Bénéfices de CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES
Bénéfices de l'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES situé à BOBIGNY (93000), 2 RUE SAVOIE.
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Justice aux affaires : pour un reglement ...
01 juin 2025
Depuis le 1er janvier 2015, les employeurs eligibles a la reduction Fillon beneficient d’un taux de la cotisation d’allocations de 3,45 % pour les ... Salaire determinant. Est repute salaire determinant, toute retribution d'un travail dependant, fourni pour un temps determine ou indetermine, notamment: Lors de l’affiliation d’une nouvelle entreprise ou au debut d’une nouvelle annee civile, l’employeur remet a la de compensation une estimation de la ... LES FAMILIALISTES. Introduction Le mouvement familial au cA“ur de l'actualite Le 5 mai 1996, le Premier Ministre Alain Juppe, convoquait pour la premiere fois ... Un modele de feuille de temps gratuit a telecharger sans plus attendre [...] excel dev vous propose cette feuille de temps pour la gestion des deplacements de vos ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-404/r13-4045.html
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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senat.fr
BIC - Charges d'exploitation - Charges de personnel et ...
01 juin 2025
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1022-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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impots.gouv.fr
LOI - WET
01 juin 2025
Texte Table des matiAšres Debut; Article 1. Le present arrete organise le statut social en faveur des travailleurs independants et des aidants.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1967072701&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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ejustice.just.fgov.be
Formulaires | Droitissimo
01 juin 2025
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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droitissimo.com
Votre acces a l'Assurance Maladie : la Couverture ...
01 juin 2025
1 Nous sommes la pour vous aider Votre acces a l'Assurance Maladie : la Couverture Maladie Universelle / Protection de base Vous trouverez dans ce dossier tout ce ...
À suivre sur http://www.cmu.fr/fichier-utilisateur/fichiers/FORMULAIRE_CMUB_S3710c.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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cmu.fr
Attention a vos economies ou aux aides ...
01 juin 2025
Attention a vos economies ou aux aides surtout quand vous percevez une des allocations de. Question postee sur le forum Droit et handicap.
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/droit-handicap/140319-attention-a-vos-economies-aux-aides-.html
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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net-iris.fr
Comment peut on emprunter de l'argent en etant au …
01 juin 2025
Vous pouvez demander aupres de la mais j'ai peur qu'un credit ne fasse qu'aggraver une situation financiere deja precaire peut ...
À suivre sur http://forum.sports-sante.com/emprunter-au-chomage-t2897.html
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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sports-sante.com
Les charges sociales patronales sur les salaires
01 juin 2025
Retour haut de page. Les charges versees a l'URSSAF. Les cotisations d'assurance maladie sont calculees sur la totalite du salaire brut, et assujetties a un taux ...
À suivre sur http://www.lesclesdelabanque.com/Web/Cdb/Entrepreneurs/Content.nsf/DocumentsByIDWeb/7APJB8
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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lesclesdelabanque.com
[Petit dictionnaire des sigles] - Senat
01 juin 2025
BANA. Budget annexe de la navigation aerienne . BAPSA. Budget annexe des prestations sociales agricoles . BCA
À suivre sur http://www.senat.fr/histoire/sigles.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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senat.fr
Comment aborder une audience devant un juge aux …
01 juin 2025
Les principes de base en cas de separation, pour se preparer a une audience devant le Juge aux Affaires (JAF), et comment presenter au mieux ses ...
À suivre sur http://www.jafland.info/post/2008/07/28/1/-COMMENT-ABORDER-UNE-AUDIENCE-DEVANT-UN-JUGE-AUX-AFFAIRES--ET-ARGUMENTS-POUR-AVOIR-UNE-RESIDENCE-ALTERNEE
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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jafland.info
Retraite CompleMentaire Au Maroc - Share and Discover ...
01 juin 2025
Toutes les questions que vous vous posez sur votre retraite cimr
À suivre sur http://fr.slideshare.net/marouab/retraite-complmentaire-au-maroc-3463237
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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slideshare.net
Le forfait social - Urssaf.fr
01 juin 2025
Le forfait social est une contribution a la charge de l’employeur. Elle est prelevee sur les remunerations ou gains exoneres de cotisations de Securite ...
À suivre sur http://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/les-taux-de-cotisations/le-forfait-social.html
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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urssaf.fr
Inspection generale des finances - Rapports | Le portail ...
01 juin 2025
1948. 4A-0002201/1: Rapports thematiques des inspecteurs des finances : "Note sur le ministere de la justice de Seine et Oise" par Jean-Marie DELETTREZ, 19 janvier ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/inspection-generale-des-finances-rapports
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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economie.gouv.fr
La comptabilite des societes civiles immobilieres (SCI)
01 juin 2025
Les societes civiles immobilieres ont pour but de permettre l'acquisition et la gestion d'un patrimoine immobilier. Souvent presentees pour leur grande liberte ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/newsletter.php?-comptabilite-des-societes-civiles-immobilieres-sci&news_id=17&cat_id=4&aid=163
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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compta-online.com