Bénéfices de MICRO PRESTATIONS
Bénéfices de l'entreprise MICRO PRESTATIONS situé à VILLEBON SUR YVETTE (91140), 15 R DE NORVEGE PARC D'ACTIVITES DE COURTABOEU.
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Comparaison avec l'entreprise individuelle classique et la ...
22 avril 2024
Les seuils d'application du regime : le principe. Pour beneficier du regime du -entrepreneur, le chiffre d'affaires annuel realise l'annee precedente ... Afi n de contribuer a la preservation et a l’amelioration de l’environnement, la direction generale des Finances publiques s’engage a developper des ... Le regime reel simplifie s'applique aux entreprises dont le chiffre d'affaires n'excede pas un certain seuil. Quelles sont les entreprises beneficiant du ... Article 96 B. Lorsque les titulaires de non commerciaux realisent, dans une meme entreprise, des recettes non commerciales et des ...
À suivre sur http://www.federation-auto-entrepreneur.fr/node/1819
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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federation-auto-entrepreneur.fr
Fiscal, charges sociales de l'autoentrepreneur, ...
22 avril 2024
Fiscal, charges sociales de l'auto entrepreneur. L’auto entreprise/ entreprise depuis le1er janvier 2015 beneficie d’une part, d’une diminution des ...
À suivre sur http://www.autoentrepreneurs.com/fiscal-social.html
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
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autoentrepreneurs.com
-Impot sur les des Societes(IBS)
22 avril 2024
CHAMP D’APPLICATION; Les societes ci-apres citees, sont eligibles au regime du reel et soumises en occurrence a l’impot sur les des ...
À suivre sur http://www.mfdgi.gov.dz/index.php/2014-05-20-11-22-40/2014-05-20-11-57-36
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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mfdgi.gov.dz
Le regime fiscal de la -entreprise : l'imposition de ...
22 avril 2024
Regime fiscal de la entreprise : tout savoir sur le regime d'imposition des pour les EI et les auto entrepreneurs soumis a l'impot sur le revenu
À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/developpement-entreprise/droit-fiscal/regime--entreprises
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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entreprises.cci-paris-idf.fr
industriels et commerciaux (BIC) : definition
22 avril 2024
Sont imposes dans la categorie des industriels et commerciaux les realises par des personnes physiques ou par des societes soumises a l ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/1049--industriels-et-commerciaux-bic-definition
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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commentcamarche.net
DOCUMENT POUR REMPLIR LA DECLARATION DES …
22 avril 2024
LE REGIME DES -ENTREPRISES (ENTREPRISES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES) LES ENTREPRISES CONCERNEES Le regime des …
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_8328/fichedescriptiveformulaire_8328.pdf
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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impots.gouv.fr
La presente notice a pour objet de faire le point sur les ...
22 avril 2024
Fiche thematique « BNC » – MAJ mars 2014 1/3 La presente notice a pour objet de faire le point sur les modalites d’application du regime et les ...
À suivre sur http://www.centrepluri.fr/dynamic/documents/campagne_fiscale_2014/6_regime__bnc.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
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centrepluri.fr
Comment savoir si vous relevez du regime fiscal …
22 avril 2024
Comment savoir si vous relevez du regime fiscal BIC ou special BNC ? Vous etes auto-entrepreneur ou vous avez une petite entreprise. Vous relevez alors du ...
À suivre sur http://www.commentfaiton.com/fiche/voir/358169/comment-savoir-si-vous-relevez-du-regime-fiscal--bic-ou-special-bnc
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
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commentfaiton.com
Produrable - Conferences
22 avril 2024
Directeur General de Nespresso France depuis 2008, Arnaud Deschamps participe a l’aventure Nespresso des 1995, lors du lancement de l’activite du leader du ...
À suivre sur http://www.produrable.com/conferences.html
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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produrable.com
Le -entrepreneur - Portail officiel des auto ...
22 avril 2024
Le -entrepreneur Edition janvier 2016 Artisans, commercants et professionnels liberaux Edition : Caisse nationale du RSI-Mise a jour : Parimage
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/images/26746_RSI_Guide_-entrepreneur_2016_bd.pdf
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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lautoentrepreneur.fr
l l DECLARATION DE RESSOURCES - ANNEE 2014
22 avril 2024
dEclaration de ressources - annEe 2014 pour la dEtermination des droits aux soumises a condition de ressources. (livre v et viii du code de la ...
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_10400.do
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_10400.do
(auto-entrepreneur)
22 avril 2024
Le regime -entrepreneur (auto-entrepreneur) L’activite declaree sous le regime -entrepreneur peut etre exercee a titre principal, ou a titre
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/images/2976-PointSur-AE.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
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lautoentrepreneur.fr
Regime -social — Wikipedia
22 avril 2024
Le Regime -social est un regime social des independants en France prevu au chapitre Modernisation et simplification du recouvrement des cotisations de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9gime_-social
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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wikipedia.org/wiki/R%C3%A9gime_micro-social
Definition d’une -entreprise
22 avril 2024
Bonjour Installe comme info-graphiste en -entreprise, je travaille depuis plusieurs mois pour une entreprise dans le cadre d’un contrat de sous-traitance.
À suivre sur http://maentreprise.free.fr/article.php3?id_article=11
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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free.fr