Bénéfices de PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE
Bénéfices de l'entreprise PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE situé à FONTENAY LE COMTE (85200), 3 RUE PONT AUX CHEVRES.
Numéro de téléphone :
N° 660 - Rapport d'information M. Max Roustan …
22 mai 2024
En matiere l’adulte et l’enfant . Le juge paix, assiste ux assesseurs, presi justice paix, qui est l’autorite ... s interets incorporels en droit reparation s dommages Essai d'une theorie en droit francais et allemand Objet loi Champ d’application Notion remuneration remuneration Responsabilite solidaire en matiere sariale Informations officielles et liens vers les sites l'administration cantonale genevoise. Contribuez a redaction GaiaPresse. GaiaPresse invite toute personne interessee a se joindre a son equipe redaction. Une contribution d'engagement ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i0660.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
Calculer ses impots - Republique et canton Neuchatel
22 mai 2024
Les impots cantonaux et communaux sur le benefice se terminent selon un systeme progressif, par categorie, en fonction s baremes suivants, en fonction ...
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/DFS/SCCO/impot-pm/Pages/Calcul--l'impot.aspx
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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ne.ch
Quebec Warez
22 mai 2024
Quebec, un goug d'enfant Corruption, abus et commerce s enfants au Quebec Dans une popution provinciale 7,5 millions, jusqu'a 30 000 enfants ont ete ...
À suivre sur http://quebecwarez.com/
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2024
La suite sur le site :
quebecwarez.com
Rapport au Parlement sur l’emploi ngue francaise
22 mai 2024
Remerciements Ce rapport a ete realise grace au concours nombreux services et organismes publics et prives qui contribuent a promotion ngue ...
À suivre sur http://www.ngue-francaise.org/rapport_DGLF_2012.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
La suite sur le site :
langue-francaise.org
Bibliotheques S.P.F. Justice
22 mai 2024
Recherche : Veuillez encor un (s) critere(s) recherche. Pour consulter le site Bibliotheque du SPF Justice, cliquez ici www.just.fgov.be/bibliotheque/
À suivre sur http://request.just.fgov.be/cgi-request/biblio/recherche.pl?lg=FR
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
La suite sur le site :
just.fgov.be
Justice et vous Les acteurs Justice Les ...
22 mai 2024
b) A qui s’adresser pour obtenir ductibilite fiscale ? CHAPITRE VIII Quand et comment dissoudre et liquir une ASBL ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p.
À suivre sur http://www.uvcw.be/no_inx/adl/ressources/Doc-ASBL-SPF.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2023
La suite sur le site :
uvcw.be
Les cahiers doleances du collectif ACLEFEU | PCF.fr
22 mai 2024
Le texte ci-ssous est issu campagne du collectif entammee suite aux « evenements » l'automne 2005. Nous avions a coeur le retranscrire dans son ...
À suivre sur http://www.pcf.fr/1010
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
La suite sur le site :
pcf.fr
Entreprise — Wikipedia
22 mai 2024
Entreprise, concurrence et situation concurrentielle. Pour le droit concurrence, forme juridique (personne morale droit prive ou droit public ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Entreprise
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Entreprise
legistion applicable - Bienvenue sur enliberal.com !!!
22 mai 2024
Il s'agit d'etudier les Lois, Reglements, Directives ainsi que legistion applicable en matiere fiscalite, qui forment le cadre juridique Production ...
À suivre sur http://www.enliberal.com/professions-techniques/producteur--film/-legistion-applicable
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
La suite sur le site :
enliberal.com
prevention du VIH et s IST chez les jeunes - Crips ...
22 mai 2024
Sommaire. Les jeunes face a l’epimie sida et aux IST Jeunes, VIH et IST : contexte epimiologique Les connaissances et croyances sur le VIH
À suivre sur http://paca.lecrips.net/spip.php?article386
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2024
La suite sur le site :
lecrips.net
Co general s impots, CGI. | Legifrance
22 mai 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement sociale et au remboursement tte ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCo.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Projet loi retif aux animaux dangereux et errants, et ...
22 mai 2024
Projet loi retif aux animaux dangereux et errants, et a s animaux
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l97-429/l97-429_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
La suite sur le site :
senat.fr
nouvelle procedure d’autorisation s ...
22 mai 2024
procedure d’autorisation pot s mans a l’initiative s gestionnaires aupres l’autorite competente (Prefet, PCG) cision d ...
À suivre sur http://www.ars.franche-comte.sante.fr/fileadmin/FRANCHE-COMTE/ARS_Internet/Soins_et_accompagnement/AAP-MS/AAP-MS_PresentationProcedureAAP.pdf.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
La suite sur le site :
ars.franche-comte.sante.fr
LOI n° 2015-957 du 3 aout 2015 reglement du budget ...
22 mai 2024
L'Assemblee nationale et le Senat ont libere, L'Assemblee nationale a adopte, Le Presint Republique promulgue loi dont teneur suit :
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030964429
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Discours publics, discours politiques - Vie-publique.fr
22 mai 2024
Collection s discours publics rassemble plus 100 000 textes rendus accessibles aux citoyens, emanant s principaux acteurs vie politique, Presint ...
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/discours/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
La suite sur le site :
vie-publique.fr