Bénéfices de COOPÉRATIVE MARITIME
Bénéfices de l'entreprise COOPÉRATIVE MARITIME situé à BEAUVOIR SUR MER (85230), PT LE PORT DU BEC.
Numéro de téléphone :
Loi n° 47-1775 du 10 septembre 1947 portant statut de la ...
20 avril 2024
Dictionnaire du droit prive francais - definition de Societe L'actionnariat salarie est un moyen d'augmenter la productivite, les et la motivation, que les entreprises ont tendance a negliger. Pourtant une ... Les s forestieres. Qu'est-ce qu'une forestiere? Le mot de cooperation est frequemment employe dans le vocabulaire forestier moderne, et ... IF - Cotisation fonciere des entreprises – Personnes et activites exonerees – Exonerations de plein droit permanentes – Activites artisanales et assimilees A Thouarce, la agricole du Pays de Loire (CAPL) forte de 102 salaries et 3 300 adherents, n'aime les feux des projecteurs. C'est en toute discretion ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000684004
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
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La compensation carbone - Corsica Ferries et …
20 avril 2024
La compensation carbone : la compagnie Corsica Ferries integre une veritable compensation carbone au sein de son activite.
À suivre sur https://www.corsica-ferries.fr/compagnie-/compensation-carbone.html
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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Inspection du travail
20 avril 2024
L'application de la legislation du travail depend de l'efficacite de l'inspection du travail. Les inspecteurs du travail examinent la facon dont les normes ...
À suivre sur http://www.ilo.org/global/standards/subjects-covered-by-international-labour-standards/labour-inspection/lang--fr/index.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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ilo.org
Regard sur la peche et l'aquaculture "Aquablog": Grand ...
20 avril 2024
10/04/2015 · Dans le cadre du « Grand Voyage » de l’Hermione, du 18 avril au 10 aout 2015, le Lycee et Aquacole de La Rochelle accompagne l’Hermione ...
À suivre sur http://aquaculture-aquablog.blogspot.com/2015/04/grand-voyage-hermione-Lafayette-lycee--la-rochelle-plancton-atlantique-nord-ifremer.html
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation ...
20 avril 2024
Les objectifs de la politique agricole nationale ne figurent pas dans le code rural et de la peche , mais a l'article 1 er de la loi n° 99-574 du 9 juillet ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-386-1/l13-386-18.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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Inspection generale des finances - Rapports | Le portail ...
20 avril 2024
1948. 4A-0002201/1: Rapports thematiques des inspecteurs des finances : "Note sur le ministere de la justice de Seine et Oise" par Jean-Marie DELETTREZ, 19 janvier ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/inspection-generale-des-finances-rapports
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
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Max Havelaar France | Commerce equitable
20 avril 2024
Delivre un label garantissant aux consommateurs de cafe et de certains autres produits tropicaux que le circuit de commercialisation mis en place assure au ...
À suivre sur http://www.maxhavelaarfrance.org/
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative a l ...
20 avril 2024
I. - Le Conseil superieur de l'economie sociale et solidaire adopte, sur proposition de ses membres, un guide definissant les conditions d'amelioration continue ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029313296&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
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Acte de commerce — Wikipedia
20 avril 2024
En droit commercial francais, un acte de commerce est un acte ou un fait juridique soumis aux regles du droit commercial en raison de sa nature, de sa forme ou de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Acte_de_commerce
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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EVANEOS - Voyages sur mesure et voyages d'aventure …
20 avril 2024
Les 5 derniers articles de Redaction Voyageons-Autrement. Le Quebec inaugure le GR-A1, le 1er sentier de Grande Randonnee d’Amerique du Nord
À suivre sur http://www.voyageons-autrement.com/evaneos.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
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voyageons-autrement.com
GaiaPresse|Le portail de nouvelles sur l'environnement
20 avril 2024
L'actualite sur l'environnement et le developpement durable au Quebec, au canada et a l'international
À suivre sur http://gaiapresse.ca/fr/articles/article.php
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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BIC - Plus-values et moins-values - Regles generales ...
20 avril 2024
BIC - Plus-values et moins-values - Regles generales - Operations ou evenement ayant pour effet soit une sortie d'actif, soit une depreciation totale de l ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5768-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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Abeille34-GDSA34 - les Apiculteurs de l'Herault - Blog ...
20 avril 2024
Blog pour les apiculteurs du departement de l'Herault destine a faire circuler les informations syndicales et sanitaires concernant les ...
À suivre sur http://abeille34.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
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Societe en commandite — Wikipedia
20 avril 2024
Une societe en commandite, ou societe en commandite simple (SCS) est une forme d'entreprise aujourd'hui relativement rare [1], mais neanmoins presente dans ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_en_commandite
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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