Bénéfices de FONCIER CONSEIL SNC

Bénéfices de l'entreprise FONCIER CONSEIL SNC situé à COURBEVOIE (92400), 4 PL. DES SAISONS TOUR LES SAISONS LA DEFENSE 1.

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Plan du site - Infogreffe

12 novembre 2025

Regles fiscales applicables a la Societe en Nom Collectif Les et societe civile peuvent opter sur option a l’IS. ... (ex : revenu ). ... Les membres de CA et du de surveillance ne sont pas concernes. Choisir le regime d’imposition des et de la TVA de votre entreprise. Votre CCI vous presente les principales dispositions de la fiscalite applicables ... caracteristiques juridiques et fiscales des principales structures d’investissement collectif dans l’immobilier commercial ... Comment payer moins d'impots. Defiscalisation LODEOM, loi Pinel Duflot et loi Girardin.

À suivre sur https://www.infogreffe.fr/societes/plan-du-site-infogreffe.html

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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2025

La suite sur le site :

infogreffe.fr/societes/plan-du-site-infogreffe.html

2

SCI et societe commerciale - Fiscalite - Glose

12 novembre 2025

Le groupe forme d'une SCI et d'une societe commerciale . face a l'article 206-I-2 du Code general des impots . Par . Frederic Roger Dannenberger

À suivre sur http://www.glose.org/mem009-htm.htm

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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025

La suite sur le site :

glose.org

3

Societe en droit francais — Wikipedia

12 novembre 2025

SCS SARL SA SAS SCA; Capital social : pas de minimum; Nombre d’associes : 2 minimum; Responsabilite des associes : indefinie et solidaire; Nature des droits ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_en_droit_fran%C3%A7ais

Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %

Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_en_droit_fran%C3%A7ais

4

Impots.gouv.fr - Cessation d'activite

12 novembre 2025

La cessation d'activite d'une entreprise peut avoir de multiples raisons : depart en retraite, vente de l'entreprise, deces de l'exploitant; Quelles sont les ...

À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.impot?espId=2&pageId=prof_cessation_activite&sfid=2230

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Date de dernière mise à jour : 16 juin 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

5

BIC - Amortissements - Regimes particuliers - Biens ...

12 novembre 2025

La donne le bien en location a compter du 1er octobre N a une entreprise qui l’utilise en France, pour un loyer trimestriel de 1 500 €. Solution :

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4527-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

6

IS ou IR ? Bien choisir son regime fiscal - Blog Valoxy

12 novembre 2025

IS ou IR ? Le choix du regime fiscal d’une future entreprise est une question d’ordre fiscale a laquelle le futur dirigeant d’entreprise doit repondre tres ...

À suivre sur http://blog.valoxy.org/choisir-entre-lis-ou-lir/

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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025

La suite sur le site :

valoxy.org

7

Defiscalisation

12 novembre 2025

Journal independant cree en 2006 dedie a toutes les questions d'actualite sur votre patrimoine ... l'immobilier, la bourse, l'economie, la fiscalite....

À suivre sur http://www.patrimoinorama.com/index.php?option=com_content&task=view&id=5265&Itemid=56&limit=1&limitstart=6

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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2025

La suite sur le site :

patrimoinorama.com

8

Pourquoi creer une holding pour racheter une entreprise ?

12 novembre 2025

Auteur de l'article Guillaume FONTENEAU - TEL : 06 03 57 59 11 - CONTACTAGUILLAUMEFONTENEAU.FR - Professionnel de la gestion de patrimoine - …

À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/strategie/pourquoi-creer-une-holding-pour-racheter-une-entreprise.html

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Date de dernière mise à jour : 21 juin 2025

La suite sur le site :

leblogpatrimoine.com

9

SCI et location meublee : attention danger »

12 novembre 2025

Les atouts de la Societe civile immobiliere (SCI) pour la detention d'un bien immobilier sont bien connus : eviter l'indivision, separer le patr...

À suivre sur http://www.lesechos.fr/16/11/2012/LesEchos/21314-153-ECH_--sci-et-location-meublee---attention-danger--.htm

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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025

La suite sur le site :

lesechos.fr

11

Location meublee professionnelle ou non professionnelle ...

12 novembre 2025

Or sur le plan fiscal, la location meublee est traitee comme une activite commerciale. Cela deroge au principe general qui considere que le droit civil prime ...

À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/location-meublee/location-meublee-professionnelle-ou-non-professionnelle-lmp-lmnp-synthese-du-dispositif-fiscal.html

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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2025

La suite sur le site :

leblogpatrimoine.com

12

Droit des societes - Cours et fiches pratiques - avocat ...

12 novembre 2025

Le site propose des cours de droit d'etudiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-societes/droit-des-societes,r1541639.html

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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2025

La suite sur le site :

cours-de-droit.net

14

CF - Procedures de rectification et d'imposition d'office ...

12 novembre 2025

CF - Procedures de rectification et d'imposition d'office - Regles relatives a l'envoi de la proposition de rectification. 1. Aux termes de l'article L. 57 du ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/876-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

15

EIF innovation

12 novembre 2025

Credit d'Impot Recherche, Jeune Entreprise Innovante, Aides indirectes : des solutions personnalisees dans le domaine du financement de l'innovation.

À suivre sur http://eifinnovation.com/

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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025

La suite sur le site :

eifinnovation.com

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