Bénéfices de ACTIMMEUBLE
Bénéfices de l'entreprise ACTIMMEUBLE situé à EVRY (91000), 6 RUE CLOSERIE CE4801-LISSES 91090.
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Les structures juridiques proposees aux particuliers pour ...
22 mai 2025
Augmenter la production de logements neufs, pour peser sur les prix et les loyers la ou ils sont les plus chers, est une vieille antienne. Aussi vieille que l ... Un associe de SCI revend ses parts acquises il y a 5 ans.. . Conseil d'Etat, 16 fevrier 2000, n° 133926 et reponse ministerielle, Gard, n° 66494, JOAN du 31 ... La plus-value realisee par une SCI sur un immeuble vendue est egale a la difference entre la valeur de l'immeuble lors de la vente et le prix d'acquisition ... L'usufruitier est tenu d'entretenir l'immeuble et de payer les charges d'entretiens (travaux d'entretien y compris le ravalement, taxe fonciere ... La societe civile immobiliere est un moyen efficace. Decouvrez les differents avantages de la SCI pour optimiser la gestion de votre patrimoine.
À suivre sur http://www.logic-immo.com/actus-immobilier/2014/06/17/scpi-ou-sci-comment-choisir-son-investissement-immobilier-nat-54841.php
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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Mariage : le regime legal sans contrat - Droit-finances.net
22 mai 2025
Les couples qui se marient sans contrat notarie sont soumis au regime legal de la communaute reduite aux acquets. Les droits et obligations des conjoints. Le ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.com/contents/1025-mariage-le-regime-legal-sans-contrat
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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Recrutement PRIDE FORASOL a VELIZY VILLACOUBLAY
22 mai 2025
Nouvel ajout du 17 fevrier 2018. STUDIO SUD Nouvel ajout du 17 fevrier 2018. SARL C L E BAT Nouvel ajout du 17 fevrier 2018. RESIDENCE IGNY
À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/recrutement/2773850
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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Le credit-bail immobilier - Architecte de Batiments
22 mai 2025
continuer a louer l’immeuble en prolongeant le contrat de credit-bail ou en contractant un nouveau contrat de location simple.
À suivre sur https://www.architecte-batiments.fr/le-credit-bail-immobilier/
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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Acte de commerce — Wikipedia
22 mai 2025
Il en va ainsi pour les contrats de vente d'immeuble, les contrats de construction, les societes immobilieres, etc. Deux conceptions s'opposent en doctrine :Definition de l ... · Le regime des actes ... · Voir aussiActe notarie — Wikipediahttps://fr.wikipedia.org/wiki/Acte_notarieL’acte notarie, parfois appele acte notarial, est un acte juridique solennel etabli et signe (fait et passe) par un notaire a la demande du comparant, son client.Formes d ... · Typologie generale ... · Caracteristiques et ... · En BelgiqueRecrutement COLLEGE ARSENE LAMBERT a LENCLOITREwww.convention-entreprise.fr/recrutement/3088977 Nouvel ajout du 09 fevrier 2018. ACTIMMO CONSEIL Nouvel ajout du 09 fevrier 2018. ACTUAFINANCE Nouvel ajout du 09 fevrier 2018. ADLEC
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Acte_de_commerce
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Acte_de_commerce
Imposition des de liquidation en cas de ...
22 mai 2025
2 qu’aux amortissements recuperes. Si le transfert de l’immeuble et son alienation ont lieu pendant la periode de liquidation (annee de la liquidation et ...
À suivre sur http://appl.fr.ch/friactu_inter/handler.ashx?fid=3314
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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fr.ch
SCI choix IS ou IR - forum.actufinance.fr
22 mai 2025
30/09/2016 · Bonjour, j'investis dans un immeuble de rapport, et je me pose la question si je dois choisir l'imposition sur le revenu ou sur les societes. Voici me
À suivre sur http://forum.actufinance.fr/sci-choix-is-ou-ir-P230188/
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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actufinance.fr
Location meublee : guide pratique pour les proprietaires ...
22 mai 2025
Quels sont les meubles obligatoires ? Comment fixer un loyer optimal ? Comment rediger le bail ? Quelle fiscalite ? Tout savoir sur la location meublee !
À suivre sur https://actibail.com/location-meublee-guide-pratique-proprietaires-770
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2024
La suite sur le site :
https://actibail.com/location-meublee-guide-pratique-proprietaires-770
Actineo - Nos references
22 mai 2025
References et temoignages . Audit energetique (CdC Ademe) - Batiments tertiaires - Exemple detaille - Enseignement Audit energetique (reglementaire/ CdC ...
À suivre sur http://www.actineo-conseil.fr/references.html
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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actineo-conseil.fr
Scbsm : informations, actualites et news
22 mai 2025
Scbsm : informations, actualites et news - L'actualite complete sur ce titre, les analyses et les conseils boursiers de la redaction
À suivre sur https://www.abcbourse.com/marches/news_valeur.aspx?s=CBSMp
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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abcbourse.com/marches/news_valeur.aspx?s=CBSMp
Revue de DROIT FISCAL - servicelnf2.lexisnexis.fr
22 mai 2025
- Evaluation de l’immeuble.....act. 339 agricoles ... - Question prioritaire de constitutionnalite.act. 342, 462, 463, 464 Consultations publiques
À suivre sur http://servicelnf2.lexisnexis.fr/unerevues/pdf/une/rdf1036.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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lexisnexis.fr
Les atouts du contrat de capitalisation a participation ...
22 mai 2025
Calcul de la valeur venale d’un immeuble pour la declaration d’ISF lorsque cet immeuble est donne en location. REPONDRE Annuler. Please enter your comment!
À suivre sur http://www.actufinance.fr/actu/contrat-de-capitalisation-participation--differee-6954345.html
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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actufinance.fr
Qu'est-ce qu'une societe civile ? | Notaires de Paris ...
22 mai 2025
Un acte notarie est obligatoire en cas d’apport d’un immeuble a la societe. la societe doit etre immatriculee au registre du commerce et des societes.
À suivre sur http://www.notaires.paris-idf.fr/entrepreneur/quest-ce-quune-societe-civile
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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notaires.paris-idf.fr