Bénéfices de MIGAUD SERVICE

Bénéfices de l'entreprise MIGAUD SERVICE situé à LAIROUX (85400), LES FOUGERES ZONE ARTISANALE.

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Comment la Cour des comptes veut mettre la fonction ...

16 mai 2024

Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ... Sur les autoroutes, ca roule pour eux. Les actionnaires des societes autoroutieres siphonnent les automobilistes et l'Etat, qui leur a vendu a vil prix cette ... Ces exigences, voila aussi ce que les syndicats devraient unanimement repondre a si certains d'entre eux n'etaient pas vendus aux interets neoliberaux ... Cahiers techniques. Les cahiers techniques sont en acces libre pour les adherents dans l’espace documentaire et, pour les abonnes, sur l’application tablette ... En France, la loi organique relative aux lois de finances [1] (abregee en LOLF) est le texte determinant le cadre juridique des lois de finances.

À suivre sur http://www.latribune.fr/economie/france/comment-la-cour-des-comptes-veut-mettre-la-fonction-publique-a-la-diete-503851.html

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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023

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latribune.fr

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Bibliotheque en ligne : Fiscalite | Le portail des ...

16 mai 2024

La bibliotheque du Cedef repertorie des documents consultables ou telechargeables gratuitement : revues en ligne, rapports publics, textes officiels, ainsi que ...

À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/cedef/bibliotheque-fiscalite

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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2024

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economie.gouv.fr

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La mise en œuvre de demarches qualite dans les s ...

16 mai 2024

Les demarches d’amelioration de la qualite du public occupent desormais une place centrale dans les politiques de modernisation des s publics.

À suivre sur http://pmp.revues.org/2297

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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023

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revues.org

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serdaLAB

16 mai 2024

Extrait de la nouvelle etude serdaLAB, consacree au marche et aux tendances de l'information numerique B2B, en partenariat avec le GFII (Groupement Francais de l ...

À suivre sur http://serdalab.com/

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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024

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serdalab.com

5

CONSEIL DES PRELEVEMENTS OBLIGATOIRES …

16 mai 2024

Le Conseil des prelevements obligatoires est preside par M. Didier , Il comprend: M. Bertrand FRAGONARD, president de chambre a la Cour des

À suivre sur http://www.lexisnexis.fr/pdf/DO/CPO-Niches_fiscales_et_sociales-Rapport_gxnxral_.pdf

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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023

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lexisnexis.fr

6

Cas de substitutions par certaines SAFER : simple ...

16 mai 2024

Agriculture et energie. Cas de substitutions par certaines SAFER : simple habilete, ou a la limite de la legalite ? SAFER : Societe d'amenagement foncier et d ...

À suivre sur http://www.ifrap.org/agriculture-et-energie/cas-de-substitutions-par-certaines-safer-simple-habilete-ou-la-limite-de-la

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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024

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ifrap.org

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Prets aux banques : l'Etat perd 12 milliards d'euros

16 mai 2024

Les banques remboursent l'aide de l'Etat, qui y perd 12 milliards d'euros...

À suivre sur http://www.lesmotsontunsens.com/prets-aux-banques-etat-perd-12-milliards-euros-mauvaise-gestion-5703

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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024

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lesmotsontunsens.com

8

Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport

16 mai 2024

RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023

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senat.fr

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ASSOCIATION DES VICTIMES DU CREDIT MUTUEL

16 mai 2024

ASSOCIATION DES VICTIMES DU CREDIT MUTUEL AVCM le site des victimes du credit mutuel

À suivre sur http://www.assvictimescreditmutuel.com/1514.html

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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2024

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assvictimescreditmutuel.com

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Documents recents sur le theme : Economie et finances ...

16 mai 2024

Economie et finances, fiscalite. Vous trouverez sur cette page tous les documents du Senat sur le theme : Economie et finances, fiscalite.

À suivre sur http://www.senat.fr/themes/documents-economie-et-finances-fiscalite.html

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2024

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senat.fr

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Retraite des fonctionnaires : une escroquerie en bande ...

16 mai 2024

La retraite par repartition continue a avantager massivement les fonctionnaires, le tout aux frais des salaries du prive. Par Philippe Mondin, fondateur d ...

À suivre sur http://www.contrepoints.org/2013/06/22/128742-retraite-des-fonctionnaires-une-escroquerie-en-bande-organisee

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024

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contrepoints.org

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N° 2437 - Rapport d'information de Mmes Martine …

16 mai 2024

N ° 2437 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2437.asp

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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023

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assemblee-nationale.fr

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assurance : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES

16 mai 2024

Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris

À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/assurance/

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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023

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etudes-fiscales-internationales.com

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VETEMENTS "MADE IN FRANCE"

16 mai 2024

Email sended to the 751 Members of the European Parliament; Courriel envoye aux 751 deputes europeens (24/10/2014) Courriel transmis a Didier , Premier ...

À suivre sur http://www.vetements-made-in-france.com/

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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023

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vetements-made-in-france.com

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Bulletins d'actualites - Contribuables Actifs du Lyonnais

16 mai 2024

Taxe d’Enlevement des ordures menageres du Grand Lyon : le prefet refuse de faire appliquer le jugement du tribunal !

À suivre sur http://www.canol.fr/bulletins-dactualites.html

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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024

La suite sur le site :

canol.fr

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