Bénéfices de SA DE PARTICIPATIONS AGRICOLES COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES

Bénéfices de l'entreprise SA DE PARTICIPATIONS AGRICOLES COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES situé à MARSEILLE (13002), 20 AVENUE ROBERT SCHUMAN.

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Ordonnance-loi n°69/009 du 10 fevrier 1969 sur les ...

28 mai 2024

BIC - Base d'imposition - finition la part impobles en cas dans une socie personnes. I. termination du benefice ... BIC - Champ d'application territorialite - Limites avec les autres categories revenus - Activites impobles par attraction. 1. Tout contribuable qui dispose ... INFORMATION sur le mo consultation cte page : facon a respecter une logique consultation, les textes references cte page sont ... Section 0I : Contributions prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement la protection sociale au remboursement la tte ... Contribution economique territoriale : cotition fonciere s entreprises (CFE) Taux votes chaque annee par les communes (ou ablissements cooperation ...

À suivre sur http://www.legan.cd/Legislation/Dfiscal/O.069.009.10.02.1969.htm

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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024

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leganet.cd

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Ordre s Experts Comptables Tunisie

28 mai 2024

l'adoption l'approche d'audit basee sur les risques d'affaires son impact sur la qualite d'aud

À suivre sur http://www.oect.org.tn/DBiblio.php?B=L

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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024

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oect.org.tn

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Convention entre le Canada les ats-Unis d'Amerique …

28 mai 2024

Cte version consolie la Convention fiscale entre le Canada les ats-Unis d’Amerique en matiere d’impots sur le revenu sur la fortune, signee ...

À suivre sur https://www.fin.gc.ca/treaties-conventions/unitedstates-atunis-fra.asp

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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023

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fin.gc.ca/treaties-conventions/unitedstates-etatunis-fra.asp

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Philibert Tsiranana — Wikipedia

28 mai 2024

Philibert Tsiranana, ne le 18 octobre 1910 mort le 16 avril 1978 (a 67 ans), est un homme politique malgache. Il fut le premier presint la Republique ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Philibert_Tsiranana

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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023

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wikipedia.org/wiki/Philibert_Tsiranana

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Success stories : parfumerie cosmiques

28 mai 2024

couvrez les temoignages succes l'export s entreprises francaises a l'ranger ! A rrouver sur export.businessfrance.fr

À suivre sur https://export.businessfrance.fr/parfumerie-cosmiques/success-stories.html

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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024

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businessfrance.fr/parfumerie-cosmetiques/success-stories.html

6

Cours gratuit droit s affaires - Cours droit

28 mai 2024

LISTE COURS "INTRODUCTION AU DROIT" "MHODOLOGIE" Introduction au droit prive - droit public - Mhodologie commentaire - cas pratique comment reussir ...

À suivre sur http://www.cours--droit.n/cours-gratuit--droit-s-affaires-a121604964

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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023

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cours-de-droit.net

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Resultats votre recherche : Tout ai, ai creation ...

28 mai 2024

Resultats votre recherche. Toutai.com perm aux entrepreneurs, dirigeants consultants d'accer aux ais que mtent a leur disposition la France l'Europe

À suivre sur http://www.toutai.com/la-base/recherche/?q=reprise

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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023

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toutaide.com

8

Lexique s termes bancaires | Les Meilleures Banques

28 mai 2024

Au quotidien ou a la lecture documents bancaires, vous vez faire face a l'utilition d'un vocabulaire qui n'est pas toujours facile a comprendre. Les

À suivre sur http://lesmeilleuresbanques.com/dictionnaire-banque

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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024

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lesmeilleuresbanques.com

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LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU …

28 mai 2024

Outre les coefficients reevaluation, signalons que la loi prevoit pour les terrains forestiers (art. 99ter III L.I.R.), ainsi que pour les ...

À suivre sur http://www.fontaneau.com/?p=2980

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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023

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fontaneau.com

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Realitions | Advance Capital

28 mai 2024

Eurofins se rapproche s industriels brons. Juill 2018 – Due Diligence Financiere. Eurofins entre au capital du Laboratoire Bromatologie Ouest ...

À suivre sur http://www.advance-capital.fr/realitions/

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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2024

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advance-capital.fr

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La legislation du Travail au Senegal : le co du travail ...

28 mai 2024

EXTRAIT du cr portant sur le SMIG au Senegal. COUT LA MAIN D'OEUVRE - Le laire minimum interprofessionnel garanti (SMIG) est 209,10 FCFA l'heure.

À suivre sur http://www.plane-senegal.com/NOREF/legislation_travail_senegal.html

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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023

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planete-senegal.com

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N° 2548 - Rapport d'information MM. Gwenegan Bui …

28 mai 2024

L’Asie du Sud-Est a toujours e un carrefour strategique a l’intersection routes navigables majeures. La montee en puisnce continue ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2548.asp

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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024

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assemblee-nationale.fr

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Listing s socies | ARDIAN

28 mai 2024

ACA Compliance Group est la socie conseil en conformite reglementaire lear sur le marche, fournisnt s solutions recurrentes conformite ...

À suivre sur https://www.ardian.com/fr/companies-list

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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023

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ardian.com/fr/companies-list

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Texte adopte n° 49 - Proj loi finances, adopte ...

28 mai 2024

texte adoptE n° 49 « pite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quinziEme lEgislature. session ordinaire 2017-2018

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/ta/ta0049.asp

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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024

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L’Italie va-t-elle provoquer une crise financiere mondiale ...

28 mai 2024

voila le resultat l’absence reglementation, reglementation refusee les lobbys s banques privees ( 70 % s activites financieres echappent a ...

À suivre sur http://finance.blog.lemon.fr/2016/02/11/4807/

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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2023

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