Bénéfices de JOAN
Bénéfices de l'entreprise JOAN situé à RUEIL MALMAISON (92500), 7 AV. DE LA JONCHERE M WEIL-VILLA LES CHARMETTE.
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FICHE QUESTION - Assemblee nationale
22 mai 2025
Le fonds de commerce, universalite de fait dont l'objet est de nature commerciale comprenant des elements corporels, tel que le materiel, les marchandises et les ... Prevert : Citroen. Ce poeme de Prevert a ete compose lors de la greve des travailleurs de Citroen en 1933. Alors que la societe est beneficiaire et que l ... En principe, la vente d’un fonds de commerce ou d’un fonds artisanal emporte ainsi imposition immediate de certains elements relevant d’un benefice reel ... 10 fevrier 2004 – Doctrine administrative. Et RM de Roux, n° 28116, 10 fevrier 2004, p. 1022 › BOI-BIC-PVMV-40-30-20, n° 20: Question: M. Xavier de Roux ... Voici la liste des eleves formes par Le professeur Bui Quoc Chau inventeur du Dien Chan et Le Yen ZYS ( Presidente de l'Academie Dien Chan)
À suivre sur http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-66494QE.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
Guide technique Gestion du cycle de projet
22 mai 2025
Guide technique Gestion du cycle de projet Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture ASEG Programme d’analyse socioeconomique selon ...
À suivre sur http://www.fao.org/docrep/012/ak211f/ak211f00.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
La suite sur le site :
fao.org
Michael Porter — Wikipedia
22 mai 2025
Michael Porter au World Economic Forum de Davos. Naissance 23 mai 1947 (68 ans) Ann Arbor Nationalite americain Formation universite de Princeton Harvard Business ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Michael_Porter
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Michael_Porter
SCI et societe commerciale - Fiscalite - Glose
22 mai 2025
Le groupe forme d'une SCI et d'une societe commerciale . face a l'article 206-I-2 du Code general des impots . Par . Frederic Roger Dannenberger
À suivre sur http://www.glose.org/mem009-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
La suite sur le site :
glose.org
Association Saint Bruno
22 mai 2025
b/ Humanitaire. Tous les ans, depuis le debut de son existence, l'Association Saint Bruno aura aide l’oeuvre de l'Abbe Pierre, de Soeur Emmanuelle, des paroisses ...
À suivre sur http://associationsaintbruno.net/
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2024
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associationsaintbruno.net
BIC - Frais et charges - Depenses non liees a l'objet ...
22 mai 2025
BIC - Frais et charges - Depenses non liees a l'objet de l'entreprise rendues deductibles par la loi : en faveur du mecenat - Depenses d'acquisition d'œuvres ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1801-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
de-bassan
22 mai 2025
Droit au bail, droit d'entree, pas-de-porte et autre indemnite d'eviction... Sanction fiscale des loyers anormaux et des abandons de loyers.
À suivre sur http://www.de-bassan.com/index.php
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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de-bassan.com
Direction des Impots et des Contributions Publiques
22 mai 2025
Le code des impots (mis a jour a la date de la derniere modification legislative ou reglementaire entree en vigueur, le 23 decembre 2015)
À suivre sur http://www.contributions.gov.pf/
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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contributions.gov.pf
Questions / Reponses > Immobilier : VEFA : vice apparent ...
22 mai 2025
Question : Je crois savoir qu'aux termes de l'article L231-3-e du code de la construction et de l'habitation, a la reception d'un appartement acquis en VEFA qui ...
À suivre sur http://www.mon-immeuble.com/question-reponse/vefa-vice-apparent-de-construction
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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mon-immeuble.com
Les revenus du patrimoine imposables - Actes 6, Bien ...
22 mai 2025
Les revenus du patrimoine imposables. Page actualisee en octobre 2010. Au sommaire de cette page: - 1. Les revenus fonciers - 2. Les revenus mobiliers
À suivre sur http://www.actes6.com/fiscal/f_revenus_patrimoine_imposables.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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actes6.com
ZipmeAndco - Le leader du sac en fermeture eclair
22 mai 2025
ZipMe est une fermeture Eclair extraordinaire! Zippez-la et un sac apparait! Dezippez-la et vous retrouvez votre fermeture Eclair!
À suivre sur http://zipmeandco.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
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zipmeandco.com
582: LUPE VELEZ · d'autres etoiles filantes
22 mai 2025
L'actrice Lupe Velez est un phenomene etrange dans la legende hollywoodienne car si elle fut tres celebre en son temps, son nom reste aujourd'hui dans les ...
À suivre sur http://cinevedette4.unblog.fr/582-lupe-velez/
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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unblog.fr
Andorre — Wikipedia
22 mai 2025
Geographie Plus grande ville Andorre-la-Vieille Superficie totale 468 km 2 (classe 189 e) Superficie en eau Negligeable Fuseau horaire UTC +1 (ete +2) Histoire ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Andorre
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Andorre
Journal officiel "Lois et Decrets" - JORF n°0004 du 6 ...
22 mai 2025
Journal officiel "Lois et Decrets" - JORF n°0004 du 6 janvier 2015 ELI: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2015/1/6
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichJO.do?idJO=JORFCONT000030045839
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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gouv.fr
Reglementations > Reponses ministerielles ...
22 mai 2025
Reponses ministerielles. Reponses Ministerielles - Copropriete - Syndic Rep. min., JO AN, 5 janvier 2016 page : 202 - copropriete. parties communes. charges ...
À suivre sur http://www.mon-immeuble.com/reglementations/theme/copropriete?type=reponse-ministerielle
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
La suite sur le site :
mon-immeuble.com