historique_de_l%27imposition_en_France
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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Immobilier Tanger - Acheter un Appartement a Tanger?
16 mai 2024
Faites des profits maintenant en investissant dans l’immobilier a Tanger. Il est totalement vrai que Tanger est un endroit connu dans le monde entier pour diverses ...
À suivre sur http://www.immobiliertanger.ma/
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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immobiliertanger.ma
Site, Forets a vendre, etang, haras, indicateur de ...
16 mai 2024
Investir en Roumanie. La Roumanie est membre de l' Europeenne depuis le 1er janvier 2007. La France et la Roumanie sont liees par une convention fiscale de non ...
À suivre sur http://www.europeansa-online.com/roumanie
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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europeansa-online.com
Formation Fiscalite : Formations Professionnelles ...
16 mai 2024
Decouvrez parmis nos formations professionnelles en Fiscalite votre prochaine formation. Suivez egalement l'un de nos rendez-vous d'actualites ou l'une de nos ...
À suivre sur http://www.flf.fr/Formation-fiscalite/index_28.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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flf.fr
LA VENTE - FBLS.net
16 mai 2024
Les informations juridiques gratuites sur la promesse et le compromis de vente avec les modeles actualises
À suivre sur http://www.fbls.net/COMPROMISVENTEARRET.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
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fbls.net