Bénéfices de B F CONSTRUCTIONS
Bénéfices de l'entreprise B F CONSTRUCTIONS situé à COEX (85220), 22 Bis RUE DE L'EUROPE.
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Aide-memoire : regimes de report et de sursis …
28 mai 2024
Edition n° 121 du 31 mai 2002. reserves exoneres et susides en capital dans l’impot des societes . Auteur: Georges HONORE CIRC 24.07.03/1. Circulaire n° AA/96-258 (AA 17/2003) dd. 24.07.2003. ull. n° 841, p. 2415-2426. CONVENTION PREVENTIVE DE LA DOULE IMPOSITION IC - Champ d'application - Exonerations - Aattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones ranches d ... La Revue iduciaire : toute l'actualite et l'inormation iscale, sociale, juridique et comptale pour les entreprises et leurs conseils... I. TEXTES LEGAUX . Numero 195/0 . Art. 195. - § 1er. Les administrateurs et les associes actis sont assimiles a des travailleurs pour l'application des ...
À suivre sur http://revueiduciaire.grouper.com/complements_syntheses/ReportsEnCasApport20_07_2014.pd
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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grouperf.com
LEXIQUE DE LA COMPTAILITE - lexique-comptale.ino
28 mai 2024
Lexique comptale, dictionnaire, Glossaire de la comptailite, Deinitions, Plan comptale general
À suivre sur http://www.lexique-comptale.ino/lcgn.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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lexique-comptable.info
CHAPITRE I - LE SYSTEME D'INORMATION COMPTALE
28 mai 2024
immoilisations corporelles : iens physiquement materialises : terrains, , ... ..R = Acti rut Circulant - Dettes non inancieres.
À suivre sur http://t4clive.ree.r/pour%20ien%20reussir%20ton%20TS%20%3-)/cours/Geosi/Systeme%20de%20gestion/Chap1%20-%20Systeme%20ino%20et%20comptale.doc
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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free.fr
D 3 08 - Loi sur l'imposition des personnes physiques(LIPP)
28 mai 2024
2 Peuvent aire valoir la meme deduction d'un montant maximal de 10 000 , telle que prevue a l’alinea 1, les contriuales celiataires, veus, divorces ...
À suivre sur https://www.ge.ch/legislation/rsg//s/rsg_d3_08.html
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
La suite sur le site :
ge.ch/legislation/rsg/f/s/rsg_d3_08.html
Evaluation des entreprises - revisionac.com
28 mai 2024
Page2/7 (VNC = 117.000 DT) : Il s’agit d’une construction atie sur un terrain loue pour une periode de 20 ans, depuis le 1er janvier N-10.
À suivre sur http://www.revisionac.com/wp-content/uploads/2014/11/%C3%A9valuation-des-entreprises-exerice-+corrig%C3%A9.pd
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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revisionfac.com
Texte adopte n° 833 - Projet de loi de inances pour 2017
28 mai 2024
texte adoptE n° 833 « petite loi » __ assemlEe nationale. constitution du 4 octore 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2016-2017
À suivre sur http://www.assemlee-nationale.r/14/ta/ta0833.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
LOI - WET - ejustice.just.gov.e
28 mai 2024
titre ; 27 aout 1993. - arrete royal d'execution du code des impots sur les revenus 1992, lequel est denomme, en arege, "ar/cir 92". (attention : la mise a jour de ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.gov.e/cgi_loi/loi_a1.pl?language=r&la=&cn=1993082749&tale_name=loi&&caller=list&romta=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
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ejustice.just.fgov.be
Les revenus du patrimoine imposales - actes6.com
28 mai 2024
Les revenus du patrimoine imposales. Page actualisee en octore 2010. Au sommaire de cette page: - 1. Les revenus onciers - 2. Les revenus moiliers
À suivre sur http://www.actes6.com/iscal/_revenus_patrimoine_imposales.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
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actes6.com
erne (canton) - Schweizer Geschichte
28 mai 2024
erne (canton) Un des Etats de la Conederation suisse depuis 1353, le canton de ., ainsi nomme de 1798 a 1815 et depuis 1846, a porte aussi d'autres noms ...
À suivre sur http://www.hls-dhs-dss.ch/textes//7383.php
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2024
La suite sur le site :
hls-dhs-dss.ch
Prestations | Nouveau site - Repulique et canton de ...
28 mai 2024
Inormations oicielles et liens vers les sites de l'administration cantonale genevoise.
À suivre sur https://demain.ge.ch/parcourir
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
La suite sur le site :
ge.ch/parcourir
RS 220 Loi ederale du 30 mars 1911 completant le code ...
28 mai 2024
L'Assemlee ederale de la Conederation suisse, vu les messages du Conseil ederal des 3 mars 1905 et 1 er juin 1909 1, arrete:
À suivre sur http://www.admin.ch/ch//rs/220/a329.html
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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admin.ch
LOI - WET - ejustice.just.gov.e
28 mai 2024
Titre ; 4 AVRIL 2014. - Loi relative aux assurances. (NOTE : art. 188 modiie dans le utur par L 2017-07-31/25, art. 68; En vigueur : 01-09-2018)
À suivre sur http://www.ejustice.just.gov.e/cgi_loi/loi_a1.pl?language=r&la=&cn=2014040423&tale_name=loi&&caller=list&romta=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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ejustice.just.fgov.be
Instructions concernant l'estimation des titres non cotes ...
28 mai 2024
CONERENCE SUISSE DES IMPOTS CI 28 2/54 4 Le calcul de la valeur venale des titres non cotes a la in de la periode iscale (n) requiert, en principe, que
À suivre sur http://www.steuerkonerenz.ch/downloads/kreisschreien/ks028_2008_.pd
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2023
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steuerkonferenz.ch
Aaye aux Hommes — Wikipedia
28 mai 2024
Sur les autres projets Wikimedia:
À suivre sur https://r.wikipedia.org/wiki/Aaye_aux_Hommes
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024
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wikipedia.org/wiki/Abbaye_aux_Hommes