Bénéfices de NC NUMERICABLE

NICE (NICE) Chiffre d'affaires, resultat ...

20 avril 2024

10/10/2019 · En jugeant que, bien que la societe ne fasse pas partie du nouveau groupe fiscal declare par la societe Ypso Frae SAS, le ministre ne pouvait legalement refuser a cette societe l'agrement qu'elle sollicitait sur le fondement des dispositions precitees du 6 de l'article 223 I du code general des impots tendant au ... La ligne des profits exceptionnels du compte de resultats de Canal+ permet au groupe d'afficher une perte limitee a 185 millions de fras (28 millions d'euros) au titre de l'exercice 1998. En ...

À suivre sur https://www.societe.com/societe/--nice-330502493.html

DOCUMENT DE REFEREE 2015 DE LA SOCIETE -SFR

20 avril 2024

est une societe par actions simplifiee de droit fraais au capital de 78 919 817,50 euros dont le siege social est situe 10, rue Albert Einstein, 77420 Champs-sur-Marne, Frae et immatriculee au Registre du commerce et des societes de Meaux sous le numero 400 461 950. La Societe detient indirectement 100 % du capital et des droits »). ˘ -SFR document ...

À suivre sur http://alticefrae.com/sites/default/files/pdf/16062016_sfr_ddr_2015_fr_1606f.pdf

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES SERVICES ...

20 avril 2024

designe, selon la zone geographique du Client : • SA au capital de 25.418.547,50 €, 10 rue Albert Einstein - 77420 Champs sur Marne, RCS Meaux B 400 461 950, agissant en son nom et pour le compte des societes qu’elle controle au sens de l’article L.233-3 …

À suivre sur https://www.dartybox.com/cms/c/document_library/get_file?uuid=048b4015-d11c-4d4c-833b-88e503decff6&groupId=793513

OFFRE DE REFEREE 1

20 avril 2024

La presente ODR d‘Acces 1 porte sur un service propose par (ci-apres « ») d‘offre de gros d‘acces active a tres haut debit a son reseau cable en marque blahe par la fourniture et l‘activation de liens d‘acces, d‘une prestation de fourniture de flux sur la Zone Cablee.

À suivre sur https://lafibre.info/images/altice_cable/201502__offre_marque_blahe.pdf

OFFRE DE REFEREE 2 ODR - LaFibre

20 avril 2024

– Confidentiel – ODR 2 Page 1 OFFRE DE REFEREE 2 Par une decision refereee 14-DCC-160 du 30 octobre 2014, l‘Autorite de la Courree a autorise la prise de

À suivre sur https://lafibre.info/images/altice_cable/201502__offre_bitstream.pdf

fusion et transfert de deficit le " non mais " du CE au ...

20 avril 2024

la societe a sollicite la delivrae de l'agrement prevu au II de l'article 209 du meme code en vue de transferer les deficits anterieurs non eore deduits de la societe Zone Nord, qui s'elevaient a 14 487 839 euros et provenaient des deficits cumules par les societes Cote d ...

À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2014/09/23/transfert-de-deficit-le-non-mais-du-ce-au-minef-24320.html

Imputation sur base elargie et fusions successives : les ...

20 avril 2024

Tel etait iontestablement le cas de la societe . En revahe, le Conseil d’Etat, confirmant la position de l’Administration, considere que cette seconde condition fait defaut s’agissant de la societe , qui n’existait plus au 1 er avril 2006. Il …

À suivre sur https://taj-strategie.fr/imputation-base-elargie-fusions-successives-limites-de-lexercice/

SFR va creer une societe dediee pour deployer la fibre-DG ...

20 avril 2024

À suivre sur https://investir.lesechos.fr/actions/actualites/sfr-va-creer-une-societe-dediee-pour-deployer-la-fibre-dg-1691575.php

REGION NORD PAS DE CALAIS (ISSY-LES ...

20 avril 2024

À suivre sur https://www.societe.com/societe/--region-nord-pas-de-calais-380535799.html

Services et options TV BY au 29 mars 2016

20 avril 2024

Services et options TV BY au 29 mars 2016 . Offres reservees aux nouveaux clients particuliers. Engagement 12 mois. Voir les conditions generales applicables pour ces offres. Offres TV proposees par reservees aux clients Box Fibre TV Plus La Poste Mobile, sous reserve d’eligibilite technique. Nombre et liste ...

À suivre sur https://lafibre.info/images/laposte/201603_la-poste-mobile_tarifs_tv_fibre.pdf

S3 La taille optimale des entreprises - univ-rennes1.fr

20 avril 2024

Chapitre 1 Les coepts de base de l’entreprise Cours Economie d’entreprise Licee 2 Droit Thierry Penard Objectifs du chapitre Comprendre les decisions et strategies des entreprises : les choix des techniques de production et des facteurs de production : Comment produire ?

À suivre sur http://perso.univ-rennes1.fr/thierry.penard/cours/droit/droitchap1support.ppt

Fusion et deficits les arrets du CE du 19 septembre 2014 ...

20 avril 2024

Zone Nord, qui s'elevaient a 14 487 839 euros et provenaient des deficits cumules par les societes Cote d'Opale et Region Nord-Pas-Calais ; par une decision du 11 juillet 2006, le ministre de l'economie, des finaes et de l'industrie a refuse de delivrer cet agrement ; que la societe ...

À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/media/00/00/128612616.pdf

SFR Fibre SAS (Champs sur Marne, 77420) : siret, TVA ...

20 avril 2024

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/sfr-fibre-sas-77/entreprise-400461950