Bénéfices de PROVENCE EQUIPEMENTS COLLECTIVITES
Bénéfices de l'entreprise PROVENCE EQUIPEMENTS COLLECTIVITES situé à JOUQUES (13490), LE CANNET.
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projet de loi de reforme des territoriales ...
08 mai 2024
Les enjeux de l’ecoconception, les pour l’entreprise, pour l’economie et l’environnement. Mis a jour le 10/06/2015. Demarche creative, source ... SIEG et obligations de services publiques ... Quels sont les principaux outils juridiques du partenariat entre territoriales et personnes privees? Rapport du Comite pour la reforme des locales au President de la Republique en date du 5 mars 2009 L’action economique locale et l’environnement.Les locales prennent-elles en compte les contraintes et opportunites qu’offrent les ressources ... PROJET DE LOI. de reforme des territoriales, PRESENTE. au nom de M. Francois FILLON, Premier ministre. Par M. Brice HORTEFEUX, ministre de l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl09-060-ei/pjl09-060-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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senat.fr
Reseaux de telecommunications et amenagement des ...
08 mai 2024
La fracture numerique est devenue un sujet populaire avec la diffusion de l’Internet. Pendant plusieurs annees, les territoires peu denses ont ete prives d ...
À suivre sur http://cybergeo.revues.org/22930
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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revues.org
Ville durable - Urbanisme durable, ecologique - AEU2 - …
08 mai 2024
Appliquees a l’urbanisme et a l’organisation des territoires, les ambitions du developpement durable visent a ameliorer la qualite de vie, a reduire les ...
À suivre sur http://www.ademe.fr/expertises/urbanisme-amenagement
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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ademe.fr
Open data : quels couts pour les territoriales
08 mai 2024
« Le cout de l’open data ? On est dans un effet de mode, personne ne sait combien cela coute vraiment », estime Jean-Marie Bourgogne, en charge du programme ...
À suivre sur http://www.lagazettedescommunes.com/184790/open-data-quels-couts-pour-les--territoriales/
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
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lagazettedescommunes.com
04 - ALPES DE HAUTE- - Centre Technique …
08 mai 2024
Toutes les permanences des associations de consommateurs sur le departement de : 04 - ALPES DE HAUTE 04400 - (...)
À suivre sur http://www.ctrc-paca.org/spip.php?article32
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
La suite sur le site :
ctrc-paca.org
Centre technique regional de la consommation de …
08 mai 2024
DE LA . REGION ALPES COTE D’AZUR. Ce site s’adresse a tous les consommateurs qui desirent beneficier d’une aide ou d’un conseil ou connaitre ...
À suivre sur http://ctrc-paca.org/
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
La suite sur le site :
ctrc-paca.org
Calameo - Guide Agricole des bouches du Rhone 2014
08 mai 2024
FDSEA 13, JA 13, en collaboration avec le Departement des Bouches-du-Rhone Guide Agricole 2014
À suivre sur http://www.calameo.com/books/001910109f09bdb05a1b9
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
La suite sur le site :
calameo.com
LOI n° 2009-967 du 3 aout 2009 de programmation …
08 mai 2024
LOI n° 2009-967 du 3 aout 2009 de programmation relative a la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (1) NOR: DEVX0811607L Version consolidee au 10 ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020949548
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
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gouv.fr
Dispositif PACA Labs : Promouvoir les TIC et l ...
08 mai 2024
Dispositif PACA Labs : Promouvoir les TIC et l’innovation en -Alpes-Cote d’Azur
À suivre sur http://emergences-numeriques.regionpaca.fr/fileadmin/PACA_Labs_Groupe_de_travail/Doc_divers__CR_..._/dossier_commun_FEDER_R%C3%A9gion_de_demande_de_subvention_PACA_Labs_juillet_2012_VF.doc
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
La suite sur le site :
regionpaca.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
08 mai 2024
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Tri des dechets — Wikipedia
08 mai 2024
Le tri des dechets et la collecte selective sont des actions consistant a separer et recuperer les dechets selon leur nature, a la source, pour eviter les ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Tri_s%C3%A9lectif
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Tri_s%C3%A9lectif
Informations generales - Association Oree
08 mai 2024
Informations generales . Citizen Entrepreneurs - 8eme Conference Annuelle des Entrepreneurs le 10 decembre
À suivre sur http://www.oree.org/informations-generales.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
La suite sur le site :
oree.org
N° 2460 - Rapport de Mme Valerie Rabault sur , en ...
08 mai 2024
N ° 2460 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2460.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Hebergeur - hebergement web
08 mai 2024
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
La suite sur le site :
hebergement-hebergeur.fr