Bénéfices de TRANSFERT
Bénéfices de l'entreprise TRANSFERT situé à VANVES (92170), 11 RUE DU DOC FRANCOIS ARNAUD.
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INT – Dispositions communes - Droit Conventionnel ...
16 mai 2024
isbn 978-92-64-20322-8 -:HSTCQE=WUXWW]: 23 2013 33 2 P Plan d’action concernant l’erosion de la base d’imposition et le de Le Projet OCDE/G20 de lutte contre l’erosion de la base d’imposition et le de (BEPS) fournit aux Etats des solutions pour eliminer les ... BIC - Base d'imposition - indirect de entre entreprises dependantes - Politique de controle - Obligations documentaire et declarative en ... En fevrier 2013, l’OCDE publie un premier rapport (disponible ici) concernant les phenomenes mondiaux d’evasion fiscale des entreprises multinationales qui ... FRANCE - Documentation Prix de Le projet de loi de finances pour 2015 adopte par l’assemblee nationale le 18 novembre en premiere lecture prevoit que ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5341-PGP?datePubl=16/11/2012
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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impots.gouv.fr
N° 106 - 15.10.01 - Participation des travailleurs au ...
16 mai 2024
Edition n° 106 du 15 octobre 2001. Le nouveau regime de participation des travailleurs au capital et aux des societes. Auteur: Christophe LEMAIRE
À suivre sur http://www.ipcf.be/Index.asp?Idx=1515
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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ipcf.be
N° 107 - 31.10.01 - reserves exoneres ...
16 mai 2024
Edition n° 107 du 31 octobre 2001. reserves exoneres : provisions pour risques et charges Auteur: Georges Honore Membre du Conseil National
À suivre sur http://www.ipcf.be/Index.asp?Idx=1517
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2024
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ipcf.be
OGM : Environnement > potentiels - ...
16 mai 2024
Le site a pour objet non pas de presenter tous les points de vue connus sur les OGM, mais plutot d'offrir une information factuelle et accessible concernant l ...
À suivre sur http://www.ogm.gouv.qc.ca/sante_et_environnement/environnement/_potentiels/envi_positif.html
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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ogm.gouv.qc.ca
IBGI 2013 new - Republique et canton de Geneve (Suisse ...
16 mai 2024
Republique et canton de Geneve Departement des fi nances Administration fi scale cantonale Autres impenses Personnes physiques / Personnes morales
À suivre sur http://ge.ch/impots/system/files/documents/PM/ibgi_decla.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
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ge.ch
NUMERO 4, MARS 2011 Les economiques des ...
16 mai 2024
2 | Les economiques des espaces verts, des instaLLations de Loisirs et des amenagements urbains favorabLes a La marche Les residents des quartiers ...
À suivre sur http://www.quebecenforme.org/media/5872/04_faits_saillants_de_la_recherche.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
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quebecenforme.org
Les nanotechnologies: et risques potentiels
16 mai 2024
Les nanotechnologies: et risques potentiels RB- > Mai Allier savoir et d ...
À suivre sur http://www.cirano.qc.ca/pdf/publication/2006RB-02.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
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cirano.qc.ca
Money Time | L'actualite de l'economie du sport
16 mai 2024
Le monde merveilleux de la television ne bruisse plus que de l’accord entre BeIN Sports et Canal+ : la chaine qatarie devrait etre prochainement diffusee par ...
À suivre sur http://ecosport.blog.lemonde.fr/
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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blog.lemonde.fr
prix de tranfert
16 mai 2024
Introduction. Toute entreprise qui realise des operations transfrontalieres avec des entreprises qui lui sont liees, c’est-a-dire des entreprises qu’elle ...
À suivre sur http://www2.impots.gouv.fr/documentation/prix_/index.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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impots.gouv.fr
Regime fiscal BNC : montants imposes aux non ...
16 mai 2024
non commerciaux : tout savoir sur le regime fiscal des BNC, les montants imposables, le micro-BNC — Tout sur Ooreka.fr
À suivre sur http://impot-sur-le-revenu.ooreka.fr/comprendre/regime-fiscal-bnc
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2024
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ooreka.fr
Assurance de groupe - Pensions complementaires : …
16 mai 2024
Les pensions complementaires (deuxieme pilier) sont au cœur de notre activite. Chez nous, vous trouverez celle repondant a votre demande. En effet, notre ...
À suivre sur http://www.integrale.be/
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2024
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integrale.be
Code general des impots - Article 38 | Legifrance
16 mai 2024
Ordonnance n°2013-676 du 25 juillet 2013 (V) Code general des impots, CGI. - art. 151 sexies Code general des impots, CGI. - art. 163 quinquies B (V) Code ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577&idArticle=LEGIARTI000020008501&dateTexte
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577&idArticle=LEGIARTI000020008501&dateTexte
Choisir la Suisse pour creer une societe pour non ...
16 mai 2024
Pour un homme d'affaires non-resident, vouloir creer une societe en Suisse, qu'est-ce qu'il y a change ? Il n'existe plus aucun cadre (ou vide) legal qui ...
À suivre sur https://www.myswissadviser.com/creation-societe-suisse/
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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myswissadviser.com/creation-societe-suisse/
LES PRIX DE - Impots.gouv.fr - Accueil
16 mai 2024
Par ailleurs, lorsqu’elles subissent une double imposition du fait d’une rectification portant sur les prix de , les entreprises peuvent
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptive_4176/fichedescriptive_4176.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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impots.gouv.fr
GUIDE DE L’OMD SUR L’EVALUATION EN DOUANE ET LES …
16 mai 2024
5 GUIDE DE L’OMD SUR L’EVALUATION EN DOUANE ET LES PRIX DE concurrence¶, est generalement admise comme etant la norme internationale utilisee …
À suivre sur http://www.wcoomd.org/fr/topics/key-issues/revenue-package/~/media/EC908BEC09CA4E0495119C528D5DD0AE.ashx
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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wcoomd.org