Bénéfices de ARDENNES FINANCES
Bénéfices de l'entreprise ARDENNES FINANCES situé à ST TROPEZ (83990), 9 QUAI JEAN JAURES.
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Impots.gouv.fr - Impots locaux
31 mai 2025
LOI LOI n° 2010-1658 du 29 decembre 2010 de rectificative pour 2010 (1) NOR: BCRX1028078L Version consolidee au 11 novembre 2015 Pas besoin de vous deplacer ou de nous appeler ! Vous pouvez realiser la plupart de vos demarches dans votre espace (declarer, payer, se faire rembourser ... La commune de Renwez, ville fleurie 2 fleurs vous invite a decouvrir sa nature et lors d'une randonnees avec les godasses vertes, a visiter le musee de la L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit : Le projet de loi de pour 2008 traduit egalement l’incidence des mesures de transfert de recettes, pour un montant net de - 4,6 milliards €, dont - 4,3 ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/statistiques.donnees_detaillees?espId=-4&pageId=stat_donnees_synthetiques&sfid=4502
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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Projet de loi de rectificative pour 2013 : Rapport
31 mai 2025
Source : article liminaire du projet de loi de rectificative pour 2013. Il apparait que les previsions de solde structurel et de solde effectif des ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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Projet de loi de rectificative pour 2009 : Rapport
31 mai 2025
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des (1) sur le projet de loi de rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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Loi de 2015 : prolongation du dispositif ZRR ...
31 mai 2025
Loi de 2015 : prolongation du dispositif ZRR. 15 janvier 2015. Le dispositif ZRR (Zone de Revitalisation Rurale) est prolonge jusque fin 2015.
À suivre sur http://les-aides.fr/actualites/bpdq/loi-de--2015-prolongation-du-dispositif-zrr.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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N° 2460 - Rapport de Mme Valerie Rabault sur , en ...
31 mai 2025
INTRODUCTION. Initialement, le second projet de loi de rectificative pour 2014, adopte en conseil des ministres, comportait trente-cinq articles auxquels s ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2460.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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Activites et sorties ottignies - famille, enfants ...
31 mai 2025
95 resultats - - Quefaire.be: Agenda des loisirs en Belgique. Plus de 11000 activites! (Ottignies)
À suivre sur http://www.quefaire.be/region/ottignies
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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