Bénéfices de POLICE D'ETAT
Bénéfices de l'entreprise POLICE D'ETAT situé à TOULON (83000), PLAGE MOURILLON.
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Club Histoire, vente de livres: Prehistoire, Antiquite ...
12 avril 2024
Question ecrite n° 01389 de Mme Frederique Espagnac (Pyrenees-Atlantiques - SOC) Contrats de recrutement d’agents publics. Le Conseil d’Etat, confirmant dans cette mesure sa jurisprudence Ville de Lisieux (CE, Section, 30 octobre 1998, Ville ... Le Grand Conseil de la Republique et Canton de Neuchatel, vu les articles 5, alinea 1, lettres b, e, f et h, 26 et 33 de la Constitution de la Republique et ... Une affaire est un film de Eric Valette avec Andre Dussollier, Thierry Fremont. Synopsis : Un avion charge d'armes explose au dessus du Golfe de Guinee. Grand Geneve Finalisation de l’accord sur les prestations du projet d'agglomeration de 2 e generation . Le Conseil a approuve l'accord sur les ...
À suivre sur http://www.clubhistoire.com/histoire/index.php
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
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Defimedia.info
12 avril 2024
Toute l'actualite de l'ile Maurice en direct sur defimedia.info: live news, politique, economie, faits divers, societe, videos choc, scandale et people.
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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defimedia.info
Departement federal de justice et - DFJP
12 avril 2024
Themes Competences / description; Devoirs de fonction et devoirs professionnels: Violation du secret de fonction, abus d’autorite, gestion deloyale des ...
À suivre sur http://www.ejpd.admin.ch/ejpd/fr/home.html
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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Le Conseil : La valorisation economique des ...
12 avril 2024
> Telecharger au format pdf. Les entretiens du Conseil d’Etat en droit public economique ***** La valorisation economique des proprietes des personnes publiques
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/Actualites/Discours-Interventions/La-valorisation-economique-des-proprietes-des-personnes-publiques
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Date de dernière mise à jour : 25 juin 2023
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conseil-etat.fr
Le salaire net des fonctionnaires continue de baisser
12 avril 2024
En 2013, le salaire net moyen dans la fonction publique s'eleve a 2.46...
À suivre sur http://www.latribune.fr/economie/france/le-salaire-net-des-fonctionnaires-d-etat-continue-de-baisser-500445.html
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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latribune.fr
Cours de Droit administratif
12 avril 2024
DROIT ADMINISTRATIF. Le droit administratif est une branche du droit public qui regit les organes charges de realiser les diverses interventions etatiques.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-administratif/cours-de-droit-administratif,r426668.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
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cours-de-droit.net
, gendarmerie : quelle strategie d'investissement ?
12 avril 2024
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la commission des finances (1) sur les investissements dans la et la gendarmerie, Par M. Jean-Vincent PLACE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-091/r13-091_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2023
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N° 2697 - Rapport de M. Jean-Jacques Urvoas sur le …
12 avril 2024
N ° 2697 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2697.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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bichaublog
12 avril 2024
L'amour, la philosophie, la sagesse, toutes les injustices et les miseres de ce monde, la beaute et les merveilles de notre planete, et parfois son createur ...
À suivre sur http://bichau.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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Palais-Royal — Wikipedia
12 avril 2024
Le Palais-Royal, ensemble monumental (palais, jardin, galeries, theatre) au nord du palais du Louvre dans le 1 er arrondissement de Paris, est un haut lieu de l’ ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Palais-Royal
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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La Surete du Quebec, politique, de ...
12 avril 2024
07/11/2013 · Si la Surete du Quebec etait un corps de talentueux, si la SQ n’etait pas une politique, il y aurait deja eu une enquete criminelle ...
À suivre sur http://blogues.lapresse.ca/lagace/2013/11/07/la-surete-du-quebec--politique--de-calibre-pee-wee/
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
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Le Monde du Tabac | Actualite quotidienne de tous les ...
12 avril 2024
Informations sur le tabac et sur l'ensemble du marche et des professionnels du tabac.
À suivre sur http://www.lemondedutabac.com/
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
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ORDONNANCE 78-289 du 3 juillet 1978 relative a …
12 avril 2024
ORDONNANCE 78-289 du 3 juillet 1978 relative a l'exercice des attributions d'officier et agents de judiciaire pres les juridictions de droit commun.
À suivre sur http://www.leganet.cd/Legislation/Droit%20Judiciaire/O.78.289.03.07.1978.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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leganet.cd
Portail de la qualite et de la simplification du droit ...
12 avril 2024
1. Quel que soit son niveau dans la hierarchie, un texte juridique – loi, decret, arrete – doit distinguer « l'intention de l'action, le possible du ...
À suivre sur http://guide-legistique.fr/guide.html
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
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ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
12 avril 2024
Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
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