Bénéfices de RECOUVREMENT EUROPEEN DE CREANCES
Bénéfices de l'entreprise RECOUVREMENT EUROPEEN DE CREANCES situé à NANS LES PINS (83860), LES CONCERTS DU PARADIS 47 ALL BERLIOZ.
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L’exit tax, source complexite pour le contribuable ...
24 avril 2024
SEPA : Echanges interbancaires s : puis le 1er aout 2014, la reglementation ne imp...Lire la suite; Union ne : s petites ... Frau fiscale:la saisie conservatoire pour frau fiscale . Agence gestion et s avoirs saisis et confisques. Nemo ex licto consequatur ... Le droit fiscal distingue le patrimoine l'entrepreneur selon que les elements qui le composent sont affectes a l'exercice la profession ou a usage prive. DROIT FISCAL. Le droit fiscal est l'ensemble s regles droit stinees a permettre a l'Etat percevoir, aupres s citoyens, leur contribution aux charges ... Droit s particuliers. Vie professionnelle. Anciennete calculee au premier jour travail. En cas requalification plusieurs contrats travail a duree ...
À suivre sur http://www.clubpatrimoine.com/upload/pdf/ExitTax.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
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clubpatrimoine.com
>> L'Exit Tax : imposition s plus values latentes lors ...
24 avril 2024
L' « exit tax » intervient s 2011. Il y a dorenavant l'imposition s plus values cession titres tenus par s ex resints francais qui ont quitte ...
À suivre sur http://www.joptimiz.com/exit%20tax.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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joptimiz.com
Comptes tiers (Classe 4) - Comptabilite nationale
24 avril 2024
Comptes tiers (Classe 4) Les comptes tiers, notamment le compte 40 « Fournisseurs et comptes rattaches » et le compte 41 « Clients et comptes rattaches ...
À suivre sur http://www.comptanat.fr/pcg/fonc4.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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comptanat.fr
exit-tax : ETUS FISCALES INTERNATIONALES
24 avril 2024
source Bofip. Impositions liees aux transferts du domicile fiscal hors France. Commentaires du nouveau dispositif . L' article 167 bis du co general s ...
À suivre sur http://www.etus-fiscales-internationales.com/exit-tax/
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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etudes-fiscales-internationales.com
IS - Cession ou cessation, transformation societes ...
24 avril 2024
Le bureau JF2A la Direction Generale s Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs lais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8653-PGP
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
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impots.gouv.fr
"Notre competence en matiere droit s affaires et ...
24 avril 2024
"Notre competence en matiere droit s affaires et s societes." Droit s affaires... Le droit s affaires est un domaine vaste du droit qui ...
À suivre sur http://www.dsdnotaires.fr/inx.php?page=droit_affaires_societes
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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dsdnotaires.fr
Rapport M. le conseiller Falcone - Cour cassation
24 avril 2024
Sommaire; Cour justice la Republique; Commission d’instruction la Cour revision et reexamen (puis le 1er octobre 2014) Tribunal s conflits
À suivre sur https://www.courcassation.fr/jurisprunce_2/chambres_mixtes_2740/rapport_m._conseiller_falcone_9827.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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courdecassation.fr/jurisprudence_2/chambres_mixtes_2740/rapport_m._conseiller_falcone_9827.html
Co general s impots, CGI. | Legifrance
24 avril 2024
Livre premier : Assiette et liquidation l'impot. Dispositions preliminaires ; Premiere Partie : Impots d'Etat. Titre premier : Impots directs et taxes ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCo.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2023
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legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
DOSSIER : La revolution numerique s huissiers ...
24 avril 2024
Suite a notre article sur la nouvelle finition l’avocat a l’ere du numerique, il m’a semble judicieux me renseigner sur les autres professions du ...
À suivre sur http://www.elishean.fr/?p=20002
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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elishean.fr
Tribunal administratif Montreuil : Contributions et taxes
24 avril 2024
regles communes procedures controle fiscal garanties s contribuables contentieux l'impot fiscalite internationale et communautaire / …
À suivre sur http://montreuil.tribunal-administratif.fr/A-savoir/Selection--jugements/Contributions-et-taxes
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
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tribunal-administratif.fr
Le virement a stination l'etranger
24 avril 2024
Le virement a stination l'etranger, en euros ou en vises? Combien ca coute ? Le virement a stination l'etranger, en euros ou en vises?
À suivre sur http://www.lescleslabanque.com/Web/Cdb/Entrepreneurs/Content.nsf/DocumentsByIDWeb/7ELC4R
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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lesclesdelabanque.com
Le budget explique - Glossaire - Budget - European ...
24 avril 2024
Assistance financiere. Dans le cadre l’Union, il s’agit du soutien financier (subventions, prets, etc.) accor par les institutions nes afin d ...
À suivre sur http://ec.europa.eu/budget/explained/glossary/glossary_fr.cfm
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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europa.eu
Plongee dans les dales la claration I.Soc - IEC
24 avril 2024
Publie au Moniteur belge du 11 avril 2002, c’est l’arrete royal du 2 avril 2002 qui a termine le mole la formule claration en matiere d'impot ...
À suivre sur http://www.iec-iab.be/fr/membres/publication/annonces/Pages/20020618-Plongee-dans-les-dales-.aspx
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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iec-iab.be
Co la securite sociale - Article L136-6 | Legifrance
24 avril 2024
Version en vigueur au 1 janvier 2016; Version en vigueur du 8 aout 2015 au 1 janvier 2016; Version en vigueur du 1 janvier 2015 au 8 aout 2015; Version en vigueur ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCoArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006073189&idArticle=LEGIARTI000006740287&dateTexte=&categorieLien=cid
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006073189&idArticle=LEGIARTI000006740287&dateTexte=&categorieLien=cid
Attestation vigilance URSSAF obligatoire a partir 5 ...
24 avril 2024
Actus & Dossiers. Actualites. Infogreffe; Profil; Acteur du salon s entrepreneurs; Inmnite forfaitaire retard paiement; Conseil National s Barreaux ...
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/societes/informations-et-dossiers-entreprises/actualites/attestation--vigilance-urssaf-obligatoire-a-partir--5000e.html
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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infogreffe.fr/societes/informations-et-dossiers-entreprises/actualites/attestation-de-vigilance-urssaf-obligatoire-a-partir-de-5000e.html