Bénéfices de RÉGIE MUNICIPALE DU STATIONNEMENT
Bénéfices de l'entreprise RÉGIE MUNICIPALE DU STATIONNEMENT situé à BOIS COLOMBES (92270), 5 R FÉLIX BRAQUET.
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Parkings payants au Cap-d’Agde : "Ca n’a pas fait ...
05 juin 2025
Toutefois, il ne s'applique pas a une municipalite par la Loi sur les cites et villes (chapitre C-19), sauf toute disposition rene applicable a celle-ci ... Parcours de 10 et 21 km. L’association Six-Fours Challenge organisation donnera le top depart d’un week-end sportif en faveur de la mucoviscidose le week-end de ... Les conseils de quartiers faisaient partie des engagements de la majorite actuelle. Ces structures au role exclusivement consultatif qui associent les ... « En 1999, le gouvernement Quebec a ren obligatoire le plan de garantie des maisons neuves et batiments residentiels neufs. Tout acquereur d’un batiment ... RETOUR SUR EVENEMENT . Les 20 ans de Gaillaval Un carnaval genereux ! Samedi 27 fevrier le carnaval de Gaillac organise par l'association Gaillaval proposait un ...
À suivre sur http://www.midilibre.fr/2015/10/24/parkings-payants-ca-n-a-pas-fait-fuir-les-clients,1231516.php
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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Commentaires - Site de legobi ! - Le Gobi de Carquei ...
05 juin 2025
Fonctionnaire (lundi, 28 mars 2016 01:03) Depuis 15 ans massonetait adjoint aux finances et adjoint au personnel Pour les finances la cour des comptes a ...
À suivre sur http://legobi.jimdo.com/commentaires/
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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Projet de loi relatif a la simplification de la vie des ...
05 juin 2025
AVIS. PRESENTE. au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE APRES ENGAGEMENT DE LA …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a14-041/a14-041_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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senat.fr
Communaute d'agglomeration Val-et-Foret — Wikipedia
05 juin 2025
la Communaute de communes de la Vallee de l’Oise et des Trois Forets avec Chauvry; la Communaute de communes de l'Ouest de la Plaine de France avec Bouffemont ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Communaut%C3%A9_d%27agglom%C3%A9ration_Val-et-For%C3%AAt
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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Loi sur les cites et villes
05 juin 2025
Une poursuite visee au premier alinea peut etre intentee devant toute cour ayant competence sur le territoire ou l'infraction a ete commise.
À suivre sur http://www2.publicationsquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_19/C19.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Version imprimable - Outils d'intervention - Ministere ...
05 juin 2025
Guide La prise de decision en urbanisme : outils d'intervention. ... Caracteristiques. Dans ce domaine, les pouvoirs habilitants se trouvent principalement dans la ...
À suivre sur http://www.mamrot.gouv.qc.ca/amenagement--territoire/guide-la-prise-de-decision-en-urbanisme/intervention/version-imprimable/
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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mamrot.gouv.qc.ca
Quelques Choses en partage
05 juin 2025
Le moral gonfle a bloc ! Quand le journaliste devient bouquiniste; Cecile Rebillard dedicace ce samedi; compteur bloque en... 2007 !; la gouvernance de la CASE ...
À suivre sur http://louviers-infos-culture-loisirs.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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louviers-infos-culture-loisirs.fr
Ville d'Etampes: Registre des deliberations s ...
05 juin 2025
Le present registre contenant six cents pages, destine a inscrire les Deliberations Conseil municipal d’Etampes, a ete cote et paraphe par ...
À suivre sur http://www.corpusetampois.com/che-20-dbm1938-1945.html
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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corpusetampois.com
Appel d'offre - annonces par ordre alphabetique - E ...
05 juin 2025
appels d'offres, dematerialisation des marches publics. Appel d offre toutes regions, marches publics toutes regions, veille appels d'offres toutes regions en ...
À suivre sur http://www.e-marchespublics.fr/recherche/recherches_frequentes.php?lettre=M
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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e-marchespublics.fr
Roche de Vic.com - archives collonges
05 juin 2025
Unaniment reconnues et appreciees les Theatrales de Collonges la Rouge contribuent, a leur. maniere a la renommee lieux, a moins que ca ne soit le ...
À suivre sur http://www.roche-de-vic.com/villages/collonges/archives.php
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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Quoi de neuf?
05 juin 2025
Les amateurs de poutine Temiscouata auront une nouvelle adresse a laquelle apaiser leur fringale puisqu'une Planete Poutine y ouvrira ses portes d'ici le mois ...
À suivre sur http://mrctemiscouata.qc.ca/quoi-de-neuf-
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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qc.ca
Infograff septembre 2012 - Calameo - Publishing Platform ...
05 juin 2025
Read the publication. Mensuel d’informations s de la ville d’Illkirch-Graffenstaden n° 198 I septembre 2012 I www. illkirch-graffenstaden. fr les ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/0005044323f77c1bc3c6e
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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Projet de loi de finances pour 2015 : Les moyens des ...
05 juin 2025
Projet de loi de finances pour 2015 : Les moyens des politiques publiques et les dispositions speciales (seconde partie de la loi de finances)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-108-3-1/l14-108-3-13.html
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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Inscriptions recentes - Registre des lobbyistes
05 juin 2025
Registre des lobbyistes ... Criteres de la recherche : Portee des mandats : Tous les mandats; Debut periode : 2016-04-15; Fin periode : 2016-05-14;
À suivre sur https://www.lobby.gouv.qc.ca/servicespublic/consultation/InscriptionsRecentes.aspx
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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La rue de Rennes, un siecle d'hesitations
05 juin 2025
I. INTROCTION La rue de Rennes, tout entiere comprise dans le VI e arrondissement de Paris, constitue l'un des axes majeurs de la rive gauche.
À suivre sur http://www.ruederennes.com/Histoire_de_la_Rue_de_Rennes.html
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
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ruederennes.com