Bénéfices de SIVU

Bénéfices de l'entreprise SIVU situé à BREUILLET (91650), RUE PRAIRIES.

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Organisation et gestion des services d’eau potable en ...

08 mai 2024

Fevrier : CARNAVAL LABOURDIN. Le Foyer de Bardos sʼappuyant sur le groupe Lagunekin fait revivre, chaque annee, la tradition du carnaval labourdin. Cotisation Fonciere des Entreprises (CFE). Territorialite; Base d’imposition; Periode de reference; Cas des titulaires de non commerciaux (BNC) ­Mairie de Leg­e-Cap Ferret 79, avenue de la Mairie 33950 Lege-Cap Ferret Tel. : 05.56.03.84.00 Horaires : ­du lundi au jeudi de 8h30 a 17h30 / vendredi de ... Accepter que deux residents s'embrassent ou frapper a la porte avant d'entrer dans une chambre: la question de l'intimite et de la sexualite des personnes agees ... Le Bus . Les bus Yelo vous permettent, toute l’annee du lundi au samedi (sauf les jours feries) de rejoindre La Rochelle depuis les arrets Salle des Fetes ...

À suivre sur http://rei.revues.org/4060?lang=en

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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023

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2

patrimoine.com | dossiers | Le cumul d'emplois

08 mai 2024

Les incompatibilites professionnelles: Meme si, par principe, le cumul d'activites est possible, le droit a fixe un certain nombre d'incompatibilites ...

À suivre sur http://www.patrimoine.com/dossiers/b_cumul_activites.html

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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023

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patrimoine.com

3

PAYS DE FAYENCE une communaute du Var

08 mai 2024

Preserver le cadre naturel du pays de Fayence. Promouvoir la prosperite durable, l'urbanisation maitrisee. Defendre la qualite de vie et le bien commun des ...

À suivre sur http://paysdefayence.blogspot.fr/

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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023

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4

Organisation et gestion des services d’eau potable en ...

08 mai 2024

Le service d’eau potable est un service public local a caractere monopolistique. La commune est chargee de l’organiser. Si la definition materielle du ...

À suivre sur http://rei.revues.org/4060

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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023

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5

Cours d'eau et zones humides - L’Institution pour l ...

08 mai 2024

L’IER au quotidien. L'Institution pour l’Entretien des Rivieres intervient aupres du Syndicat Intercommunal a Vocation Unique () de la Brumance et du ...

À suivre sur http://www.lyonne.com/Territoire-et-Economie/Environnement/L-eau/Cours-d-eau-et-zones-humides-L-Institution-pour-l-Entretien-des-Rivieres-IER

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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023

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lyonne.com

6

Alain Lazare — Wikipedia

08 mai 2024

Alain (Jean-Claude) Lazare est un athlete et homme politique francais de Nouvelle-Caledonie, ne le 23 mars 1952 a Noumea. Anti-independantiste membre du ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Alain_Lazare

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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023

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wikipedia.org/wiki/Alain_Lazare

7

Bulletin municipal de Penestin - Janvier 2016 by Mairie ...

08 mai 2024

Decouvrez le bulletin municipal de Penestin pour l'hiver 2016. | Title: Bulletin municipal de Penestin - Janvier 2016, Author: Mairie de Penestin, Name: bulletin ...

À suivre sur http://issuu.com/penestin/docs/bulletin_107_janvier

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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024

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issuu.com

8

SAISON 15 - 16 - En ce moment a La Ravoire

08 mai 2024

LaRavoire.com - Site de la commune de La Ravoire en Savoie

À suivre sur http://www.laravoire.com/index.php/culture-loisirs/agenda

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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024

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laravoire.com

9

Delivrance et edition de recus fiscaux : prudence !

08 mai 2024

Au sommaire de cet article : Associations de la loi 1901 et recus fiscaux Demande d'attestation au prefet pour pouvoir delivrer des recus fiscaux

À suivre sur http://www.actes6.com/fiscal/f_recus_fiscaux.htm

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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024

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actes6.com

10

Tout savoir pour investir en EHPAD et se lancer en ...

08 mai 2024

10 000 demandes de placement en EHPAD par an pour seulement 5 000 agrements distribues par l'Etat. L'EHPAD, un marche ou la demande surpasse l'offre.

À suivre sur http://www.ehpadimmo.com/

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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023

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ehpadimmo.com

11

Appel d'offre - annonces par ordre alphabetique - E ...

08 mai 2024

appels d'offres, dematerialisation des marches publics. Appel d offre toutes regions, marches publics toutes regions, veille appels d'offres toutes regions en ...

À suivre sur http://www.e-marchespublics.fr/recherche/recherches_frequentes.php?lettre=M

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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024

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e-marchespublics.fr

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Guide des sigles | FEDERATION NATIONALE - Profession …

08 mai 2024

Decouvrez les partenaires de la Federation. L'ensemble des partenaires nous font confiance, certains nous suivent depuis des annees et nous les remercions.

À suivre sur http://www.profession-sport-loisirs.fr/ressources/sigles

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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024

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profession-sport-loisirs.fr

13

Conseil Municipal La Turballe - Debats et actualite ...

08 mai 2024

LaTurballe-Infos.fr vous informe sur l'actualite municipale de La Turballe, d'un point de vue libre et independant: sujets, debats, decisions du conseil municipal.

À suivre sur http://www.laturballe-infos.fr/municipale-23-43-0.html

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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023

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laturballe-infos.fr

14

projet de loi de reforme des collectivites territoriales ...

08 mai 2024

Disponible au format Acrobat (719 Koctets) Projet de loi . de reforme des collectivites territoriales. ETUDE D'IMPACT. Document joint au projet de loi ...

À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl09-060-ei/pjl09-060-ei.html

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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023

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www.ville-saint-ay.fr

08 mai 2024

En cliquant sur les lignes soulignees vous pouvez voir le compte-rendu ou le document correspondant. Pour cela vous devez avoir installe le logiciel gratuit ...

À suivre sur http://www.ville-saint-ay.fr/fr_page_reunions.php

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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023

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ville-saint-ay.fr

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