Bénéfices de ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL
Bénéfices de l'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL situé à CAVAILLON (84300), 165 CHEMIN PLANQUE.
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DSDEN 59 - Academie de Lille
02 juin 2025
Le acteur de son patrimoine. Comment y repondre ? Quels pour l’institution et le territoire ? 2015 - 2020 4e Schema des personnes agees et des aidants Bien vieillir en Finistere Agevillage : informations, services et conseils pour les personnes agees et leurs aidants, aide aux aidants, vie en maison de retraite, aide a domicile aux ... L’AP-HM conduit, avec l’AP-HP (Hopital Bichat), sous la direction du Pr Pascal CHANEZ et de son equipe de recherche clinique (Clinique des bronches, de l ... projet de l' centre psychotherapique les platanes ... La demarche qualite : L’ est engage dans un processus d’amelioration ...
À suivre sur http://www.ac-lille.fr/dsden59/administratif/docs/ReglementEcole.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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Campagne CNDS 2016 - CDOS74 : Comite Olympique et …
02 juin 2025
En 2016 la campagne de subvention CNDS a destination des comites departementaux et des clubs se deroulera du 1er au 29 avril a minuit dernier delai.
À suivre sur http://www.cdos74.org/campagne-cnds-2015/
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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cdos74.org
N° 1134 - Rapport d'information de M. Pierre Morange ...
02 juin 2025
RAPPORT D’INFORMATION . DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1134.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Adapei des Hautes-Pyrenees : Actualites
02 juin 2025
L'Adapei des Hautes-Pyrenees organise son deuxieme VIDE-GRENIER a la ferme-jardin du CHATEAU MONTJOIE d'Oursbelille le SAMEDI 7 MAI De nombreux exposants ont …
À suivre sur http://www.adapei65.asso.fr/asso_actualites.php
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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adapei65.asso.fr
Formalites a accomplir pour effectuer des remplacements ...
02 juin 2025
RAPPELS LEGISLATIFS Les conditions d'exercice des remplacant(e)s des infirmier(es) en exercice liberal sont detaillees dans l' Arrete du 18 juillet 2007 ...
À suivre sur http://ordreinfirmier08.over-blog.fr/pages/Formalites_a_accomplir_pour_effectuer_des_remplacements_en_secteur_liberal-1046533.html
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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et Service d'Aide par le Travail ( ESAT)
02 juin 2025
et Service d'Aide par le Travail. Un et Service d'Aide par le Travail est un medico-social de travail protege ...
À suivre sur http://agirpourhandicapmental.pagesperso-orange.fr/-et-service-d27aide-par-le-travail-28-esat29.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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Institutions administratives - Cours de droit
02 juin 2025
LISTE DE COURS "INTRODUCTION AU DROIT" et "METHODOLOGIE" Introduction au droit prive - droit - Methodologie commentaire - cas pratique et comment …
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/institutions-administratives-c27647542
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
02 juin 2025
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Code general des impots, CGI. | Legifrance
02 juin 2025
Livre premier : Assiette et liquidation de l'impot. Dispositions preliminaires ; Premiere Partie : Impots d'Etat. Titre premier : Impots directs et taxes ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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Conseil de l'Acces au Droit d'Indre et Loire
02 juin 2025
CDAD 37 CONSEIL DE L'ACCES AU DROIT D'INDRE ET LOIRE. Tribunal de Grande Instance - Palais de Justice - 2 place Jean Jaures - 37000 TOURS …
À suivre sur http://cdad37.fr/page.php?ID=50
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
La suite sur le site :
cdad37.fr
DSDEN05 - ac-aix-marseille.fr
02 juin 2025
Les familles peuvent connaitre l'organisation du temps scolaire de l'ecole de leur(s) enfant(s) pour l'annee 2015-2016 en se connectant sur le site du ministere ...
À suivre sur http://www.ac-aix-marseille.fr/pid31783/accueil.html
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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ac-aix-marseille.fr
En scolaire ordinaire - La scolarisation ...
02 juin 2025
En scolaire ordinaire - La scolarisation dans une classe ordinaire : les auxiliaires de vie scolaire - Pour une societe inclusive et solidaire
À suivre sur http://www.unapei.org/La-scolarisation-dans-une-classe-107.html
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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unapei.org
Toutes les actualites de l'industrie indienne sur ...
02 juin 2025
L'Inde veut reconvertir un porte-avions en hotel de luxe L'INS Viraat, un porte-avions de la marine indienne, sera mis hors service en juin.
À suivre sur http://www.usinenouvelle.com/inde/
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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usinenouvelle.com