Bénéfices de DOUANES
Bénéfices de l'entreprise DOUANES situé à FREJUS (83600), 290 AVENUE GEN CALLIES.
Numéro de téléphone :
Madagascar: Loi n° 94-036 de 1994 sur les
15 mai 2024
Le Systeme ORBUS 2000 est concu pour faciliter les procedures du commerce exterieur par des echanges electroniques entre les differents intervenants. Le tableau des droits et taxes d’entree applicables aux produits importes comprend le Droit de Douane (DD), la Redevance Statistique (RS) et le Prelevement ... Particuliers. Particuliers, marchandises destinees a un usage personnel, marchandises destinees a etre offertes en cadeau, marchandises non destinees au ... BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... Strategie en matiere de renforcement des capacites douanieres Preparee par l’Organisation mondiale des au nom de la communaute
À suivre sur http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=208492
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
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wipo.int
Code des de la Republique democratique du …
15 mai 2024
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT . CODE DES . Le President de la Republique, Vu la Constitution, specialement en ses articles 129 ;
À suivre sur http://info.microetape.com/code-des--de-la-republique-democratique-du-congo-rdc/
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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microetape.com
Droit de douane — Wikipedia
15 mai 2024
Franchises quantitatives, exemptes de droits de douane Quantites excedentaires, soumises aux droits de douane Restriction; Viande, 1 kg jusqu'a 10 kg
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_de_douane
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Droit_de_douane
TITRE II - Administration des et Impots Indirects
15 mai 2024
Code des et Impots Indirects. approuve par le dahir portant loi n° 1-77-339. du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m odifie et complete notamment ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/code/T_code_339_F.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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douane.gov.ma
Concours Controleur des et droits indirects ...
15 mai 2024
Concours Controleur des et droits indirects Annales du concours de controleur des 2010 Forum concours 2016 2017
À suivre sur http://forum-concours.cap-public.fr/viewtopic.php?t=56570
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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cap-public.fr
Impots.gouv.fr - Installation ou retour en France
15 mai 2024
Trouvez des informations notamment en matiere d'impot de solidarite sur la fortune (ISF), de droits de succession et de donation, interessant plus ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/particuliers.impot?espId=1&pageId=part_revenirfrance&sfid=1280
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
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impots.gouv.fr
COTE D’IVOIRE/ IMPOTS ET / FRAUDES : …
15 mai 2024
COTE D’IVOIRE/ IMPOTS ET / FRAUDES : efforts de lutte contre la corruption et les fraudes et resultats contrastes Publie le 26 septembre, 2012 0 ...
À suivre sur http://www.paixetdeveloppement.net/cote-divoire-impots-et--fraudes-efforts-de-lutte-contre-la-corruption-et-les-fraudes-et-resultats-contrastes/
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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paixetdeveloppement.net
G3 Transport |
15 mai 2024
Puisque nous sommes en constante innovation, nous vous offrons une solution unique de transport de produits liquides et de produits finis tout-en-un.
À suivre sur http://legroupeg3.com/f/
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
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legroupeg3.com
Le Monde du Tabac | Actualite quotidienne de tous les ...
15 mai 2024
De toute la France, par tous les truchements, les escroqueries a la carte prepayee rechargeable se multiplient chez les buralistes. En Correze, dans le Lot-et ...
À suivre sur http://www.lemondedutabac.com/
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
La suite sur le site :
lemondedutabac.com
INTERNATIONAL
15 mai 2024
L’Afrique de l’Ouest est devenue une zone de fabrication de drogues de syntheses » indique un selon le rapport de l’OICS Renovation des 4 vieux ponts de ...
À suivre sur http://factuguinee.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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factuguinee.com
Goldman Sachs — Wikipedia
15 mai 2024
Goldman Sachs (inscrite The Goldman Sachs Group, Inc. a la Bourse de New York), egalement connue sous les noms GS, Goldman et The Firm (« La Firme » [2]) est une ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
Code general des impots, CGI. | Legifrance
15 mai 2024
Livre premier : Assiette et liquidation de l'impot. Dispositions preliminaires ; Premiere Partie : Impots d'Etat. Titre premier : Impots directs et taxes ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
15 mai 2024
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour 2009 (1) NOR: BCFX0821595L Version consolidee au 04 mars 2016
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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Facture droit et taxes a l'importation - Compta Online, s ...
15 mai 2024
Je dois enregistrer une facture DHL de droits et taxes a l'importation (achat d'un auto-radio a Hong Kong pour le vehicule d'un client). Il y a 18 euros de droits ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/facture-droit-taxes-importation-t13184
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
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Accueil
15 mai 2024
Le Ministre des Finances, Abderrahmane Benkhalfa:"Les agents des et des impots appeles a traiter les commercants en tant que partenaires"
À suivre sur http://www.mfdgi.gov.dz/
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
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mfdgi.gov.dz