Bénéfices de SERVICE D'AIDE JURIDIQUE AUX ETRANGERS
Bénéfices de l'entreprise SERVICE D'AIDE JURIDIQUE AUX ETRANGERS situé à LIMOGES (87000), 14 RUE PETIT TOUR.
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Titre de sejour pour soins - Portail des du Val ...
22 avril 2024
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste ...), et votre question porte sur l'aspect ou doctrinal d'un texte fiscal publie au BOFiP-Impots : Cette forme souple, securisante pour les createurs indemnises par Pole Emploi, dont les dividendes sont faiblement fiscalises, et qui peut etre une filiale detenue a 100% par un groupe de societes la SASU prend chaque jour une place plus importante dans le paysage economique. En cas de renovation d’un logement locatif, le montant investi fait l’objet d’un amortissement distinct sur la base des t indiques ci-dessus, a condition toutefois que les depenses engagees depassent 20% du prix d’acquisition. Projets et propositions de loi. Les dossiers legislatifs comprennent l'ensemble des trav parlementaires relatifs a un texte depuis son depot - par le gouvernement (projet de loi), ou par un parlementaire (proposition de loi) - jusqu'a sa promulgation. article 2-droit a l’erreur - droit au controle – droit a opposer les conclusions d’un controle 18. article 3 - droit A l’erreur en matiere fiscale 38
À suivre sur http://assouevam.fr/Titre-de-sejour-pour-soins.html
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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assouevam.fr
2018 | Legifrance, le public de la diffusion du droit
22 avril 2024
Legifrance, le public de la diffusion du droit par l'Internet, donne acces au droit francais : la Constitution, les codes, lois et reglements, les conventions collectives et la jurisprudence des cours et tribun. Il donne egalement acces normes emises par les institutions europeennes et …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/Droit-francais/Selection-du-JORF
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr/Droit-francais/Selection-du-JORF
Regularisation par le travail (admission exceptionnelle ...
22 avril 2024
bonjour il y a beaucoup d’hypocrisie dans le systeme : d’un cote on ne peut employer un sans-papiers et de l’autre, on demande huit fiches de paie et un contrat de travail a mi-temps pour regulariser !
À suivre sur http://assouevam.fr/Regularisation-par-le-travail.html
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
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Tmm groupe : des entreprises au de la sante digitale
22 avril 2024
Chiffres cles 17 M€ de CA en 2017 Croissance moyenne de 60% annuelle depuis 2013 RN positif sur toutes les structures depuis la creation + 100 Collaborateurs sur l’ensemble du groupe et des Societes.
À suivre sur http://tmm-groupe.com/
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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tmm-groupe.com
Reponses questions de Marie DAILLOUX
22 avril 2024
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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documentissime.fr
MIL la droite civique gaulliste et patriote
22 avril 2024
SOUSCRIPTION NATIONALE POUR LE MIL. Votre don est vital pour continuer a developper l'action du MIL contre la gauche. Il en va de la survie de la droite civique, gaulliste et patriote.
À suivre sur http://www.lemil.org/pages/mil-la-droite-civique-gaulliste-et-patriote.html
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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lemil.org
N° 3631 - Rapport d'information de M. Gilles Carrez depose ...
22 avril 2024
sous–partie 1 : la dEfiscalisation en faveur de l’investissement locatif neuf 13. sous–partie 2 : l’Evaluation du poids de l’impOt sur les sociEtEs et de sa rEpartition entre les entreprises 42
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3631.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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assemblee-nationale.fr
Reponses questions de Nelly ARGOUD
22 avril 2024
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/argoud-nelly/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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Comment creer sa societe au Maroc
22 avril 2024
Pour un premier article, on s’en tiendra la ! Le type de societe choisie dependra donc de votre activite, et de vos besoins de financement.
À suivre sur http://o-maroc.com/creation-societe-maroc
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2023
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o-maroc.com
inventionsalarie.com - Reconnaissance de l'INVENTEUR
22 avril 2024
Courrier adresse debut novembre candidats politiques en vue des elections presidentielles 2017. Ce courrier a ete adresse, debut novembre avant les primaires, 7 candidats : Juppe, Fillon, Sarkosy, Cope, Poisson , Kosciusko-Morizet, Le Maire.
À suivre sur http://inventionsalarie.com/
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
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inventionsalarie.com
Lexique bancaire et economique - banque-info.com
22 avril 2024
Se dit d'une option ou le prix d'exercice se trouve au niveau du prix de marche de l'actif sous-jacent. Elle s'oppose a une option en dehors de la monnaie, ou a une option dans la monnaie.
À suivre sur http://www.banque-info.com/lexique-bancaire
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023
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banque-info.com
Reveil FM International
22 avril 2024
A l’hotel de Ville d’Oslo, le roi Harald, la reine Sonja, le prince heritier Haakon et la princesse heritiere Mette Marit de Norvege ont assiste a la remise du Prix Nobel de la …
À suivre sur http://reveil-fm.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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reveil-fm.com
Index - Syndicat des biologistes praticiens BIOPRAT
22 avril 2024
Le magazine " Cash Investigation " (Facebook, Twitter, #cashinvestigati), en partenariat avec le Consortium international des journalistes d’investigation , a enquete dans le …
À suivre sur http://www.bioprat.com/index.php?op=edito
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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bioprat.com
Droit Maritime - Droit de la mer - Cours de droit
22 avril 2024
DROIT MARITIME . Le droit maritime est le droit des choses, des activites et des evenements lies a la mer. Plus precisement, il traite des affaires relatives navigants, navires et autres batiments de mer, contrats d’affretement et de transport maritimes, a l’armement et ventes maritimes, a la securite maritime ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-maritime-droit-de-la-mer-a121611436
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
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cours-de-droit.net
MENE1309444C - Ministere de l'Education nationale
22 avril 2024
La refondation de l'Ecole de la Republique est une politique globale qui comprend la loi d'orientation et de programmation, actuellement examinee par le Parlement, et toutes les autres mesures relevant de reformes et de dispositions non legislatives.
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=71409
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2023
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education.gouv.fr