Bénéfices de GENERALE DE SERVICES ET COMMERCE
Bénéfices de l'entreprise GENERALE DE SERVICES ET COMMERCE situé à VITROLLES (13127), 1161 AVENUE JEAN MONNET.
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NOTE POLITIQUE 2018 VILLE MONS
08 mai 2024
Section 0I : Contributions prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement la protection sociale au remboursement la tte sociale II : Contribution sociale generalisee percue au profit la Caisse nationale s allocations familiales, du fonds Nouveau Un site die aux createurs d'entreprises. Pour accompagner les createurs d'entreprises, la direction s Finances publiques lance un nouveau site qui vous donnera acces a un ensemble fiches pratiques d'ais en vio. Acteur l‘emmergence economique la cote d‘ivoire, la CCILCI reunit plus 200 adherents dont les plus grands groupes, elle assure l‘animation la communaute d‘affaire libanaise veloppe pour les entreprises, s d‘appuis specifiques. VENTE D'UNE ENTREPRISE INDIVIDUELLE. Les consequences sont similaires a une cessation d'activite : l'imposition immediate s l'exercice en cours ainsi que s plus-values resultant …
À suivre sur http://www.mons.be/ma-ville/vie-politique/budgs/budg-2018/2017-12-14-note--politique--2018.pdf
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
La suite sur le site :
mons.be
Hendaye
08 mai 2024
Rrouvez tout le programme s animations Noel !! Piste ski, manege, quinzaine commerciale, pause sucree, ateliers, spectacle, concert...
À suivre sur https://www.hendaye-s.com/
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
La suite sur le site :
hendaye-commerces.com/
Aspects pratiques la cession d'un fonds ...
08 mai 2024
Vous souhaitez remtre votre ou votre entreprise? Le Moniteur belge du fonds l'entreprise est la pour vous ! Votre partenaire pour la remise ou la reprise d'un …
À suivre sur https://www.lemoniteur.be/documentation/aspects-pratiques--la-cession-dun-fonds---104.html
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
La suite sur le site :
lemoniteur.be/documentation/aspects-pratiques-de-la-cession-dun-fonds-de-commerce-104.html
BIC – Base d'imposition - Abandons creances ...
08 mai 2024
BIC – Base d'imposition - Abandons creances subventions entre entreprises – finition . 1. L'abandon creance est la renonciation par une entreprise a exercer les droits que lui confere l'existence d'une creance.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5795-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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impots.gouv.fr
Comment convoquer l'assemblee d'une SCI ...
08 mai 2024
Qui peut convoquer l'assemblee d'une SCI ? Le plus souvent, les statuts donnent au gerant le pouvoir convoquer l'assemblee d'une SCI.
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/convocation_assemblee_sci.jsp
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
La suite sur le site :
assistant-juridique.fr
La cession globale d'un fonds : consequences ...
08 mai 2024
La cession globale d'un fonds consiste en la cession l'ensemble s biens corporels incorporels composant le fonds (par opposition a la cession d'elements isoles du fonds ).
À suivre sur https://www.compta-online.com/la-cession-globale-un-fonds---consequences-fiscales-ao1460
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
La suite sur le site :
compta-online.com/la-cession-globale-un-fonds-de-commerce-consequences-fiscales-ao1460
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur ...
08 mai 2024
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d'activites situees dans les DOM
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
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impots.gouv.fr
Direction s Fiscaux / partement s Finances ...
08 mai 2024
Missions. La Direction s Fiscaux est chargee l'assite, du recouvrement du controle s impots, droits taxes en vigueur a Monaco.
À suivre sur http://www.gouv.mc/Gouvernement--Institutions/Le-Gouvernement/partement-s-Finances---l-Economie/Direction-s--Fiscaux
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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gouv.mc
Les chambres d'hotes | Direction s Entreprises ...
08 mai 2024
finition L’article L 324-3 du co du tourisme finit les chambres d’hotes comme s chambres meublees chez l’habitant en vue d’accueillir s touristes, a titre onereux, pour une ou plusieurs nuitees, assorties prestations.
À suivre sur https://www.entreprises.gouv.fr/tourisme/chambres-d-hotes
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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entreprises.gouv.fr/tourisme/chambres-d-hotes
Legalstart.fr | Creation socie, pot marque ...
08 mai 2024
En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation cookies stines a realiser s statistiques navigation a vous proposer s offres adaptees a vos besoins.
À suivre sur https://www.legalstart.fr/
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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legalstart.fr/
LegiMonaco - Textes non codifies - Ordonnance n. 3.152 du ...
08 mai 2024
Article 6 .- 1. - L'impot s'applique aux obtenus pendant l'annee d'imposition ou dans la perio douze mois dont les resultats ont servi a l'ablissement du rnier bilan, lorsque cte perio ne coinci pas avec l'annee civile.
À suivre sur http://www.legimonaco.mc/305/legismclois.nsf/TNC/6AD78B1FCB30FD74C12578C4002A4A3B!OpenDocument
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023
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legimonaco.mc
Cession fonds : fiscalite | Assistant ...
08 mai 2024
L'entreprise individuelle peut re transmise par sa vente. Comme elle n'est pas une entite autonome, a la difference la socie, c'est le fonds qui sera ce.
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/impot_plus_values_entreprise_individuelle.jsp
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
La suite sur le site :
assistant-juridique.fr
L'assemblee SARL | Documentissime | Exemples ...
08 mai 2024
Dans les SARL, les cisions sont prises maniere collective par les associes au cours d'une assemblee (Articles L.223-27 L.223-28 du Co ). L'Assemblee est le rassemblement l'ensemble s membres d'une soci
À suivre sur http://sarl.documentissime.fr/l-assemblee---sarl/
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
La suite sur le site :
documentissime.fr
Entreprise — Wikipedia
08 mai 2024
Une entreprise est une organisation ou une unite institutionnelle , mue par un proj cline en strategie, en politiques en plans d'action, dont le but est produire fournir s biens ou s a stination d'un ensemble clients ou d'usagers, en realisant un equilibre ses comptes charges …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Entreprise
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Entreprise
Force ouvriere — Wikipedia
08 mai 2024
Force ouvriere ou FO — nom usuel la Conferation du travail - Force ouvriere (CGT-FO), qui temoigne ses origines cegistes — est une conferation syndicale francaise, creee en 1947.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Conf%C3%A9d%C3%A9ration_g%C3%A9n%C3%A9rale_du_travail_-_Force_ouvri%C3%A8re
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Conf%C3%A9d%C3%A9ration_g%C3%A9n%C3%A9rale_du_travail_-_Force_ouvri%C3%A8re