Bénéfices de LA RESIDENCE
Bénéfices de l'entreprise LA RESIDENCE situé à JUVISY SUR ORGE (91260), 4 AVENUE D'ESTIENNE D'ORVES.
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Le blog de l'immobilier neuf | Toulouse Immo Neuf
17 mai 2024
mise en reserves des d'une SCI familiale dont les parts ont ete demembrees permet d'avantager les nus-proprietaires (enfants) au detriment des ... isbn 978-92-64-20322-8 -:HSTCQE=WUXWW]: 23 2013 33 2 P Pn d’action concernant l’erosion de base d’imposition et le transfert de resultats par page: Recherche de formuires © Ministere des finances et des comptes publics mobilite geographique des jeunes actifs est souvent consideree comme un attribut des plus qualifies. Or, consideration conjointe d’une echelle ... principale constitue le logement dans lequel le locataire habite principalement dans l'annee. Infos, conseils - tout sur Ooreka.fr
À suivre sur http://www.immoneuftoulouse.fr/
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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Impots.gouv.fr - Taxe sur consommation finale d ...
17 mai 2024
Suite a transposition de directive 2003/96/CE du 27 octobre 2003 restructurant le cadre communautaire de taxation des produits energetiques et de l ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.impot?espId=2&pageId=prof_tcfe&impot=TCFE&sfid=50
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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impots.gouv.fr
LegiMonaco - Textes non codifies - Ordonnance n. 3.152 ...
17 mai 2024
Article 7 bis .- ( Ordonnance n° 8.928 du 15 juillet 1987 ; modifie par l' ordonnance n° 9.835 du 30 juin 1990 ; modifie par l' ordonnance n° 3.529 du 14 ...
À suivre sur http://www.legimonaco.mc/305/legismclois.nsf/TNC/6AD78B1FCB30FD74C12578C4002A4A3B!OpenDocument
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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legimonaco.mc
Home Madagascar - Promoteur immobilier a Nosy Be - …
17 mai 2024
Home Madagascar travaille depuis plusieurs annees, en etroite colboration avec Mairie de Nosy-be, a l'eboration et mise en pce d'un systeme de ...
À suivre sur http://home-madagascar.com/
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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home-madagascar.com
PRATIQUES ET USAGES DES CONTRATS DANS LE …
17 mai 2024
Journee d'information des centres de ressources du spectacle vivant Pratiques et usages des contrats dans le spectacle vivant (10 fevrier 2003)
À suivre sur http://wents-users.cccommunication.biz/99645/docs/CR%20les%20Contrats.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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cccommunication.biz
Taxe sur les vehicules automoteurs - Entreprises ...
17 mai 2024
circution sur voie publique de vehicules automoteurs immatricules au Luxembourg est soumise au paiement de taxe sur les vehicules automoteurs.
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/entreprises/fr/fiscalite/impots-/impots-divers/vehicules-automoteurs/index.html
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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guichet.public.lu
Bougival. des Lions a Bougival « Article ...
17 mai 2024
Bougival des Lions a Bougival Seule grille surmontee de deux lions reste apparente. Aujourd’hui privee, l’immeuble moderne a en ...
À suivre sur http://www.coteyvelines.fr/--des-lions-a-bougival_8680/
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
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coteyvelines.fr
RFPI - Plus-values immobilieres - Exoneration resultant ...
17 mai 2024
RFPI - Plus-values immobilieres - Exoneration resultant de cession de principale. 1. Les plus-values realisees lors de cession de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4307-PGP
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023
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impots.gouv.fr
Maisons de retraite ORPEA – Cliniques de Soins de Suite ...
17 mai 2024
ORPEA, acteur de reference dans prise en charge globale de Dependance en Europe, avec un reseau de qualite compose de Maisons Retraite medicalisee ...
À suivre sur http://www.orpea.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
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orpea.com
Creation SCI pour achat maison principale a deux
17 mai 2024
Ma compagne et moi, etant simplement decre en concubinage, avons l'intention d'acheter une maison. Pour des raisons de succession puisque j'ai des enfants d'un ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/creation-sci-pour-achat-maison--principale-deux-t44244
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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Club Histoire, vente de livres: Prehistoire, Antiquite ...
17 mai 2024
Retrouvez les livres retant les grandes periodes del'Histoire, selectionnes par un comite d’Historiens dirige par Pierre Valud.
À suivre sur http://www.clubhistoire.com/histoire/index.php
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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clubhistoire.com
Code general des impots - Article 44 quindecies ...
17 mai 2024
I. ― Dans les zones de revitalisation rurale mentionnees a l'article 1465 A, les entreprises qui sont creees ou reprises entre le 1er janvier 2011 et le 31 ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;?idArticle=LEGIARTI000024189583&cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr
Cercle des Epargnants | Centre et d'etudes et d ...
17 mai 2024
Consommation et depenses des menages retraites 17 nov 2015. Les etudes sur les niveaux de vie des differentes generations occupent regulierement l’actualite.
À suivre sur http://www.cercledesepargnants.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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cercledesepargnants.com
Defiscalisation 2015 : loi Pinel Duflot, LODEOM et ...
17 mai 2024
Comment payer moins d'impots. Defiscalisation LODEOM, loi Pinel Duflot et loi Girardin.
À suivre sur http://www.defiscalisation.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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defiscalisation.com
Code general des impots, CGI. | Legifrance
17 mai 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de protection sociale et au remboursement de dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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