Bénéfices de LOCATION MATERIEL RECEPTION
Bénéfices de l'entreprise LOCATION MATERIEL RECEPTION situé à AULNAY SOUS BOIS (93600), 2 RUE NICOLAS COPERNIC ZI DU COUDRAY.
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Calculer le resultat d'exploitation d'une entreprise ...
03 juin 2025
IV : de l'exploitation agricole. 1 : Definition du benefice de l'exploitation agricole. Article 63. Sont consideres comme de l ... I. CHAMP D’APPLICATION. Les societes ci-apres citees, sont eligibles au regime du reel et soumises en occurrence a l’impot sur les des ... Sont imposes dans la categorie des industriels et commerciaux les realises par des personnes physiques ou par des societes soumises a l ... exemplaire A conserver par le dEclarant n° 2035-a – imprimerienationale 2015 01 53528 nd – fevrier 2015 – 145 771 revenus 2014 compte de rEsultat fiscal Un de vos proches, un parent ou un patient est atteint de la maladie d'Alzheimer ou d'une perte d'autonomie motrice et vous souhaitez qu'il puisse rester chez
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/entreprises/fr/fiscalite/impots-/-entrepr-individuelle-soc-personne/calcul-resultat-exploitation/index.html
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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guichet.public.lu
LegiMonaco - Textes non codifies - Ordonnance n. 3.152 ...
03 juin 2025
Article 7 bis .- ( Ordonnance n° 8.928 du 15 juillet 1987 ; modifie par l' ordonnance n° 9.835 du 30 juin 1990 ; modifie par l' ordonnance n° 3.529 du 14 ...
À suivre sur http://www.legimonaco.mc/305/legismclois.nsf/TNC/6AD78B1FCB30FD74C12578C4002A4A3B!OpenDocument
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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legimonaco.mc
Publications - Publications - Fntp
03 juin 2025
Tableaux statistiques presentant : les travaux publics en metropole par nature de travaux, localisation de travaux, clientele, amelioration-entretien, l ...
À suivre sur http://www.fntp.fr/travaux-publics/pf_456971/publications
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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fntp.fr
radio | Centre de Telephone Mobile - CTM
03 juin 2025
Un service de radio portatif a la hauteur de vos exigences. Nous sommes fiers de vous proposer un service de radio Motorola qui repondra a toutes ...
À suivre sur http://www.ctmmobile.com/-Radio-Motorola.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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ctmmobile.com
meublee : quels avantages ? - Fnaim.fr
03 juin 2025
meublee : quels sont les avantages ? Moins contraignante et fiscalement plus interessante, ce type de repond a des regles bien precises.
À suivre sur http://www.fnaim.fr/3363-avantages--meublee.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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fnaim.fr
BA - Base d'imposition - Regimes reels d'imposition ...
03 juin 2025
BA - Base d'imposition - Regimes reels d'imposition - Periode d'imposition et determination du benefice imposable. I. Periode d'imposition
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3960-PGP
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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impots.gouv.fr
Modele : contrat de -gerance de fonds de …
03 juin 2025
-gerance de fonds de commerce : formalites. Egalement appelee gerance libre, la -gerance est un contrat par lequel le proprietaire d'un fonds ...
À suivre sur http://www.documents.fr/contrat-de--gerance-de-fonds-de-commerce.html
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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documents.fr
Actualites velo de route, de velo et accessoires
03 juin 2025
Toute l'actualite du velo ; Nouveaux velos, cadres, accessoires et equipement du cycliste.
À suivre sur http://www.nutri-cycles.com/actualites--velo-3.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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nutri-cycles.com
Guide de l'adherent
03 juin 2025
Les membres des professions liberales qui ont adhere a une association agreee doivent respecter la nomenclature de comptes objets de l'arrete du 30 janvier 1978.
À suivre sur http://www.aamedecins.asso.fr/page/toprint.php?chapitre=9
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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aamedecins.asso.fr
COnsultez le nouveau site de Passerelle Eco
03 juin 2025
Qu'est-ce qu'une SCI de ? C'est la plus courante des societes civiles Immobilieres et comme son nom l'indique, elle sert a louer et a gerer un ...
À suivre sur http://passerelles.eco.free.fr/Dossiers/LA%20CSI%20DE%20.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
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eco.free.fr
Offres travaux batiment chantiers recherche clients ...
03 juin 2025
OFFRES TRAVAUX BATIMENT chantiers recherche clients particuliers marches prives btp (offres de particuliers ou d'entreprises) : veille commerciale repondre aux ...
À suivre sur http://www.plateforme-pro.com/index.php?u=pages/information_appels_offres_batiment_prives
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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plateforme-pro.com
BAIL GRATUIT DE LOGEMENT NU - FBLS.net
03 juin 2025
Rediges par Frederic Fabre docteur en droit. Le modele gratuit qui concerne le bail d'une maison, d'un appartement, d'un studio et une precaire de ...
À suivre sur http://www.fbls.net/contratP.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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fbls.net
Cession de bail commercial, sous-:le plus de l ...
03 juin 2025
Cabinet d'avocats experimente des baux commerciaux, nous conseillons en matiere de cession et sous de bail commercial. Nous gerons les litiges et ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/cession-de-bail-commercial-sous--le-plus-de-l-avocat_article_120.html
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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avocats-picovschi.com
DROIT COMMERCIAL - Cours universitaires
03 juin 2025
Le contrat de – gerance est un contrat et soumis en tant que tel aux conditions de droit commun encadrant la validite du contrat.
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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cours-univ.fr