Bénéfices de COURTAGES
Bénéfices de l'entreprise COURTAGES situé à MARSEILLE (13007), 7 RUE DU PLAN FOURMIGUIER.
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IS - Obligations declaratives relatives a la vie des ...
24 avril 2024
Article 7 bis .- ( Ordonnance n° 8.928 du 15 juillet 1987 ; modifie par l' ordonnance n° 9.835 du 30 juin 1990 ; modifie par l' ordonnance n° 3.529 du 14 ... Les services sont ouverts aux tiers-declarants qui versent des salaires, des honoraires, des pensions, des produits financiers et qui achetent au detail des ... AVANT PROPOS L’elaboration du present guide repond a la preoccupation de mettre a la disposition des contribuables un document de vulgarisation concu de ... Chapitre 4 : Le regime fiscal des societes fiscalement transparentes http://www.profiscal.com/ 3 Lorsque la personne morale fiscalement transparente a … La taxe fonciere sur les proprietes non baties percue au profit des communes, et de leurs etablissements publics de cooperation intercommunale, est seule ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3659-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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impots.gouv.fr
Code general des Impots Livre des procedures fiscales ...
24 avril 2024
Code general des Impots Livre des procedures fiscales et Textes fiscaux Plan de l'ouvrage Page Code general des Impots 3
À suivre sur http://business.abidjan.net/finance/codes/impot.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
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abidjan.net
Code general des impots, CGI. | Legifrance
24 avril 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
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legifrance.gouv.fr
BIC - Champ d'application et territorialite ...
24 avril 2024
BIC - Champ d'application et territorialite - Exonerations - Entreprises ou activites implantees dans certaines zones du territoire - Entreprises nouvelles ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4587-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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impots.gouv.fr
Liste des comptes - Comptabilite nationale
24 avril 2024
205 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procedes, logiciels, droits et valeurs similaires
À suivre sur http://www.comptanat.fr/pcg/liste.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2023
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comptanat.fr
Formulaires | Droitissimo
24 avril 2024
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2024
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droitissimo.com
PLAN COMPTABLE GENERAL - Blog Comptabilite Gestion …
24 avril 2024
PLAN COMPTABLE GENERAL. Tweeter. Le plan comptable : l’outil des comptables. Le plan comptable general contient la liste integrale des comptes comptables devant ...
À suivre sur http://blog.ig-conseils.com/plan-comptable-general/
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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ig-conseils.com
Outil comptable / tableur excel (format .xls)
24 avril 2024
Author: ROUAN Jean-Francois Last modified by: Fanny GEROME Created Date: 4/15/2005 12:35:21 PM Company: ANCC Other titles: Donnees generales …
À suivre sur http://solfia.org/IMG/xls/Outil_comptable_corrige_211113-2.xls
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
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solfia.org
Presentation
24 avril 2024
L'IRPP & l' IS . L' Impot sur le Revenu des Personnes Physiques (IRPP) & l'Impot sur les Societes (IS) Presentation. 3
À suivre sur http://www.profiscal.com/etudiants/IRPP_IS/irpp_is_ch1_06.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
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profiscal.com
Liste des comptes - Plan Comptable General
24 avril 2024
Liste des comptes Le plan de comptes, vise a l'article 410-5 et presente ci-apres, est commun au systeme de base, au systeme abrege et au systeme developpe.
À suivre sur http://www.compta-online.com/plan-comptable-general.php?liste-des-comptes&do=show&titreid=18&nocache=1&nocacheID=80
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2024
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compta-online.com
Section 2 Plan de comptes general - Plan Comptable …
24 avril 2024
Plan comptable general en ligne. Liste integrale des comptes, comptes annuels au format Excel, sommaire et index alphabetique du plan comptable.
À suivre sur http://www.plancomptable.com/titre-IV/liste_des_comptes_sd.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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plancomptable.com
Declaration DAS2 pour le 1er mai : le seuil passe a 1 ...
24 avril 2024
La declaration des honoraires, commissions, , vacations, gratifications etc. versees a des independants doit etre deposee chaque annee. En 2015, tous ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/declaration-das2-pour-le-1er-mai-le-seuil-passe-200-euros-ao1215
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2023
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compta-online.com
Declarations n° 2042 & 2042 C PRO - ARAPL Provence
24 avril 2024
4 ARAPL Infos n° 208 avril 2015 Obligations declaratives Auto-entrepreneur (2042 C PRO, p. 1, Cadre 5. Revenus et plus-values des professions non salariees)
À suivre sur http://www.araplprovence.org/Flash208.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
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araplprovence.org
La Revue Fiduciaire - La liasse fiscale BIC-IS - Les ...
24 avril 2024
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/1060/20130208113918305_som.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
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Code general des Impots - Investir au Cameroun: l ...
24 avril 2024
section ii. determination des ou. revenus nets des diverses categories des revenus. sous-section i. taxe proportionnelle. paragraphe i. modalites d'assiette
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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investiraucameroun.com