Bénéfices de FONCIER CONSEIL SNC
Bénéfices de l'entreprise FONCIER CONSEIL SNC situé à COURBEVOIE (92400), 4 PL. DES SAISONS TOUR LES SAISONS LA DEFENSE 1.
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Pas d'information
Plan du site - Infogreffe
12 novembre 2025
Regles fiscales applicables a la Societe en Nom Collectif Les et societe civile peuvent opter sur option a l’IS. ... (ex : revenu ). ... Les membres de CA et du de surveillance ne sont pas concernes. Choisir le regime d’imposition des et de la TVA de votre entreprise. Votre CCI vous presente les principales dispositions de la fiscalite applicables ... caracteristiques juridiques et fiscales des principales structures d’investissement collectif dans l’immobilier commercial ... Comment payer moins d'impots. Defiscalisation LODEOM, loi Pinel Duflot et loi Girardin.
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/societes/plan-du-site-infogreffe.html
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2025
La suite sur le site :
infogreffe.fr/societes/plan-du-site-infogreffe.html
SCI et societe commerciale - Fiscalite - Glose
12 novembre 2025
Le groupe forme d'une SCI et d'une societe commerciale . face a l'article 206-I-2 du Code general des impots . Par . Frederic Roger Dannenberger
À suivre sur http://www.glose.org/mem009-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
La suite sur le site :
glose.org
Societe en droit francais — Wikipedia
12 novembre 2025
SCS SARL SA SAS SCA; Capital social : pas de minimum; Nombre d’associes : 2 minimum; Responsabilite des associes : indefinie et solidaire; Nature des droits ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_en_droit_fran%C3%A7ais
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_en_droit_fran%C3%A7ais
Impots.gouv.fr - Cessation d'activite
12 novembre 2025
La cessation d'activite d'une entreprise peut avoir de multiples raisons : depart en retraite, vente de l'entreprise, deces de l'exploitant; Quelles sont les ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.impot?espId=2&pageId=prof_cessation_activite&sfid=2230
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Date de dernière mise à jour : 16 juin 2025
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impots.gouv.fr
BIC - Amortissements - Regimes particuliers - Biens ...
12 novembre 2025
La donne le bien en location a compter du 1er octobre N a une entreprise qui l’utilise en France, pour un loyer trimestriel de 1 500 €. Solution :
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4527-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
IS ou IR ? Bien choisir son regime fiscal - Blog Valoxy
12 novembre 2025
IS ou IR ? Le choix du regime fiscal d’une future entreprise est une question d’ordre fiscale a laquelle le futur dirigeant d’entreprise doit repondre tres ...
À suivre sur http://blog.valoxy.org/choisir-entre-lis-ou-lir/
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
La suite sur le site :
valoxy.org
Defiscalisation
12 novembre 2025
Journal independant cree en 2006 dedie a toutes les questions d'actualite sur votre patrimoine ... l'immobilier, la bourse, l'economie, la fiscalite....
À suivre sur http://www.patrimoinorama.com/index.php?option=com_content&task=view&id=5265&Itemid=56&limit=1&limitstart=6
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2025
La suite sur le site :
patrimoinorama.com
Pourquoi creer une holding pour racheter une entreprise ?
12 novembre 2025
Auteur de l'article Guillaume FONTENEAU - TEL : 06 03 57 59 11 - CONTACTAGUILLAUMEFONTENEAU.FR - Professionnel de la gestion de patrimoine - …
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/strategie/pourquoi-creer-une-holding-pour-racheter-une-entreprise.html
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Date de dernière mise à jour : 21 juin 2025
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leblogpatrimoine.com
SCI et location meublee : attention danger »
12 novembre 2025
Les atouts de la Societe civile immobiliere (SCI) pour la detention d'un bien immobilier sont bien connus : eviter l'indivision, separer le patr...
À suivre sur http://www.lesechos.fr/16/11/2012/LesEchos/21314-153-ECH_--sci-et-location-meublee---attention-danger--.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
La suite sur le site :
lesechos.fr
Location meublee professionnelle ou non professionnelle ...
12 novembre 2025
Or sur le plan fiscal, la location meublee est traitee comme une activite commerciale. Cela deroge au principe general qui considere que le droit civil prime ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/location-meublee/location-meublee-professionnelle-ou-non-professionnelle-lmp-lmnp-synthese-du-dispositif-fiscal.html
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2025
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leblogpatrimoine.com
Droit des societes - Cours et fiches pratiques - avocat ...
12 novembre 2025
Le site propose des cours de droit d'etudiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-societes/droit-des-societes,r1541639.html
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
CF - Procedures de rectification et d'imposition d'office ...
12 novembre 2025
CF - Procedures de rectification et d'imposition d'office - Regles relatives a l'envoi de la proposition de rectification. 1. Aux termes de l'article L. 57 du ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/876-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
EIF innovation
12 novembre 2025
Credit d'Impot Recherche, Jeune Entreprise Innovante, Aides indirectes : des solutions personnalisees dans le domaine du financement de l'innovation.
À suivre sur http://eifinnovation.com/
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
La suite sur le site :
eifinnovation.com
