Bénéfices de PARAPHE

Bénéfices de l'entreprise PARAPHE situé à BAGNEUX (92220), 69 RUE LIBERTE.

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Le regime fiscal des professions liberales

05 juin 2025

I- Entreprises etrangeres ayant une installation permanente en Algerie: Definition : Par entreprise etrangere ayant une installation permanente en Algerie, il ... Les documents comptables 26 aout 2006 Les documents comptables sont des pieces justificatives des operations realisees par les entreprises, elles ... RAPPEL La vente d’un fonds de commerce est souvent precede Nouveau : toute societe en sommeil qui n'aura pas donne de nouvelles depuis deux ans pourra desormais etre radiee d'office par le greffier du tribunal de commerce. Cet exemple de statuts de sarl (gratuit) vous aidera dans la creation de votre entreprise. Ce modele de statuts reste a personnaliser et a adapter a votre projet.

À suivre sur http://www.profiscal.com/papier/maba.htm

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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024

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profiscal.com

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La fonction 'Comptabilite' au sein de l'entreprise

05 juin 2025

La comptabilite est le recensement et la mesure des flux, des faits materiels, juridiques et economiques d’une entreprise. C’est une technique quantitative de ...

À suivre sur http://www.entreprendre.ma/La-fonction-Comptabilite-au-sein-de-l-entreprise_a45.html

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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024

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entreprendre.ma

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N° 2889 - Rapport de M. Philippe Baumel sur le projet de ...

05 juin 2025

N ° 2889 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2889.asp

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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025

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assemblee-nationale.fr

4

ElDjazairCom - LES PRINCIPALES DISPOSITIONS DE LA …

05 juin 2025

LES PRINCIPALES DISPOSITIONS DE LA LOI DE FINANCES 2014 www.bdo.dz. Impots directs et taxes assimilees Les activites exercees par les jeunes promoteurs d ...

À suivre sur http://www.eldjazaircom.dz/index.php?id_rubrique=256&id_article=3517

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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024

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eldjazaircom.dz

5

Modele : statuts d’une SAS (avec President et ...

05 juin 2025

Modele : statuts d’une SAS (avec President et Directeur General) IL S’AGIT D’UN MODELE QU’IL FAUDRA ADAPTER EN FONCTION DES BESOINS ET

À suivre sur http://www.ohada.com/content/newsletters/2236/modele-statuts-ohada-sas.pdf

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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025

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ohada.com

6

Presentation

05 juin 2025

L'IRPP & l' IS . L' Impot sur le Revenu des Personnes Physiques (IRPP) & l'Impot sur les Societes (IS) Presentation. 3

À suivre sur http://www.profiscal.com/etudiants/IRPP_IS/irpp_is_ch1_06.htm

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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024

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7

LA GESTION ORGANIQUE D UNE ASSOCIATION - Pays de …

05 juin 2025

www.clymats.com 5 2. LES ACTEURS DE L’ASSOCIATION Il exerce son activite dans les conditions generales de l’article L.311 Les acteurs d’une association sont ...

À suivre sur http://www.paysdefilliere.com/IMG/pdf_Gestion_organique_d_une_association.pdf

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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025

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8

Commune de Mamirolle

05 juin 2025

Site officiel de la commune de Mamirolle (25620, Doubs). Presentation et actualite de la ville de Mamirolle. La commune se situe pres de Besancon en (...)

À suivre sur http://mamirolle.fr/

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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025

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mamirolle.fr

9

AGAPLB 032543 INTER 44P - Accueil | AFPL - Association ...

05 juin 2025

PARTICULARITES RELATIVES AUX RECET TES Vous devez en effet mentionner sur le livre-journal: - le detail des sommes recues (1), - l'identite du client (2),

À suivre sur http://www.afpl.fr/uploads/documentation/2013_fevrier/guide-de-comptabilite-afpl.pdf

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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025

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afpl.fr

10

MODELE DE STATUTS DE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE

05 juin 2025

MODELE DE STATUTS DE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE ENTRE LES SOUSSIGNES: (Nom, prenoms, adresse personnelle de chaque associe et son …

À suivre sur http://orcdl.org/site/medias/_documents_partages/Guide_des_Contrats/SocieteCivileProfessionnelle_p78_.pdf

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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024

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orcdl.org

11

Code de la SARL - XXIII - De l'assemblee generale ...

05 juin 2025

Article L223-26 du Code de commerce (modifie en dernier lieu par la Loi n° 2012-387 du 22 mars 2012) Le rapport de gestion, l'inventaire et les comptes annuels ...

À suivre sur http://www.gerantdesarl.com/frontend.php/page/code-de-la-sarl-xxiii-de-l-assemblee-generale-annuelle-dans-les-sarl

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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025

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Code general des Impots - Investir au Cameroun: l ...

05 juin 2025

section ii. determination des ou. revenus nets des diverses categories des revenus. sous-section i. taxe proportionnelle. paragraphe i. modalites d'assiette

À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots

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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024

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investiraucameroun.com

13

Francophones de Galilee

05 juin 2025

Site destine aux francophones de Galilee en Israel. visant a apporter une aide a l'integration et a proposer des spectacles en francais et tous autres ...

À suivre sur http://www.francogalil.com/

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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025

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francogalil.com

14

archives.gironde.fr

05 juin 2025

Les documents provenant des anciennes archives de l'archeveche sont classes sous les n°s G 1-266 et G 525-920 ; ceux qui ont appartenu au chartrier du chapitre ...

À suivre sur http://archives.gironde.fr/ead/doc.asp?chemin=/ead/xml/Archives_anciennes&fichier=FRAD033_NUMIR01_G_T1.xml

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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025

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contrat type de creation de GIE - Place des reseaux : le ...

05 juin 2025

Contrat constitutif de groupement d’interet economique CONTRAT CONSTITUTIF DE GROUPEMENT D’INTERET ECONOMIQUE LES SOUSSIGNES, – La societe ...

À suivre sur http://www.placedesreseaux.com/img/CONTRAT_GIE.RTF

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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025

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placedesreseaux.com

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