Bénéfices de CONSEIL GENERAL
Bénéfices de l'entreprise CONSEIL GENERAL situé à AUPS (83630), ROUTE SALERNES D31.
Numéro de téléphone :
Decision n° 2017-689 QPC du 8 fevrier 2018
25 avril 2024
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ... 19 juillet 2018. Avis du economique, social et environnemental presente par Mme Fatiha Benatsou, rapporteur au nom de la section des activites productives, de la recherche ... Impot, Lexique financier - Actualite economique et ... 04 juillet 2018. La France a ete officiellement nommee pays hote de la 21e conference climat en 2015 (Paris 2015) lors de la 19e Conference des parties a la Convention cadre ... Le departemental des Hauts-de-Seine s'implique dans l' amenagement de son territoire. Cette mission concerne a la fois l’habitat, les transports, la voirie, le developpement durable, l’urbanisme, les espaces verts et la collecte des eaux. La pratique d'une activite physique permet d'avoir une reelle influence sur son etat de sante globale. > Lire un communique. Le d’Etat statuant au contentieux (8eme et 3eme chambres reunies), sur le rapport de la 8eme chambre de la section du contentieux
À suivre sur http://www.-constitutionnel.fr/-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2018/2017-689-qpc/decision-n-2017-689-qpc-du-8-fevrier-2018.150710.html
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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conseil-constitutionnel.fr
Les et les risques de la pratique du velo
25 avril 2024
collaboration avec les decideurs (Region Ile-de-France, Ville de Paris, s generaux, STIF). Deux chapitres de l’etude, l’un sur les , l’autre …
À suivre sur http://ors-idf.org/dmdocuments/2012/RapportVeloRisques.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
La suite sur le site :
ors-idf.org
Service Sud Forest, les de votre ...
25 avril 2024
Service Sud Forest est une solution qui vous apporte du benefice. L'acronyme de Service Sud Forest est 2ScF pour designer le cabinet de Consulting Partner dont Emmanuel FOREST est le dirigeant fondateur. 2ScF accompagne l'humain grace a des processus innovants
À suivre sur http://2scf.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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2scf.fr
Communique de presse - 2017-660 QPC
25 avril 2024
Le constitutionnel a ete saisi le 10 juillet 2017 par le d'Etat d'une question prioritaire de constitutionnalite relative a la conformite aux droits et libertes que la Constitution garantit du premier alinea du paragraphe I de l'article 235 ter ZCA du code des impots (CGI), dans sa redaction resultant de la loi du 29 decembre 2015 …
À suivre sur http://www.-constitutionnel.fr/-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2017/2017-660-qpc/communique-de-presse.149827.html
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2023
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conseil-constitutionnel.fr
En 2016, le Haut de sante publique ... - hcsp.fr
25 avril 2024
Le HCSP actualise son avis du 25 avril 2014 relatif aux -risques de la cigarette electronique etendus en population e.
À suivre sur http://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=541
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
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hcsp.fr
Bienfaits generaux de l'activite physique - Quels sont les ...
25 avril 2024
La pratique reguliere d’une activite physique a de tres nombreux bienfaits, parfois insoupconnees : Elle permet d’avoir une bonne condition physique ce qui, au-dela de l'amelioration de vos performances sportives, facilitera votre vie quotidienne.
À suivre sur http://sante.lefigaro.fr/mieux-etre/sports-activites-physiques/bienfaits-generaux-lactivite-physique/quels-sont-
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023
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lefigaro.fr
distribues : La contribution de 3 % est ...
25 avril 2024
Le constitutionnel a juge contraire a la Constitution les dispositions du premier alinea du paragraphe I de l’article 235 ter ZCA du code des impots instituant une contribution additionnelle a l'impot sur les societes au titre des montants distribues.
À suivre sur https://www.lextimes.fr/legislation/code--des-impots/-distribues/la-contribution-de-3-est-inconstitutionnelle
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
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lextimes.fr/legislation/code-general-des-impots/benefices-distribues/la-contribution-de-3-est-inconstitutionnelle
Le d'Etat : Modalites d'imposition des « bitcoins
25 avril 2024
Le d’Etat precise les modalites d’imposition des gains tires de la cession de « bitcoins » par des particuliers En poursuivant votre navigation, vous acceptez les cookies destines a mesurer l'audience de notre site internet.
À suivre sur http://www.-etat.fr/Actualites/Communiques/Modalites-d-imposition-des-bitcoins
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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conseil-etat.fr
(art 223 du Code des impots) IMPOT SUR LES …
25 avril 2024
IMPOT SUR LES SOCIETES 2018 RAPPELS OBSERVATIONS Le recours a l'un ou a l'autre de ces regimes est materialise par une mention portee au …
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/2065-sd/2018/2065-sd_2056.pdf
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/2065-sd/2018/2065-sd_2056.pdf
Dirigeants : qui s'occupe de votre remuneration ? - L ...
25 avril 2024
Si vous disposez, en tant que PDG, de la majorite des voix au , vous avez ainsi une grande latitude pour augmenter votre salaire. Mais si vous n'avez pas la majorite des voix au , c'est ce dernier qui decide de vous accorder une augmentation ou de revoir votre salaire a la baisse.
À suivre sur https://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/droit-des-affaires/dirigeants-qui-s-occupe-de-votre-remuneration_1516526.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
La suite sur le site :
lexpress.fr/gestion-fiscalite/droit-des-affaires/dirigeants-qui-s-occupe-de-votre-remuneration_1516526.html
Une gouvernance desinteressee - Groupe VITAMINE T
25 avril 2024
Le d’administration de l’association VITAMINE T (actionnaire unique de la SAS Groupe VITAMINE T) est compose de chefs d’entreprises et d’acteurs sociaux. Ils y exercent leur fonction a titre benevole. C’est une volonte commune desinteressee qui les rassemble autour d’un meme projet, resolument social.
À suivre sur http://www.groupevitaminet.com/le-groupe-vitamine-t/gouvernance-desinteressee/
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2023
La suite sur le site :
groupevitaminet.com
Participation aux : coup d'arret du d'Etat
25 avril 2024
Le 23 juillet, le d'Etat rendait un arret remarque en declarant illegale l'exclusion des contrats collectifs en cas de deces du calcul de la participation aux .
À suivre sur https://www.argusdelassurance.com/metiers/participation-aux--coup-d-arret-du--d-etat.58925
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
La suite sur le site :
argusdelassurance.com/metiers/participation-aux-benefices-coup-d-arret-du-conseil-d-etat.58925
acceder Au Formulaire (application/pdf - 0)
25 avril 2024
Exercice Montant des D Ce cadre concerne les exploitants individuels dont les frais excedent, par exercice, 3 000 m pour les cadeaux ou 6 100 m pour les frais de reception.
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/2139-sd/2018/2139-sd_2157.pdf
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/2139-sd/2018/2139-sd_2157.pdf
La PCH - departemental des Hauts-de-Seine
25 avril 2024
determine le taux de prise en charge des differents elements de la PCH en fonction des ressources percues par la personne handicapee au cours de l'annee civile precedant celle de la demande.
À suivre sur http://www.hauts-de-seine.fr/fileadmin/PDF/Solidarites/Personnes_handicapees/PCH.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
La suite sur le site :
hauts-de-seine.fr
RSA - Remunerations allouees aux gerants et associes de ...
25 avril 2024
Lorsque les SARL sont dotees d'un de surveillance, les remunerations versees aux membres de ce sont imposables, en principe, dans la categorie des des professions non commerciales (cf. Serie BNC).
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6333-PGP
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr