Bénéfices de JEZE
Bénéfices de l'entreprise JEZE situé à AIX EN PROVENCE (13090), LES PLATRIERES 55 AV. 1ER DIVI FRANCAISE.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Droit fiscal - Cours et fiches pratiques - avocat ...
08 mai 2024
13 Chapitre 1 : La notion d’impot L’impot est depuis longtemps assimile aux finances necessaires pour couvrir les depenses de l’Etat. L’article 121-2 du code penal prevoit que les personnes morales, a l’exclusion de l’Etat, sont responsables penalement, dans les cadres prevus par la loi ... La notion de service public et ses evolutions. La notion de service public a une valeur extremement forte au-dela du droit administratif, en effet, le ... Le site propose des cours de droit d'etudiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-fiscal/droit-fiscal,r1989788.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 95 %
Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Le pouvoir de nomination de l'Executif sous la Ve ...
08 mai 2024
Le pouvoir de nomination de l’Executif sous la V e Republique De la competence liee au pouvoir de patronage. Memoire de droit public approfondi sous la ...
À suivre sur http://juspoliticum.com/Le-pouvoir-de-nomination-de-l.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 94 %
Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
La suite sur le site :
juspoliticum.com
I.3. NATURE ET ORIGINE DES RECETTES PUBLIQUES
08 mai 2024
Dans leur aspect formel, les recettes publiques sont constituees par les recettes du domaine de l’Etat, les taxes et les droits, les impots et les emprunts.
À suivre sur http://www.institut-numerique.org/i3-nature-et-origine-des-recettes-publiques-52555c6d19426
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 93 %
Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
La suite sur le site :
institut-numerique.org
Qui etait Francois Mitterrand, president "socialiste ...
08 mai 2024
Un des plus illustres massacreurs du colonialisme francais en Algerie s'appelle Mitterrand... Mitterrand a ete douze fois ministre ou secretaire (...)
À suivre sur http://www.matierevolution.fr/spip.php?article2021
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 93 %
Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
La suite sur le site :
matierevolution.fr
De nouveaux debouches pour les docteurs en droit ...
08 mai 2024
Conformement a ce qu’avait annonce le president Francois Hollande le 5 fevrier 2013 devant le College de France, la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 ...
À suivre sur http://www.dalloz-actualite.fr/chronique/de-nouveaux-debouches-pour-docteurs-en-droit
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 92 %
Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
La suite sur le site :
dalloz-actualite.fr
Prieres et service public - Droit et cultures - Revue ...
08 mai 2024
La marque de la separation des Eglises et de l’Etat semble en France suffisamment forte pour que les points de contact entre service public et priere soient rares ...
À suivre sur http://droitcultures.revues.org/816
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 16 avril 2024
La suite sur le site :
revues.org
Droit administratif francais – Cinquieme Partie ...
08 mai 2024
You are here: Home / Manuel de droit administratif / Partie 5 - Les activites administratives / Chapitre 2: Services publics / Droit administratif francais ...
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2013/08/10/droit-administratif-francais-cinquieme-partie-chapitre-2/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
La suite sur le site :
revuegeneraledudroit.eu
cours de licence de droit
08 mai 2024
Droit administratif II. L’action de l’administration. Pour satisfaire sa mission l’administration edicte des actes normateurs mais procede egalement a des ...
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030113.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
La suite sur le site :
cours-univ.fr
greenstone.lecames.org
08 mai 2024
PRINCIPALES ABREVIATIONS UTILISEES DANS LA THESE A.J.D.A. Actualite juridique, droit administratif Ann. Afr. ou A.A. Annales Africaines C.A. Cour d'Appel
À suivre sur http://greenstone.lecames.org/collect/thefe/tmp/CS_02979.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
La suite sur le site :
lecames.org
greenstone.lecames.org
08 mai 2024
2 Le reglement .iuridictionnel elpproprie des litiges releltifs elUX r~1Its melterie/s ou aux actes juridiques des
À suivre sur http://greenstone.lecames.org/collect/thefe/tmp/CS_03001.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
La suite sur le site :
lecames.org