Bénéfices de SOCIETE COMMERCES ET ENTREPRISES
Bénéfices de l'entreprise SOCIETE COMMERCES ET ENTREPRISES situé à FREJUS (83600), RESIDENCE LE AETIUS 519 AV. VICTOR HUGO.
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Les Residences Citoyennes Marchinoises – ...
01 juin 2025
Entreprise, concurrence situation concurrentielle. Pour le droit de la concurrence, la forme juridique (personne morale de droit prive ou de droit public, , association) le but (lucratif ou pas) de l'entreprise sont indifferents. Toutes les , soumises a un regime reel d'imposition, ayant vocation a realiser des . Les associations peuvent beneficier de cte mesure, des lors qu'elles exercent une activite lucrative les rendant passibles de l'IS que leur activite satisfait aux conditions pour n° 974 - sd direction gEnErale des finances publiques centre de formalitEs des (cfe) guide pratique pour remplir la rubrique fiscale Participer au capital d’une entreprise exploitee en offre des espoirs de revenus reguliers de gains a la revente, une aventure humaine palpitante, mais aussi un niveau de risque eleve.
À suivre sur http://recima.be/
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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recima.be
Mtre sa en sommeil >> formalites
01 juin 2025
Pourquoi mtre son entreprise en sommeil ? “Mtre en sommeil” perm de conserver son entreprise, son historique son numero Siren/Sir, tout en reduisant son activite son administration au strict minimum, afin de pouvoir developper d’autres projs ou exercer une autre activite.
À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/mtre--sommeil/
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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creerentreprise.fr/mettre-societe-sommeil/
Les s civiles professionnelles (SCP)
01 juin 2025
les commissaires aux comptes, les conseils en proprie industrielle, les notaires, les avocats, les greffiers des tribunaux de commerce, les avocats au Conseil d’at a la Cour de cassation,
À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/-civile-professionnelle-scp-definition/
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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creerentreprise.fr/societe-civile-professionnelle-scp-definition/
Droit des s - Cours de droit
01 juin 2025
Droit des s Le droit des s est l'ensemble des regles de droit qui une categorie de personnes morales de droit prive (les s) qui procedent de la mise en commun de biens ou d'industrie en vue d'en partager le benefice ou de profiter de l'economie qui pourra en resulter.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/droit-des-s-c27647198
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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cours-de-droit.net
Constituer une Civile Patrimoniale (SC Pat) plutot ...
01 juin 2025
Lors de la reflexion de constitution de la civile, la quasi totalite des futurs associes se cantonnent a la creation du Civile Immobiliere (SCI), alors meme qu’aucun texte ne les oblige a reduire l’activite de la civile aux seules activites immobiliere.
À suivre sur https://www.leblogpatrimoine.com/strategie/constituer-une--civile-patrimoniale-sc-pat-plutot-quune--civile-immobiliere-sci.html
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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leblogpatrimoine.com/strategie/constituer-une-societe-civile-patrimoniale-sc-pat-plutot-quune-societe-civile-immobiliere-sci.html
MODELE SIMPLE DE STATUTS D'UNE EURL - fbls.n
01 juin 2025
STATUTS gratuits de EURL, modeles de PV d'Assemblee generale de cession de parts sociales. Pour plus de securite, FBLS est sur https://www.fbls.n
À suivre sur http://www.fbls.n/eurlstat.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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fbls.net
Cours de droit de l'entreprise - Cours de droit
01 juin 2025
DROIT COMMERCIAL. Le droit de l'entreprise, ou droit commercial, aborde plusieurs thematiques relative a l'entreprise : droit commercial, des s, des contrats, de la concurrence de la consommation, instruments de paiement de credit, droit du travail, droit fiscal, droit penal des affaires, droit des en difficulte ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/cours-de-droit-de-l-entreprise-c27646978
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Guide du debutant pour creer une entreprise en France ...
01 juin 2025
1. Du courage Plus d’un tiers des nouvelles creees en France font faillite dans les trois premieres annees. Entreprendre n’est donc pas facile.
À suivre sur http://demarreruneentreprise.expertmark.fr/
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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expertmarket.fr
Discount - film 2013 - AlloCine
01 juin 2025
On vous avait deja parle de Discount sur Silence Moteur Action, un film presente par sa productrice Liza Benguigui comme une comedie sociale.
À suivre sur http://www.allocine.fr/film/fichefilm_gen_cfilm=225641.html
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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allocine.fr
IF - Cotisation fonciere des - Champ d ...
01 juin 2025
IF - Cotisation fonciere des - Champ d'application - Personnes activites exonerees - Exonerations facultatives temporaires accordees dans le cadre de la politique de la ville - Activites commerciales dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/10166-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
L'Actu de l'Immobilier - ingenierie evenementielle sur ...
01 juin 2025
L'Actu de l'Immobilier Region de Casablanca : logements sociaux lots de terrains a Deroua Situe a Deroua , a la peripherie de Casablanca, le proj developpe par Manazil Deroua est compose de logements sociaux a 250.000 DH ainsi que des lotissements pour batir des immeubles R+2, R+3 R+4 de differentes superficies allant de ...
À suivre sur http://www.smapgroup.com/spip.php?page=actu-de-l-immobilier-mars
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
La suite sur le site :
smapgroup.com