Bénéfices de DUCROIRE
Bénéfices de l'entreprise DUCROIRE situé à MARIGNANE (13700), RESIDENCE FLORIDA PARC BÔTIMENT IJ.
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Agent ou distributeur | Contacts Monde
14 mai 2024
BNC - Champ d'application - Activites et revenus imposables - Limites avec les autres categories de revenus. 1. La categorie des non commerciaux ... BNC - Champ d'application - Activites et revenus imposables - Administrateurs, assurances, commissaires. 1. La liste alphabetique ci-apres concerne des activites ... Plan comptable suisse PME: version officielle de reference 1 Actifs 10 Actifs circulants 100 Liquidites 1000 Caisse 1020 Banque (avoir) Le contrat depositaire-diffuseur definit a la fois le statut juridique du diffuseur, celui de mandataire-commissionnaire - statut identique a celui du ... Creer une societe en Suisse necessite de prendre en consideration des obligations comptables et fiscales. La legislation laisse a chacune des societes le ...
À suivre sur http://contactsmonde.com/agent-ou-distributeur/
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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commission - English-French Dictionary WordReference.com
14 mai 2024
commission - traduction anglais-francais. Forums pour discuter de commission, voir ses formes composees, des exemples et poser vos questions. Gratuit.
À suivre sur http://www.wordreference.com/enfr/commission
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2024
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wordreference.com
L’equite fiscale - Profiscal.com
14 mai 2024
§ 2. La pression fiscale sur l’economie . Le taux de pression fiscale permet de mesurer le degre d’intervention de la puissance publique dans la ...
À suivre sur http://www.profiscal.com/papier/maf.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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profiscal.com
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau
14 mai 2024
C – Les plus-values immobilieres. Les developpements precedents ont montre que la loi fiscale frappe au titre du « benefice de speculation » la plus-value ...
À suivre sur http://www.fontaneau.com/?p=2980
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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fontaneau.com
LOI N° 95-030 du 22 fevrier 1996 relative a lactivite et ...
14 mai 2024
Fampitam-baovao nataon'ny iraky ny Tahirim-bola Iraisam-pirenenena taorian'ny fanadihadiana faha-efatra mikasika ny fandrosoan'ny fandaharan’asa ara-toekarena ...
À suivre sur http://www.banque-centrale.mg/index.php?id=m4_4_1_8
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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banque-centrale.mg
Cours de droit de l'entreprise - Cours de droit
14 mai 2024
DROIT COMMERCIAL. Le droit de l'entreprise, ou droit commercial, aborde plusieurs thematiques relative a l'entreprise : droit commercial, des societes, des ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-de-l-entreprise-c27646978
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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cours-de-droit.net
Pris les mains dans le sac : Louis Michel, son fils et ses ...
14 mai 2024
Un commissaire europeen aux doigts rapides et agites En Editorial: Commission Europeenne : un representant douteux ...
À suivre sur http://realisance.afrikblog.com/archives/2006/09/14/2678781.html
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2023
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afrikblog.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
14 mai 2024
Titre ; 4 AVRIL 2014. - Loi relative aux assurances. (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 30-04-2014 et mise a jour au 05-09-2018) Voir ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=2014040423&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
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ejustice.just.fgov.be
De quelques incoherences en matiere de taxe sur la valeur ...
14 mai 2024
Dans l'hypothese ou l'on considere que le FODEC doit aussi etre assis sur lui-meme, la taxation deviendrait la suivante :
À suivre sur http://www.profiscal.com/papier/mnc.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
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profiscal.com
lexique Bancaire - Sam Vuilleumier
14 mai 2024
A-B-C-D-E-F-G-H-I-J-K - L - M-N-O-P-Q-R-S-T-U-V-W-X-Y-Z - ISO Code. Recherche par mot : Ctrl+F. Retour au debut du document : Ctrl+Home. Defilement des pages : Page ...
À suivre sur http://www.vuilleumier.com/documents/liens/Lexique%20Bancaire.doc
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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vuilleumier.com
RS 220 Loi federale du 30 mars 1911 completant le code ...
14 mai 2024
220 Loi federale completant le Code civil suisse (Livre cinquieme: Droit des obligations) du 30 mars 1911 (Etat le 1 er avril 2017)
À suivre sur https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19110009/index.html
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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