Bénéfices de SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET DE RENOVATION URBAINE
Bénéfices de l'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET DE RENOVATION URBAINE situé à CLICHY (92110), 92 BOULEVARD VICTOR HUGO.
Numéro de téléphone :
RFPI - Taxe sur la cession a titre onereux terrains nus ...
12 octobre 2025
cinq ans a six mois 134 a sept apes, tel est l’ambitieux fi que le chef l’at veut relever pour revolutionner l’acces a la proprie ... Regime. Un regime est le nom donne a un systeme regles consire comme un tout. En droit, ce systeme regroupe l’ensemble s regles relatives a une ... DAGIC: Direction s affaires generales, internationales la cooperation. DAP: legation aux arts plastiques. DARES: Direction l'animation ... ║Agriculture peri. Angers ville gourman. Quelques pratiques l’agriculture Agence d’urbanisme la region angevine, juin 2016 ... A l’heure ou nombreux travaux soulignent le role croissant s acteurs financiers prives dans la fabrique (Renard 2008 ; Aalbers 2012 ; Halbert 2013 ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4270-PGP.html?intifiant=BOI-RFPI-TDC-10-10-20140317
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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impots.gouv.fr
Finances - Sytral
12 octobre 2025
Les entreprises administrations. Par le biais du transport leur personnel, elles sont beneficiaires indirectes du service public transports personnes.
À suivre sur http://www.sytral.fr/6-finances.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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sytral.fr
Recherche - ATD 31, Agence Technique partementale …
12 octobre 2025
Agence Technique partementale la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55
À suivre sur http://www.atd31.fr/fr/recherche.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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atd31.fr
Le role s politiques publiques dans l’eclatement urbain ...
12 octobre 2025
4 L’objectif c article est souligner qu’en Belgique la regulation par la puissance publique a joue un role moteur dans la mise en place d’un ...
À suivre sur http://veloppementdurable.revues.org/747
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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revues.org
Surproduction immobiliere crise du logement en …
12 octobre 2025
La peripherie s villes espagnoles presentait encore tres recemment un paysage insolite en Europe. A perte vue, on voyait s grues s murs briques ...
À suivre sur http://www.laviesies.fr/Surproduction-immobiliere--crise.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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laviedesidees.fr
On a le droit voir rouge ! - Blog s Elus NOISY ...
12 octobre 2025
Ca, c’est fait ! Le rapporteur public du Conseil d’at a donne son avis a propos l’election municipale septembre 2015. son avis, qui ne fait pas ...
À suivre sur http://www.on-a-le-droit--voir-rouge.org/
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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on-a-le-droit-de-voir-rouge.org
Les discours d'investiture s presints la Republique ...
12 octobre 2025
L’entree en fonction d’un nouveau presint la Republique est marquee par une ceremonie d’investiture. Le jour l’investiture du nouveau presint ...
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/discours/selection-discours/discours-investiture-presints-republique.html
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2025
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vie-publique.fr
Les grands projs du Val--Marne | Val Marne
12 octobre 2025
Creee en 1976 geree par s artisans, la Chambre Miers l’Artisanat du Val--Marne a comme responsabilite d’air les artisans futurs ...
À suivre sur http://www.valmarne.com/les-grands-projs-du-val--marne
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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valdemarne.com
Discours publics, discours politiques - Vie-publique.fr
12 octobre 2025
La Collection s discours publics rassemble plus 100 000 textes rendus accessibles aux citoyens, emanant s principaux acteurs la vie politique, Presint ...
À suivre sur http://discours.vie-publique.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
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vie-publique.fr
Droit preemption hors DPU ZAD - Outil …
12 octobre 2025
Acces direct. I- Le droit preemption la protection s espaces naturels; II- La preservation l’agriculture s espaces naturels agricoles periurbains
À suivre sur http://www.outil2amenagement.certu.veloppement-durable.gouv.fr/droit--preemption-hors-dpu--zad-a655.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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outil2amenagement.certu.developpement-durable.gouv.fr
Co l'urbanisme Livre I : Regles generales d ...
12 octobre 2025
Co l'urbanisme Livre I : Regles generales d'urbanisme (partie reglementaire crs en Conseil d'at)
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/27878
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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ineris.fr
Presintielle 2012 : les discours la campagne ...
12 octobre 2025
Le 20 mars 2012, le Conseil constitutionnel a publie la liste officielle s candidats a l’election presintielle s 22 avril 6 mai prochains. A compter ...
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/discours/selection-discours/presintielle-2012-discours-campagne.html
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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025
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vie-publique.fr
Les outils l'amenagement du territoire, a la base la ...
12 octobre 2025
l'amenagement du territoire, a la base la dynamique l'emploi Les dispositifs avec s ais directes, l'amenagement urbain a la creation d'entreprises
À suivre sur http://kpfortuit.free.fr/Amenagement_du_territoire/Outil.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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free.fr
Senat - Pit dictionnaire s sigles
12 octobre 2025
DAGIC. Direction s affaires generales, internationales la cooperation . DALO. Droit opposable au logement
À suivre sur http://www.senat.fr/histoire/sigles.html
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2025
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senat.fr