Bénéfices de CGLS
Bénéfices de l'entreprise CGLS situé à LA COURNEUVE (93120), 101 RUE ANATOLE FRANCE.
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Diapositive 1
20 avril 2024
Revenus de source francaise Pour les revenus d'activite et de remplacement de source francaise, vous n'avez aucune demarche a effectuer pour payer ces contributions. GCLS () Societe : 352475735 Fiche entreprise : chiffres d'affaires, bilan et resultat Z a C de Saint Antoine. 34130 ST ... SCP a SORGUES (84700) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ... – : caisse de garantie du logement social – CGP : convention globale de patrimoine – CUS : convention d’utilite Sociale et de Responsabilite Societale. ... que le prelevement ainsi opere est en fait un rachat a l'Etat, par la Caisse des depots, du bilan de la , etablissement public d'Etat, ...
À suivre sur http://www.lonesome-gamblers.com/cariboost_files/loi%20boutin.ppt
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2024
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lonesome-gamblers.com
Presentation "La CUS remplace le « Conventionnement ...
20 avril 2024
... signe pas de CUS ou ne respecte pas les objectifs fixes est soumis a des sanctions financieres au benefice de la (Caisse de garantie du logement ...
À suivre sur http://slideplayer.fr/slide/1184752/
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
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Petit dictionnaire des sigles - 95560 ENSEMBLE
20 avril 2024
: Caisse de garantie du logement social. CGPM: Commission generale des peches pour la Mediterranee. CGPME: Confederation generale des petites et ...
À suivre sur http://95560.ensemble.free.fr/Lexique/petit_dictionnaire_des_sigles.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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ensemble.free.fr
Gel des loyers HLM en 2001 CIRCULAIRE du 16 DU 23 …
20 avril 2024
En sont exclus egalement le organismes HLM en cours de procedure ou faisant l'objet d'un protocole de redressement.
À suivre sur http://www.juri-logement.org/les_textes/CIRCULAIRES/2000/c_23-10-00.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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juri-logement.org
Rapport sur le projet de loi de finances rectificative ...
20 avril 2024
... un doute sur la garantie de l'Etat et supprime l'alinea additionnel introduit par le Senat, tendant a doter la de ressources perennes. ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l97-193/l97-193.html
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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senat.fr
B.O.I. N° 38 du 22 FEVRIER 2001 [BOI 6C-1-01 ]
20 avril 2024
2 La ou la CGLLS (caisse de garantie du logement locatif social) qui la remplacera au plus tard le 30 juin 2001 ...
À suivre sur http://archives-bofip.impots.gouv.fr/bofip-A/20908-AIDA.html
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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impots.gouv.fr
B.O.I. N° 38 du 22 FEVRIER 2001 [BOI 6C-1-01 ]
20 avril 2024
B.O.I. N° 38 du 22 FEVRIER 2001 [BOI 6C-1-01 ] 3 SECTION 5 : Compensation des pertes de recettes aux collectivites locales 38 a 42 ANNEXE I ANNEXE II
À suivre sur http://archives-bofip.impots.gouv.fr/bofip-A/g3/g4/g3/20906-AIDA.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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impots.gouv.fr
Saisine par 60 deputes - 95-371 DC - Conseil ...
20 avril 2024
... dont le premier transfere de la caisse de garantie du logement social () a la Caisse des depots et consignations (CDC) (section des fonds ...
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/1995/95-371-dc/saisine-par-60-deputes.103273.html
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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Seance du lundi 1er mars 2004 - Assemblee nationale ...
20 avril 2024
En effet, vous avez institue une taxe sur les offices HLM, augmente les credits de la , mais, contrairement a ce que l'on aurait pu croire, ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/cri/2003-2004/20040173.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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assemblee-nationale.fr
BULLETIN OFFICIEL DES IMPOTS
20 avril 2024
43 - 1 - 22 fevrier 2001 1 507038 P - C.P. n° 817 A.D. du 7-1-1975 B.O.I. I.S.S.N. 0982 801 X DGI - Bureau L 3, 64-70, allee de Bercy - 75574 PARIS CEDEX 12
À suivre sur http://www11.bercy.gouv.fr/boi/boi2001/6idlpub/textes/6c101/6c101.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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Assemblee nationale - Table des debats
20 avril 2024
... Caisse de garantie du logement social () (p. 8298) Lois : application : logement social (p. 8303) Marches financiers : bourse de Paris (p. 8297) ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/seance/table-nominativeJ.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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Instruction du 12 fevrier 2001
20 avril 2024
... La ou la CGLLS (caisse de garantie du logement locatif social) qui la remplacera au plus tard le 30 juin 2001 ...
À suivre sur http://www.juri-logement.org/les_textes/CODE%20DES%20IMPOTS/instruction_fiscale_120201.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
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juri-logement.org
Numero de telephone et email BETAIL VIANDE …
20 avril 2024
(Telephone et email) Nouvel ajout du 29 novembre 2015. CHABAL BRIGITTE (Telephone et email) Nouvel ajout du 29 novembre 2015. CHABAUD JACQUELINE …
À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/telephone-email/645534
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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convention-entreprise.fr
6c101
20 avril 2024
bulletin officiel des impOts. direction gEnErale des impOts. 6 c-1-01. n° 38 du 22 fevrier 2001. 6 i.d.l. / 7 - 6 c 44. instruction du 12 fevrier 2001
À suivre sur http://www11.bercy.gouv.fr/boi/boi2001/6idlpub/textes/6c101/6c101.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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bercy.gouv.fr
SANT4 - Bulletin Officiel N°2007-2: Annonce N°3
20 avril 2024
Caisse de garantie du logement locatif social CIAT Comite interministeriel pour l’amenagement du territoire CIATER Comite interministeriel de l ...
À suivre sur http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2007/07-02/a0020003.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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sante.gouv.fr