Bénéfices de TROIS COMMUNES
Bénéfices de l'entreprise TROIS COMMUNES situé à BOURG LA REINE (92340), 2 AVENUE GEN LECLERC.
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Ecoles Elementaires - Actualites
17 juin 2025
4 A-7-12 - 5 - 27 avril 2012 INTRODUCTION 1. Les zones franches urbaines (ZFU) ont ete creees en vagues successives : - d’abord, la loi n° 96-987 du 14 ... La Communaute de Terre de Granite est situe en Lorraine. Elle est composee de 9 et compte 12 275 habitants pour une superficie de 128,83 … Site Officiel de la Communaute de de Vire ... La commune est situee dans le bocage virois, a kilometres de Vire, dans la vallee de la Vire. BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... DONIBANE LOHITZUNE; ETCHEGARAY « Parti : au 1 d'azur a chevrons d'argent et une ancre d'or brochante ; au 2 d'argent a l'arbre terrasse de sinople et un ...
À suivre sur http://www.cc-garlin.fr/index.php?option=com_content&task=view&id=154&Itemid=101
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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cc-garlin.fr
Une assiette europeenne commune de l’impot sur les ...
17 juin 2025
2. Le projet d’assiette commune et ses errements 2.1. Le projet ACCIS. C’est dans ce contexte qu’intervient la proposition de la Commission Europeenne, ci ...
À suivre sur http://fr.irefeurope.org/Une-assiette-europeenne-commune-de-l-impot-sur-les--des-societes-est-elle-souhaitable,a3219
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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irefeurope.org
Les 13 - La Communaute d'agglomeration de …
17 juin 2025
Creee en 2004, la Communaute d'agglomeration de Cergy-Pontoise regroupe aujourd'hui 13 . Ces dernieres conservent chacune leurs competences et leur ...
À suivre sur http://www.cergypontoise.fr/jcms/en_23128/fr/les-13-
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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cergypontoise.fr
R E S U M E
17 juin 2025
D.G.I 109 Les contribuables soumis a l’impot forfaitaire sont, en outre, redevables de: - acomptes provisionnels definitifs et non imputables sur l ...
À suivre sur http://www.impots.finances.gov.tn/documentation/notes__fr/NC2011/nc15_2011_fr.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
La suite sur le site :
impots.finances.gov.tn
Actualites, Echo des
17 juin 2025
Chronique en quatre parties. Premiere partie : Dans les soumises au Reglement National d’Urbanisme . En l’absence de document d’urbanisme (POS, PLU ...
À suivre sur http://www.echodes.fr/actualite_archive.html
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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echodescommunes.fr
Rendez-Vous Cote d'Or , Echo des
17 juin 2025
De nombreux exposants vous presenteront leurs produits : bijoux, scrapbooking, decorations de noel, peintures, tricot, confitures, champagne, vins d'Alsace ...
À suivre sur http://www.echodes.fr/rdv_liste.html
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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echodescommunes.fr
INT - Dispositions - Droit conventionnel - …
17 juin 2025
INT - Dispositions - Droit conventionnel - Etats et territoires non cooperatifs. 1. L’article 22 de la loi n° 2009-1674 du 30 decembre 2009 de finances ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5334-PGP?datePubl=16/11/2012
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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impots.gouv.fr
Insee - Economie - Les transferts en nature attenuent ...
17 juin 2025
Les transferts en nature attenuent les inegalites de revenus . Sylvie Le Laidier, division Concepts, methodes et evaluation des comptes nationaux, Insee
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=ip1264
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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insee.fr
Charente: la fusion des en marche - …
17 juin 2025
Les sont incitees financierement a fusionner avant le 1er janvier prochain. En Charente, c’est une veritable revolution qui se prepare dans certaines ...
À suivre sur http://www.charentelibre.fr/2015/09/23/charente-la-fusion-des--en-marche,2018652.php
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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charentelibre.fr
Communaute de du Pays Loudunais - Service …
17 juin 2025
En un clic, decouvrez les lieux insolites et terroirs de Loudun, Les -Moutiers, Moncontour, Monts-sur-Guesnes : decouverte, nature, loisirs, accueil, sorties...
À suivre sur http://www.tourisme-loudunais.com/agenda.html
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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tourisme-loudunais.com
-Ponts
17 juin 2025
Janvier 2013 Sommet de la page; 18 janv. - 20h - "Johannes Vermeer". Autour du siecle d'or de la peinture hollandaise Par Emmanuel Gregoire Cafe-conference "Une ...
À suivre sur http://users.skynet.be/ponts/agenda.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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skynet.be
Texte adopte n° 459 - Projet de loi de finances, adopte ...
17 juin 2025
texte adoptE n° 459 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0459.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Loi federale sur l'harmonisation des impots directs des ...
17 juin 2025
642.14 Loi federale sur l'harmonisation des impots directs des cantons et des (LHID) du 14 decembre 1990 (Etat le 1 er janvier 2014)
À suivre sur http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19900333/index.html
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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admin.ch
Impacts du barrage des Gorges sur le …
17 juin 2025
L’eau douce, ressource que nous pensions inepuisable, est rare et souvent difficile a prelever. Selon les plus recentes donnees, moins de 1 % de toute l’eau ...
À suivre sur http://vertigo.revues.org/3899
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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revues.org
Le Tri national de Sangha (TNS) : Une synergie des ...
17 juin 2025
Le Tri national de Sangha (TNS) : Une synergie des pays pour la conservation transfrontaliere
À suivre sur http://cf.chm-cbd.net/news/la-tri-national-de-sangha-tns-une-synergie-des--pays-pour-la-conservation
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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chm-cbd.net