Bénéfices de TRANSPARENCE
Bénéfices de l'entreprise TRANSPARENCE situé à LES HERBIERS (85500), 8 RUE DE LA BIENFAISANCE.
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en quete De - CCFD-Terre Solidaire
08 mai 2024
On appelle fiscale le fait pour une societe de ne pas etre imposee directement mais via ses associes. En principe, pour qu'une societe beneficie ... isbn 978-92-64-20322-8 -:HSTCQE=WUXWW]: 23 2013 33 2 P Plan d’action concernant l’erosion de la base d’imposition et le transfert de 1. Propriete qu'a un corps, un milieu, de laisser passer les rayons lumineux, de laisser voir ce qui se trouve derriere. Anton. opaque. d'une vitre ... L’Africa Progress Panel se felicite de la tenue du premier Sommet international de lutte contre la corruption le 12 mai a Londres. Ce sommet offre au gouvernement ... Nouvelle avancee pour la fiscale : 31 pays signent un accord de cooperation pour l’echange automatique de renseignements pays par pays a des fins ...
À suivre sur http://ccfd-terresolidaire.org/IMG/pdf/rapport-banques.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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ccfd-terresolidaire.org
La directive sur la fiscale des grands ...
08 mai 2024
Comptabilite. Reporting pays par pays. La directive sur la fiscale des grands groupes est parue ! En vue de lutter contre la fraude et l’evasion ...
À suivre sur http://rfcomptable.grouperf.com/depeches/36773.html
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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grouperf.com
Declaration pays par pays : un pas de plus en matiere de ...
08 mai 2024
Pour leurs exercices ouverts a compter de 2016, les grands groupes devraient etre obliges de souscrire une declaration annuelle comportant la repartition pays ...
À suivre sur http://www.lexplicite.fr/declaration-pays-pays-de-plus-matiere-de--fiscale/
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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lexplicite.fr
Initiative pour la dans les Industries ...
08 mai 2024
Site Web Initiative pour la dans les Industries Extractives (ITIE) en Guinee
À suivre sur http://www.itie-guinee.org/
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
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itie-guinee.org
La Commission de la (CT) - has-sante.fr
08 mai 2024
Methodes et criteres Composition d’un avis A partir des donnees disponibles, la Commission de la determine : l le service medical rendu par le ...
À suivre sur http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2014-03/commission__2014_v4.pdf
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
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has-sante.fr
COMMISSION DE LA AVIS - has-sante.fr
08 mai 2024
1/17 COMMISSION DE LA AVIS 29 fevrier 2012 BENLYSTA 120 mg, poudre pour solution a diluer pour perfusion Flacon de 120 mg (CIP : 580 875-8)
À suivre sur http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2012-03/benlysta_29022012_avis_ct11779.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
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has-sante.fr
Forage — Wikipedia
08 mai 2024
La circulation de l'air se fera au moyen d'un compresseur pour l'air comprime, et de la puissance du compresseur dependra la profondeur du forage.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Forage
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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Le CbCR en marche ! fiscale accrue pour les ...
08 mai 2024
Le Reporting fiscal ou « Country by Country Reporting (CbCR) » est definitivement en marche. L’OCDE vient de publier son rapport final concernant l’Action 13
À suivre sur http://expert-consolidation.com/le-cbcr-en-marche--fiscale-accrue-pour-les-entreprises-multinationales/
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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expert-consolidation.com
CNRS Imagerie biomedicale - accueil
08 mai 2024
Un evenement CNRS « Imagerie biomedicale, la vie en » Nee des grandes idees de la physique, mises en œuvre par l'ingenierie, l'imagerie ...
À suivre sur http://www.cnrs.fr/imagerie-biomedicale/
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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cnrs.fr
Projet de loi n° 3939 - Economie : ,...
08 mai 2024
TRANSMIS PAR. M. LE PREMIER MINISTRE. a. M. LE PRESIDENT . DE L’ASSEMBLEE NATIONALE (Renvoye a la commission des lois constitutionnelles, de …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3939.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
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assemblee-nationale.fr
, lutte contre la corruption et modernisation ...
08 mai 2024
projet de loi relatif a la , a la lutte contre la corruption et a la modernisation de la vie economique
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-691.html
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
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senat.fr
Services - Anciens Combattants Canada
08 mai 2024
Services et avantages offerts aux veterans du Canada
À suivre sur http://www.veterans.gc.ca/fra/services
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
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veterans.gc.ca
Remise et reductions : arnaque ou manque de ...
08 mai 2024
Mise a jour du 13/03/2010 : suite a un echange telephonique avec un des responsables de Web Loyalty qui gere Remise et reductions, je mets ce billet a jour ...
À suivre sur http://www.ozmoz.be/remise-et-reductions-arnaque-ou-manque-de-/
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
La suite sur le site :
ozmoz.be
N° 3623 - Projet de loi relatif a la , a la ...
08 mai 2024
Le present projet de loi relatif a la , a la lutte contre la corruption et a la modernisation de la vie economique, delibere en conseil des ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3623.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
Projet de loi relatif a la , a la lutte contre ...
08 mai 2024
Le Gouvernement a decide de rendre public l'avis rendu par le Conseil d'Etat sur le projet de loi relatif a la , a la lutte contre la corruption et ...
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/Decisions-Avis-Publications/Avis/Selection-des-avis-faisant-l-objet-d-une-communication-particuliere/Projet-de-loi-relatif-a-la--a-la-lutte-contre-la-corruption-et-a-la-modernisation-de-la-vie-economique
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023
La suite sur le site :
conseil-etat.fr