Bénéfices de CONSEIL DE PRUD'HOMMES
Bénéfices de l'entreprise CONSEIL DE PRUD'HOMMES situé à LA ROCHE SUR YON (85000), 18 IMPASSE GASTON CHAVATTE.
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Comment terminer si la gestion votre association …
24 mai 2024
Assemblee generale d'une association loi 1901 : comment la convoquer ? Organiser une loterie, une tombola, un loto; man subvention et budget previsionnel
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/gestion_sinteressee.jsp
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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Aspects juridiques la vente d'un fond commerce.
24 mai 2024
La mise en vente : Le proprietaire du fonds commerce bute communement son processus vente en informant les tiers son souhait vendre son bien et en ...
À suivre sur http://www.cabinet-catry.com/contents/fonds--commerce/vente
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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8.7.11. Dossier jurisprunce relative au licenciement ...
24 mai 2024
La jurisprunce du licenciement economique , notion maintien l'employabilite s salaries, reclassement, motif valable reel et serieux licenciement ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/8711-dossier--jurisprunce-relative-au-licenciement-%C3%A9conomique
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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Richard DAUDANNE
24 mai 2024
L'une s armes possible pour tenter contrer cette escroquerie est faire reconnaitre en justice l'unite economique et sociale (UES) afin qu'un accord sur la ...
À suivre sur http://richarddaudanne.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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saviezvous - RH PME
24 mai 2024
Se positionnant comme un veritable expert capable d’intifier, d’evaluer et controler le risque, le Directeur la Conformite et l'Ethique s'assure du ...
À suivre sur http://rhpme.blogs.com/saviezvous/
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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Imposition la plus value - Experatoo | Forum ...
24 mai 2024
Bonjour, La question ne doit pas etre posee ainsi, car le choix ne s'effectue pas pour une operation donnee. En effet, le statut marchand biens est un ...
À suivre sur http://www.experatoo.com/fiscalite-immobilier/imposition-plus-value_111875_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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Negociation salariale branche AFB : FO ne signera pas ...
24 mai 2024
Apres plusieurs seances negociation, le projet d’accord ouvert a signature par l’AFB reste globalement tres insuffisant. Pourtant, les attentes s ...
À suivre sur http://www.force-ouvriere.fr/negociation-salariale--branche-afb-fo-ne-signera-pas
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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Lettre man paiement salaire suite a une ...
24 mai 2024
Quand et a qui envoyer votre lettre ? S’il ci rompre le CDD avant la fin prevue du contrat, l’employeur doit vous faire part sa cision par ecrit.
À suivre sur http://www.maremuneration.fr/lettres-types-pour-le-salarie/tail/article/lettre--man--paiement--salaire-suite-a-une-rupture-anticipee-dun-cdd.html
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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Organisation - Services et offices - Republique et canton ...
24 mai 2024
Informations officielles et liens vers les sites l'administration cantonale genevoise.
À suivre sur http://www.ge.ch/organisation/services_offices.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
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Le versement la NBI – Nouvelle Bonification ...
24 mai 2024
Le maintien du versement la NBI durant certains conges l’agent. Le versement la NBI est maintenu pendant certains conges statutaires s agents.
À suivre sur http://infosdroits.fr/le-versement--la-nbi-nouvelle-bonification-indiciaire-aux-agents--la-fonction-publique-hospitaliere/
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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La NBI – Nouvelle Bonification Indiciaire s agents ...
24 mai 2024
Les criteres d’attribution et le nombre point la NBI. La NBI peut etre attribuee aux agents titulaires et stagiaires la fonction publique territoriale ...
À suivre sur http://infosdroits.fr/la-nbi-nouvelle-bonification-indiciaire-s-agents--la-fonction-publique-territoriale/
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
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MagazineB2B.com : magazine d\'information B2B ...
24 mai 2024
puis sa creation en 2006, le Regime Social s Inpendants suscite vives critiques. Erreurs calcul s cotisations, lenteurs administratives, absence d ...
À suivre sur http://www.magazineb2b.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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Prevoyance : l’obligation d’information l’employeur
24 mai 2024
Actualites nationales. Co gouvernement d’entreprise s societes cotees revise en novembre 2015. L’Afep et le Mef ont rendu public ce jour une ...
À suivre sur http://www.mef-44.fr/prevoyance-lobligation-dinformation--lemployeur.html
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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