Bénéfices de RECETTE DES FINANCES
Bénéfices de l'entreprise RECETTE DES FINANCES situé à DRAGUIGNAN (83300), 37 BOULEVARD LIBERTE.
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LOI n° 2010-1658 du 29 decembre 2010 de ...
15 mai 2024
DIRECTION GENERALE PUBLIQUES impots.gouv.fr Fiscalite personnes Atlas fiscal de la France, edition 2010 Reservez maintenant et avant fin janvier vos formations Sifac GBCP ! En complement web-conferences, l’Amue propose en presentiel sessions de ... Alors que le debat est bloque en France sur la question du cannabis, une etude du think tank Terra Nova, dont Le Monde publie les conclusions en exclusivite ... Les nouvelles dispositions de la loi de gestion 2013 (ci-sous) introduisent modifications, precisions et eclaircissements de certaines ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023316044
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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N° 71 - Projet de loi de rectificative pour 2012
15 mai 2024
N°71. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 4 juillet 2012
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0071.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
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ANNEXE AU PROJET DE LOI DE POUR - Forum …
15 mai 2024
rEpublique franCaise annexe au projet de loi de pour 2015 Evaluation voies et moyens tome ii dEpenses fiscales version du 06/10/2014 a 15:48:08
À suivre sur http://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_publique/files/farandole/ressources/2015/pap/pdf/VMT2-2015.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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BNC – Base d'imposition - Nature et periode ...
15 mai 2024
Le bureau JF2A de la Direction Generale Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4658-PGP
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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Vendargues infos
15 mai 2024
SECTION D’INVESTISSEMENT: CHAPITRES GLOBALISES (depenses et s) Chapitres globalises (reels) 010 - Stocks (regroupement comptes 31, 33, 35).
À suivre sur http://vendargues.infos.free.fr/documents/f__savoir_plus.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
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Cours de publiques
15 mai 2024
Les publiques concernent flux financiers, ce qui entre et ce qui sort caisses comptables publics. S’ajoutent a cela phenomenes plus ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de--publiques/cours-de--publiques,r424602.html
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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Impots.gouv.fr - Accueil
15 mai 2024
Teleprocedures professionnelles. Compte tenu du tres grand nombre de connexions a l'approche echeances, usagers peuvent rencontrer difficultes ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/static/home.html
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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EVALUATIONS VOIES ET MOYENS - Forum de la …
15 mai 2024
PLF 2016 5 Presentation generale Voies et Moyens II L’annexe Voies et Moyens tome II associee au projet de loi de pour 2016 permet de donner une ...
À suivre sur http://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_publique/files/farandole/ressources/2016/pap/pdf/VMT2-2016.pdf
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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LegiMonaco - Textes non codifies - Ordonnance n. 3.152 ...
15 mai 2024
Article 7 bis .- ( Ordonnance n° 8.928 du 15 juillet 1987 ; modifie par l' ordonnance n° 9.835 du 30 juin 1990 ; modifie par l' ordonnance n° 3.529 du 14 ...
À suivre sur http://www.legimonaco.mc/305/legismclois.nsf/TNC/6AD78B1FCB30FD74C12578C4002A4A3B!OpenDocument
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2024
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N° 189 - Projet de loi de pour 2008
15 mai 2024
Le projet de loi de pour 2008 traduit egalement l’incidence mesures de transfert de s, pour un montant net de - 4,6 milliards €, dont - 4,3 ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl0189.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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LOI de pour 2004 (n° 2003-1311 du 30 decembre …
15 mai 2024
Resume La loi de pour 2004 est publiee au Journal officiel du 31 decembre 2003. Celle-ci composee de 140 articles precise les dispositions relatives ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000612133&dateTexte=20031231&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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EBITDA : definition, calcul et synonymes - Fiche pratique
15 mai 2024
Sigle anglais pour Earnings Before Interest, Taxes, Depreciation, and Amortization, l'EBITDA igne communement les revenus d'une entreprise avant soustraction ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/pratique/dictionnaire-comptable-et-fiscal/14512/ebitda-definition-calcul-et-synonymes.html
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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Projet de loi de rectificative pour 2009 : Rapport
15 mai 2024
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission (1) sur le projet de loi de rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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L'impot sur les ... Impot sur le - Cours de droit en ...
15 mai 2024
C’est l’impot sur le benefice personnes morales cree en 1948. Section 1. Champ de l’impot sur les societes. L’impot sur les societes a vocation ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-fiscal/cours-de-droit-fiscal,r426671.html
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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projet de loi de pour 2015 - Accueil - Senat
15 mai 2024
N° 30 SENAT . SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015. 9 decembre 2014 : PROJET DE LOI. de pour 2015. Le Senat a modifie, en premiere lecture, le projet de ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas14-030.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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