Bénéfices de RSA DIFFUSION
Bénéfices de l'entreprise RSA DIFFUSION situé à LEVALLOIS PERRET (92300), 164 RUE VICTOR HUGO.
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Impots.gouv.fr - Contribution a l'audiovisuel public
16 mai 2024
Sont imposes dans la categorie des industriels et commerciaux les realises par des personnes physiques ou par des societes soumises a l ... L’IOD (Intervention entre l’Offre et la Demande) a vu le jour dans les annees 60 dans la region de Bordeaux. Cette methode d’accompagnement renforce ... Serie 5 Fiscalite directe des personnes et dispositions communes en matiere d'impots directs... Documentation de base (DB) Bulletin officiel des impots (BOI) : aide d’urgence pour les departements en difficulte. lundi, 26 octobre 2015 Documentation de base (DB) BOFIP-Impots. Ref. Libelle de la division. Serie. Libelle de la division. Identifiant juridique. 3 A. Division A Champ d'application
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/particuliers.impot?pageId=part_redevance&espId=1&impot=RTV&sfid=50
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Goldman Sachs — Wikipedia
16 mai 2024
Goldman Sachs (inscrite The Goldman Sachs Group, Inc. a la Bourse de New York), egalement connue sous les noms GS, Goldman et The Firm (« La Firme » [2]) est une ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
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wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
Assemblee nationale - Textes adoptes sous la XIIIe ...
16 mai 2024
Liste des textes adoptes sous la XIII e legislature - Acces aux textes adoptes sous la XI e legislature - Acces aux textes adoptes sous la XII e legislature
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/documents/index-ta.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
N° 2722 - Rapport d'information de M. Francois Andre ...
16 mai 2024
N ° 2722 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2722.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2024
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assemblee-nationale.fr
Impots.gouv.fr - Documentation fiscale
16 mai 2024
Vous y trouverez toute la documentation officielle actuelle (bulletin officiel des finances publiques - impots) et la documentation anterieure au 12 septembre 2012.
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/documentation.impot?espId=-1&pageId=docu_textes&sfid=420
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Infraction a l'etranger prise en compte en France
16 mai 2024
FIN des infractions commises a l'etranger : elles seront desormais poursuivies en France. Confirmation de la justice Francaise. Magazine d'informations pratiques ...
À suivre sur http://www.montermonentreprise.com/statutfrance1.html
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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montermonentreprise.com
Les agriculteurs eligibles a la prime d’activite
16 mai 2024
A partir du 1er janvier 2016, la MSA met en œuvre la Prime d’activite qui remplace la Prime pour l’emploi et le Activite. Elle est destinee aux ...
À suivre sur http://www.vie-charentaise.fr/actualites/les-agriculteurs-eligibles-a-la-prime-d-activite:EPYLJXDF.html
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
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vie-charentaise.fr
Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des ...
16 mai 2024
Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-673-1/r11-673-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
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senat.fr
Melchior - Le site des sciences economiques et sociales ...
16 mai 2024
Ressources pedagogiques en sciences economiques et sociales (SES) – Seconde, Premiere ES, Terminale ES : cours en ligne, etudes de cas, donnees statistiques ...
À suivre sur http://www.melchior.fr/Les-notions-du-programme-de-SE.10904.0.html
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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melchior.fr
Les associations a Houx - Les associations
16 mai 2024
Retrouvez les associations intervenant sur la commune de Houx 28130 : CPCF, Natural Dance, MDL Country, Actions & Recreations, Tissage et Tradition (loisir, Metier ...
À suivre sur http://www.houx.fr/Associations.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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houx.fr
Dynamiques territoriales - L'Observatoire des Territoires
16 mai 2024
Dynamiques territoriales. De nombreuses dynamiques productives et residentielles sont a l’œuvre sur les territoires : competitivite, attractivite, capacite ...
À suivre sur http://www.datar.gouv.fr/observatoire-des-territoires/fr/acc-s-par-indicateurs/dynamiques-territoriales
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
La suite sur le site :
datar.gouv.fr
Grands projets
16 mai 2024
Le stade Pierre Lacans, autrefois dedie au rugby, accueille maintenant le football americain. L’association des Diables Rouges foule desormais le gazon ...
À suivre sur http://www.ville-villepinte.fr/fr/grands-projets.html
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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ville-villepinte.fr
Smile - Terminologie
16 mai 2024
Decouvrez les rouages de l'open source : marche, tendances, licences, business model, acteurs, ...
À suivre sur http://open-source.smile.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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smile.fr
PRINCIPES DE CHIMIE PERTINENTS A LA PHARMACOLOGIE
16 mai 2024
PRINCIPES DE CHIMIE PERTINENTS A LA PHARMACOLOGIE Veronique Marie Pharmacien vnjmarieAgmail.com IFPVPS LA GARDE Vendredi 24 septembre …
À suivre sur http://www.ifpvps.fr/IMG/ppt/Principes_chimie_pharmaco.pps
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
La suite sur le site :
ifpvps.fr