Bénéfices de MAIRIE
Bénéfices de l'entreprise MAIRIE situé à MEUDON LA FORET (92360), 5 RUE GEORGES MILLANDY.
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Le droit de preemption de la - Droit-Finances
24 avril 2024
Au lendemain du seminaire gouvernemental, tenu le lundi 29 avril, Bruno Le Maire a annonce qu’il prevoyait baisser l’impot. Lire la suite . Non classe . Carlos Ghosne lache par l’Etat. 17 janvier 2019 Aucun commentaire carlos ghosne, le maire, renault. Hier, l’Etat francais a avoue lacher celui qui est encore PDG de Renault. Cette declaration intervient alors que ... Ce caractere « non lucratif » signifie qu’il est interdit de partager des … et pas d’en realiser ! Dit autrement, une association qu’elle exerce une activite non commerciale ou une activite commerciale ou economique peut degager un « benefice ».
À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/contents/625-le-droit-de-preemption-de-la-
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
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Declarer une location meublee : ce qu'il faut savoir
24 avril 2024
Le regime IR (impot sur le revenu) : il s’inscrit dans la categorie BIC ( industriels et commerciaux). C’est le regime le plus utilise lorsque l’activite n’est pas une societe comme cite ci-dessus. Le regime micro-entreprise : il peut uniquement etre choisi par les loueurs disposant du statut d’auto-entrepreneur. De plus, les recettes ne doivent pas depasser 70 000€ par an (ou 170 000€ s’il s’agit de …
À suivre sur https://www.legalplace.fr/guides/comment-declarer-location-meublee/
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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Arrete portant delegation de fonctions ... - 2000
24 avril 2024
Le Maire de la Commune de ……………………………………….. Vu l’article L2122-18 du Code General des Collectivites Territoriales qui confere au maire, sous sa surveillance et responsabilite, une partie de ses fonctions a un ou plusieurs adjoints.Taille du fichier : 123KBNombre de pages : 2Concours de la fonction publique | service-public.frhttps://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F434 · 17/04/2020Le recrutement d'un fonctionnaire se fait generalement par concours. Les conditions d'acces aux concours varient selon qu'il s'agit d'un concours externe, interne ou …
À suivre sur http://www.2000.asso.fr/mooc/fetes/arrete_delegation_fonctions.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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QualiPARIS, la qualite au quotidien - Ville de Paris
24 avril 2024
À suivre sur http://www.paris.fr/pages/qualiparis-la-qualite-au-quotidien-2354
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
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Logiciel de GED pour les s
24 avril 2024
DE M-FILES POUR LES S. M-Files permet la MAITRISE et le PARTAGE des documents, automatise la STANDARDISATION de leur nommage et de leur classement pour un plus grand confort et une efficacite amelioree. Les donnees et les documents sont classes et securises automatiquement selon des regles parametrables, et M-Files assure une TRACABILITE precise des …
À suivre sur https://www.ged.fr/s/
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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ged.fr/mairies/
Impot sur le revenu : BIC, BNC, comment ca marche ...
24 avril 2024
Les ont ete immediats. Les associations serieuses se sont senties reconnues dans leurs bonnes pratiques et la identifie mieux leur action. Nous avons ainsi pu eclaircir ...
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/impot-sur-revenu-bic-bnc
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
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Lettre d'information du lundi 4 mai - du 14e
24 avril 2024
La du 14 e et la ville de Paris completent l’offre alimentaire gratuite ou a prix reduit en cette periode de confinement qui a vu la situation financiere de nombreux parisiens fragilisee. Les paniers essentiels comprennent des fruits et legumes frais qui sont vendus a prix coutant : 20 euros les 10 kilos ! Une 1 ere distribution a eu lieu le samedi 25 avril avec 2000 paniers
À suivre sur https://www.14.paris.fr/actualites/lettre-d-information-du-lundi-4-mai-720
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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Une association peut-elle realiser des ? | Le ...
24 avril 2024
Cette non redistribution des est la traduction du principe de gestion desinteressee, elle prevaut toute la vie durant de l’association, meme a sa mort : si l’association est dissoute, tous ses biens sont devolus a une association dont l’objet est le plus proche du sien. Si jamais une association partage ses , elle est alors requalifiee en societe (civile ...
À suivre sur https://www.pro-bono.fr/2012/05/une-association-peut-elle-realiser-des-/
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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Prolongement de la ligne 14 a de Saint-Ouen ...
24 avril 2024
Premiere etape du metro automatique du Grand Paris, le prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare a de Saint-Ouen fait partie des nombreux projets engages pour moderniser et developper le reseau de transport francilien afin de le rendre plus simple, plus rapide, plus sur et plus agreable. Entierement automatiques, les navettes de la ligne 14 circuleront avec un intervalle de ...
À suivre sur https://www.ratp.fr/groupe-ratp/metro-ferre/prolongement-de-la-ligne-14-a--de-saint-ouen
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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Impot sur les societes, comment ca marche ? | economie.gouv.fr
24 avril 2024
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/impot-societes-IS
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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