Bénéfices de CCH
Bénéfices de l'entreprise CCH situé à SAVIGNY SUR ORGE (91600), 29 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND.
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La fiscalite du bail a construction - JOPTIMIZ.com, site ...
17 mai 2024
Lors de ce colloque, les conferenciers expliqueront etape par etape comment, pourquoi et pour qui constituer une fiducie entre vifs. Renonciation a la citoyennete americaine – Nouvelles regles d’expatriation (1) Par Me Caroline Rheaume, M.Fisc., Adm.A, Pl.Fin, TEP. Les regles applicables ... HABICOOP - Sarah Trudelle – Plan B 20-07-10 Societe Civile Immobiliere d'Attribution - SCIA 1. FORME JURIDIQUE Definition et objet de la structure Dispositions applicables aux batiments d'habitation collectifs neufs ( : R.111-18 a R.111-18-3) Est considere comme un batiment d'habitation collectif, tout ... Bail a construction . Definition : Le bail a construction ( art. L 251 s.) : ‑ oblige a titre principal le preneur a edifier des constructions sur le ...
À suivre sur http://www.joptimiz.com/fiscalite%20bail%20construction.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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joptimiz.com
ENR - Dispositions generales - Autres actes soumis a un ...
17 mai 2024
ENR - Dispositions generales - Autres actes soumis a un droit fixe - Actes expressement tarifes par la loi fiscale. I. Actes expressement tarifes par la loi ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1905-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
CF - Procedures de rectification et d'imposition d'office ...
17 mai 2024
CF - Procedures de rectification et d'imposition d'office - Conditions de mise en œuvre de la taxation d'office (TO) en cas de defaut ou depot tardif de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8683-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Les federations | L’Union sociale pour l'habitat
17 mai 2024
Les federations L’Union sociale pour l’habitat federe quatre familles d’organismes Hlm ainsi qu’une federation des Associations regionales d ...
À suivre sur http://www.union-habitat.org/l%E2%80%99union-social-pour-l-habitat/qui-sommes-nous%C2%A0/les-f%C3%A9d%C3%A9rations
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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union-habitat.org
Usufruit Locatif Social : Comment ca marche ? - PERL ...
17 mai 2024
Complementaire des dispositifs classiques de creation de logements sociaux et intermediaires, l’usufruit locatif social cree et developpe par PERL, mobilise ...
À suivre sur http://www.perl.fr/usufruit-locatif-social-comment-ca-marche
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
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perl.fr
Hannut
17 mai 2024
Bienvenue sur le blog SudPresse de Hannut ... «Les peuples du Mekong », un film realise et presente par Philippe Jacq le 16 fevrier a 20h
À suivre sur http://hannut.blogs.sudinfo.be/
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
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blogs.sudinfo.be
Actualites > Copropriete - Syndic : Loi ALUR ...
17 mai 2024
02/04/2014 · La loi ALUR (art. 52 et 53 / : L.711-1 a L.711-5 nouveaux) instaure un registre ou chaque copropriete se voit attribuer un numero d ...
À suivre sur http://www.mon-immeuble.com/actualite/loi-alur-creation-du-registre-d-immatriculation-des-coproprietes
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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mon-immeuble.com
L'environnement reglementaire des salles de remise en …
17 mai 2024
Un avis emis par la CSC insiste sur la necessite d’ameliorer les conditions d’exercice des activites physiques et sportives dans les salles de remise en forme.
À suivre sur http://www.irbms.com/lenvironnement-reglementaire-des-salles-de-remise-en-forme
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
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irbms.com
Location saisonniere : legislation & fiscalite des ...
17 mai 2024
La location saisonniere consiste a louer un bien immobilier (residence principale ou residence locative) pour des durees courtes, souvent limitees a quelques
À suivre sur http://www.patrimoine-prive.fr/location-saisonniere-legislation-fiscalite-des-meubles/
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
La suite sur le site :
patrimoine-prive.fr
Projet de loi de finances pour 2015 : Les moyens des ...
17 mai 2024
Source : commission des finances du Senat d'apres l'article R. 31-10-3-1 du dans sa redaction anterieure au 1 er octobre 2014 et posterieure au 1 er octobre 2014
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-108-3-1/l14-108-3-13.html
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2024
La suite sur le site :
senat.fr
LOCATION SAISONNIERE ET MEUBLE DE TOURISME
17 mai 2024
Pour ecarter ces contraintes, la solution est d’eviter la location meublee a titre de residence principale et de s’orienter vers la location meublee de ...
À suivre sur http://www.adil75.org/sites/default/files/upload/divers/locations_meublees_adil75.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
La suite sur le site :
adil75.org
Loi de l’impot sur le revenu - Justice Laws Website ...
17 mai 2024
Lois codifiees Reglements codifies,L.R.C. (1985), ch. 1 (5 e suppl.),Loi de l’impot sur le revenu,Loi de l’impot sur le revenu
À suivre sur http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/I-3.3/
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
La suite sur le site :
justice.gc.ca
Decret n° 2015-1770 du 24 decembre 2015 modifiant les ...
17 mai 2024
Decret n° 2015-1770 du 24 decembre 2015 modifiant les dispositions du code de la construction et de l'habitation relatives a l'accessibilite aux personnes ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031692453&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Passer du regime revenus fonciers au LMNP - location ...
17 mai 2024
Tout savoir pour passer ses locations du regime foncier (location nue) a la location meublee non professionnelle (LMNP)
À suivre sur http://www.creation-developpement-patrimoine.com/+Comment-passer-du-regime-des-revenus-fonciers-a-la-location-meublee-non-professionnelle-LMNP+.html
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
La suite sur le site :
creation-developpement-patrimoine.com
Loi Girardin / LODEOM 2015 : Investissement du ...
17 mai 2024
Comment payer moins d'impots. Defiscalisation LODEOM, loi Pinel Duflot et loi Girardin.
À suivre sur http://www.defiscalisation.com/les_lois/defisc_particuliers.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
La suite sur le site :
defiscalisation.com