Bénéfices de SCOT
Bénéfices de l'entreprise SCOT situé à NEUVY SAUTOUR (89570), 9 RUE JONCHERE.
Numéro de téléphone :
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
11 mai 2024
4 LE Les schemas de coherence territoriale () sont des documents de planification strategique a l’echelle intercommunale, crees par la Loi «Solida- CEPRI, Centre Europeen de prevention de Risque d'Inondation Le Osartis - Marquion se trouve a l'intersection des zones d'influence de Douai, d'Arras et de Cambrai. Sa situation demographique et economique depend de ... Portail du Syndicat Intercommunal des Monts du Lyonnais regroupant les communes des cantons de Chazelles sur Lyon, Saint Laurent de Chamousset et de Saint Symphorien ... L'emploi en Save & Garonne La Communaute de communes a decide de redefinir la politique generale et a fixe les priorites en matiere de developpement ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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assemblee-nationale.fr
Communaute d'agglomerations du Val d'Orge - L'Agenda …
11 mai 2024
L'Agenda 21 de l'Agglo. La Communaute d'agglomeration a souhaite, des sa creation, relever le defi d'un developpement durable de son territoire.
À suivre sur http://www.agglo-valdorge.fr/l_agenda_21_de_l_agglo.html
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
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agglo-valdorge.fr
Eco-quartier Clause-Bois Badeau - Nouveau Quartier …
11 mai 2024
Clause-Bois Badeau : premier Nouveau Quartier Urbain d'Ile-de-France ! Entre le centre-ville de Bretigny et l'espace naturel de la Vallee de l'Orge, a seulement 30 ...
À suivre sur http://www.ecoquartierbretigny91.com/
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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ecoquartierbretigny91.com
Calendrier des Evenements de Vehicules Anciens et de ...
11 mai 2024
Calendrier des evenements : exposition, salon, bourse d'echanges, vente aux encheres, rallyes, sorties, balades, course VHC vehicules historique de collection ...
À suivre sur http://www.retrocalage.com/region_provencealpeedazur/
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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retrocalage.com
Preserver les espaces et paysages naturels et realiser ...
11 mai 2024
Preserver les espaces et paysages naturels et realiser la trame verte et bleue 2 Extraits de PADD du PLUi du Grand Poitiers : Le PADD du Grand Poitiers af-
À suivre sur http://www.territoires.gouv.fr/IMG/pdf/fiche_5.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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territoires.gouv.fr
gestion differenciee des espaces verts - Agglo de Senart
11 mai 2024
Le principe. La gestion differenciee est une methode d'entretien des espaces verts qui se demarque des methodes traditionnelles par l'integration du ...
À suivre sur http://www.senart.com/environnement/gestion-differenciee-des-espaces-verts/
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2023
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senart.com
Adresse
11 mai 2024
Cet espace d’accueil, bien identifie, permettra aux membres d’associations de n’avoir ainsi qu’un seul interlocuteur qui receptionnera et traitera toutes ...
À suivre sur http://www.vallet.fr/index.php/_minisite2_/display/Guide-pratique?idpage=336&afficheMenuContextuel=true
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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vallet.fr
Charlieu-Belmont Communaute
11 mai 2024
Issu de la fusion de la Communaute de Communes du Pays de Charlieu et de la Communaute de Communes du canton de Belmont de la Loire, la nouvelle …
À suivre sur http://www.charlieubelmont.com/
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2024
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charlieubelmont.com
Plan de Protection des Espaces Agricoles Naturels ...
11 mai 2024
Le Conseil general de Seine et Marne, l’Agence des Espaces Verts et la Communaute d’Agglomeration de Marne et Gondoire, en accord avec l’Etat et la Region ...
À suivre sur http://www.thorigny.fr/spip.php?rubrique249
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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thorigny.fr
Restauration Scolaire - Cantine - Saint Quentin Fallavier
11 mai 2024
Consultez chaque semaine les menus proposes aux cantines des etablissements scolaires de Saint Quentin Fallavier.
À suivre sur http://www.st-quentin-fallavier.fr/61-restauration-scolaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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st-quentin-fallavier.fr
Le Puy Notre-Dame - Le Blog
11 mai 2024
Depuis le lundi 2 novembre les decheteries ont change d'horaire. Il n'y aura desormais plus de changement d'horaire saisonnier (hiver/ete).
À suivre sur http://www.mairie-lepuynotredame.com/
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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mairie-lepuynotredame.com
RFPI - Taxe sur la cession a titre onereux de terrains ...
11 mai 2024
RFPI - Taxe sur la cession a titre onereux de terrains nus devenus constructibles instituee par les communes et les EPCI - Champ d'application
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4270-PGP
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
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impots.gouv.fr
PROJET AGRICOLE SERRES MARAICHERES …
11 mai 2024
PROJET AGRICOLE – SCEA GRAMEYER 7 Parallelement, on constate des besoins tres importants, dans l’agriculture francaise, en matiere de serres de production ...
À suivre sur http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/F09314P0228_notice_agri_cle033f51.pdf
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
La suite sur le site :
paca.developpement-durable.gouv.fr
M. Daniel Fasquelle - Assemblee nationale ~ Les deputes ...
11 mai 2024
M. Daniel Fasquelle attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et de la sante sur l'interet d'adapter et d'elargir le droit de prescription ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/334149.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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assemblee-nationale.fr
Loi n°2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d ...
11 mai 2024
www.remi-delatte.com Loi n°2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d’amelioration de la qualite du droit Par sa decision du 12 mai 2011, le Conseil ...
À suivre sur http://www.remi-delatte.com/promulguees/Simplification%20du%20droit.pdf
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
La suite sur le site :
remi-delatte.com