Bénéfices de MISE EN ACTE
Bénéfices de l'entreprise MISE EN ACTE situé à ST GERMAIN LES CORBEIL (91250), CHEMIN DE LA VILLOUVETTE.
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Agda des formations commerce international inter ...
17 juin 2025
locapprti.fr Bourse au logemt d’apprtis a jour : aout 2011 Modele propose a titre indicatif DE CAUTIONNEMT A DUREE INDETERMINEE Un nouveau mode de consommation de substance a inhaler pouvant contir de la nicotine se developpe France avec l’utilisation de la cigarette electronique ou ... Les Membres de l'OMC represtant de grands exportateurs de produits des technologies de l'information (IT) se sont mis d'accord sur le caldrier de oeuvre ... La meme procedure s'applique aux Pays-Bas - premier Etat europe a avoir legalise l'euthanasie: il appartit au medecin personne de demander le coffret ... Patrick Vidart, Rault Slimpay nous a convaincu par la simplicite et la maturite de sa solution. La œuvre a ete maitrisee, sans surprise et sereine ...
À suivre sur http://www.-international.com/index.php?page=formation_inter_commerce_international
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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OHADA - Uniforme du 24 mars 2000 portant …
17 juin 2025
www.Droit-Afrique.com OHADA Uniforme sur la comptabilite des treprises 1/17 OHADA uniforme portant organisation et harmonisa-tion des comptabilites des ...
À suivre sur http://www.droit-afrique.com/upload/doc/ohada/Ohada--Uniforme-2000-Comptabilite.pdf
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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Code geral des impots - Article 38 | Legifrance
17 juin 2025
Ordonnance n°2013-676 du 25 juillet 2013 (V) Code geral des impots, CGI. - art. 151 sexies Code geral des impots, CGI. - art. 163 quinquies B (V) Code ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577&idArticle=LEGIARTI000020008501&dateTexte
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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Stop-Tabac: Les temoignages - Motivations/ de ...
17 juin 2025
"Bonjour, 2 ans dans 1 mois que j'ai arrete de fumer !!!!! vous vous rdez-compte du chemin parcouru !! je n' crois pas mes yeux, et pourtant, c'est possible.
À suivre sur http://www.stoptabac.ch/cgi-bin/aff_tem2.pl?aff_all+OPT23
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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LegiMonaco - Textes non codifies - Ordonnance n. 3.152 ...
17 juin 2025
Article 7 bis .- ( Ordonnance n° 8.928 du 15 juillet 1987 ; modifie par l' ordonnance n° 9.835 du 30 juin 1990 ; modifie par l' ordonnance n° 3.529 du 14 ...
À suivre sur http://www.legimonaco.mc/305/legismclois.nsf/TNC/6AD78B1FCB30FD74C12578C4002A4A3B!OpDocumt
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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de vte de fonds de commerce - Fiches conseils ...
17 juin 2025
de vte de fonds de commerce ( sous seing prive) Modele extrait du livre : Fonds de commerce – Editions DELMAS
À suivre sur http://www.cession-commerce.com/fiches/formulaires/-de-vte-de-fonds-de-commerce.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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constitutif / Statuts - treprises // Luxembourg
17 juin 2025
Les statuts ou constitutif de la societe constitut la charte fondamtale de la societe et fixt ses regles de fonctionnemt. C’est l’elemt cle ...
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/treprises/fr/creation-developpemt/constitution/societe-luxembourgeoise/-constitutif-societe-commerciale/index.html
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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La France Slovie
17 juin 2025
La France Slovie - ... L’Institut francais de Slovie, l’Association slove des professeurs de francais et l’Institut national de l’education ont ...
À suivre sur http://www.ambafrance-si.org/
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
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Art - LOI - WET
17 juin 2025
Texte Table des matiAšres Debut; TITRE I.- Disposition gerale. Article 1. Cette loi regle une matiere visee a l'article 78 de la Constitution.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2003042836&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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Cours de Droit gratuits ligne: La notion d' de ...
17 juin 2025
Depuis la loi de 1991, il est possible, droit civil, d’effectuer une demeure par tous moys, et non plus seulemt pas exploit d’huissier ou citation ...
À suivre sur http://www.studility.com/la-notion-d-de-commerce/
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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Art - LOI - WET
17 juin 2025
Titre ; 27 DECEMBRE 2004. - Loi-programme. (NOTE : art. 419 modifie avec effet a une date indeterminee par L 2014-05-12/17, art. 344, ; vigueur : indA ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2004122730&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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Ponction pleurale — Wikipedia
17 juin 2025
Une ponction pleurale ou thoracoctese est un technique medical qui consiste a evacuer l'espace pleural d’un epanchemt liquidi. Il s'agit d'un ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Ponction_pleurale
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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OHADA.com • s uniformes revises
17 juin 2025
uniforme rEvisE relatif au droit des sociEtEs commerciales et du groupemt d'intErEt Economique telecharger. adopte le 30/01/2014 a ouagadougou ...
À suivre sur http://www.ohada.com/s-uniformes-revises/1299/-uniforme-revise-relatif-au-droit-des-societes-commerciales-et-du-groupemt-d-interet-economique.html
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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IMPLANTS COCHLEAIRES: Implant Cochleaire chez …
17 juin 2025
L’evaluation psychologique permet de s'assurer de l'absce de contre indication et des motivations du grand fant et des parts.
À suivre sur http://www.orl-marseille.com/implant/
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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