Bénéfices de DOUANES
Bénéfices de l'entreprise DOUANES situé à LES SALINS D'HYERES (83400), LES VIEUX SALINS.
Numéro de téléphone :
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement …
23 mai 2024
Le Systeme ORBUS 2000 est concu pour faciliter les procedures du commerce exterieur par des echanges electroniques entre les differents intervenants. L’union douaniere, qui est entree en vigueur le 1er janvier 2000, s’articule autour du Tarif exterieur commun et du regime tarifaire preferentiel des echanges. Au meme titre que toute organisation, l’Administration des et accises est sensible au phenomene de la corruption. Toutefois, certaines particularites de ... Reglement. La taxe sur les vehicules automoteurs est a regler a la Caisse centrale des et accises, service recette autos. Le paiement est constate par ... Soutenir les entreprises de l'Outre-mer en leur proposant un abattement sur les qu'elles realisent.Ce dispositif s'applique aux exercices ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
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impots.gouv.fr
Quels sont les bienfaits observes de la sophrologie ? - L ...
23 mai 2024
Que peut-on attendre de la pratique de la sophrologie, methode dont on dit souvent qu'elle est originale, mais dont les applications sont...
À suivre sur http://espaceducalme.canalblog.com/archives/2013/08/20/27861696.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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canalblog.com
Arrete du 8 janvier 2008 fixant la nature et le ...
23 mai 2024
La nature et le programme des epreuves des concours pour l'emploi d'inspecteur des et droits indirects prevus a l'article 9 (A, 1°) (concours externe) et ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000019461385
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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legifrance.gouv.fr
eDouane - et accises
23 mai 2024
Portail internet de l'Administration des et accises
À suivre sur http://www.do.etat.lu/e/Accueil/EMCS/eDouane_Accueil_EMCS.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2024
La suite sur le site :
do.etat.lu
Madagascar: Loi n° 94-036 de 1994 sur les
23 mai 2024
[NB -Article 2 de la loi de finances pour 2006 : « Apres refonte, le nouveau Code des est redige comme suit : »] Sommaire . Titre 1 - Principes ...
À suivre sur http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=208492
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
La suite sur le site :
wipo.int
Code des de la Republique democratique du …
23 mai 2024
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT . CODE DES . Le President de la Republique, Vu la Constitution, specialement en ses articles 129 ;
À suivre sur http://info.microetape.com/code-des--de-la-republique-democratique-du-congo-rdc/
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
La suite sur le site :
microetape.com
Programme de controle des conteneurs de l’ONUDC et l ...
23 mai 2024
Programme de controle des conteneurs de l'ONUDC et l'Organisation mondiale des Situation actuelle. Plus de 420 millions de conteneurs traversent les mers ...
À suivre sur http://www.unodc.org/unodc/fr/drug-trafficking/horizontal-initiatives.html
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
La suite sur le site :
unodc.org
TITRE II - Administration des et Impots Indirects
23 mai 2024
Code des et Impots Indirects. approuve par le dahir portant loi n° 1-77-339. du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m odifie et complete notamment ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/code/T_code_339_F.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
La suite sur le site :
douane.gov.ma
Concours Controleur des et droits indirects ...
23 mai 2024
Concours Controleur des et droits indirects Annales du concours de controleur des 2010 Forum concours 2016 2017
À suivre sur http://www.forum-concours.cap-public.fr/viewtopic.php?t=56570
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
La suite sur le site :
forum-concours.cap-public.fr
FAQ | Amener son argent, Declaration de l'argent aux
23 mai 2024
De newcomer Bonjour, Je me tourne vers vous aujourd'hui pour vous exposer mes preoccupations concernant l'argent a faire entrer au Canada et la procedure a suivre.
À suivre sur http://www.immigrer.com/faq/sujet/declaration-de-largent-aux-.html
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
La suite sur le site :
immigrer.com
Les face au commerce en ligne : une fraude …
23 mai 2024
Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree : Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
La suite sur le site :
senat.fr
COTE D’IVOIRE/ IMPOTS ET / FRAUDES : …
23 mai 2024
COTE D’IVOIRE/ IMPOTS ET / FRAUDES : efforts de lutte contre la corruption et les fraudes et resultats contrastes Publie le 26 septembre, 2012 0 ...
À suivre sur http://www.paixetdeveloppement.net/cote-divoire-impots-et--fraudes-efforts-de-lutte-contre-la-corruption-et-les-fraudes-et-resultats-contrastes/
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
La suite sur le site :
paixetdeveloppement.net
Fiscalite et Union douaniere - Commission Europeenne
23 mai 2024
Votre point de vue sur L'Europe. Pour les initiatives relatives aux tax/customs, selectionnez TAXUD sous Direction-Generale
À suivre sur http://ec.europa.eu/taxation_customs/index_fr.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
La suite sur le site :
europa.eu
Goldman Sachs — Wikipedia
23 mai 2024
Goldman Sachs (inscrite The Goldman Sachs Group, Inc. a la Bourse de New York), egalement connue sous les noms GS, Goldman et The Firm (« La Firme » [2]) est une ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
CONTROLEUR DES ET DES DROITS INDIRECTS …
23 mai 2024
CONTROLEUR DES ET DES DROITS INDIRECTS Branche du controle des operations commerciales et d'administration generale et branche de la surveillance
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/recrutement/DGDDI/recrutement-par-concours/categorie-B_Bac/controleur-DGDDI-OCAG/programme_controleur_externe.pdf
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
La suite sur le site :
economie.gouv.fr