Bénéfices de PLUS VALUES
Bénéfices de l'entreprise PLUS VALUES situé à MONTREUIL (93100), 6 RUE GASTON LAURIAU.
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N° 119 - 30.04.02 - - realisees a taxer ...
19 mai 2024
Edition n° 117 du 31 mars 2002. - exprimees mais non realisees . Auteur: Georges HONORE Membre du Conseil National. Art. 57 A.R. / C. soc. BIC - - et moins- - Regimes particuliers - et moins- realisees en fin d'exploitation - Transmission d'une entreprise individuelle par ... Les - Les - professionnelles realisees sur les cessions de Fonds de Commerce Definition . Les - professionnelles sont celles qui se ... Des - peuvent etre realisees sur les elements de l’actif immobilise des entreprises, comme la cession d’un fonds de commerce, ou correspondre aux ... BIC - industriels et commerciaux. 1. Les industriels et commerciaux constituent l'une des principales categories prises en consideration ...
À suivre sur http://www.ipcf.be/Index.asp?Idx=1454
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2024
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ipcf.be
Fiscalite des - (2011) - Fimarkets
19 mai 2024
Fiscalite des - et moins- sur valeurs mobilieres et droits sociaux, cessions de titres.
À suivre sur http://www.fimarkets.com/pages/fiscalite___2011.php
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
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fimarkets.com
Cession du fonds de commerce et retraite : Pas de rabot ...
19 mai 2024
Cession du fonds de commerce et retraite : Pas de rabot pour l’exoneration des !
À suivre sur http://legicoach.typepad.com/legicoach/2011/10/cession-du-fonds-de-commerce-et-retraite-on-des---.html
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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typepad.com
- sur valeurs mobilieres : Reforme du regime ...
19 mai 2024
Reforme des - sur valeurs mobilieres AEFI 01.13 1/21 1 - sur valeurs mobilieres : Reforme du regime d’imposition Source rapports AN et Senat
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/media/00/02/3338719307.pdf
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
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etudes-fiscales-internationales.com
-Impot sur les des Societes(IBS)
19 mai 2024
I. CHAMP D’APPLICATION. Les societes ci-apres citees, sont eligibles au regime du reel et soumises en occurrence a l’impot sur les des ...
À suivre sur http://www.mfdgi.gov.dz/index.php/2014-05-20-11-22-40/2014-05-20-11-57-36
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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mfdgi.gov.dz
Impot sur les : le regime reel simplifie ...
19 mai 2024
En savoir . Remplir la declaration de TVA CA12; Nommer le gerant d'une SARL; Remunerer un gerant de SARL; Revoquer un gerant de SARL; Demission d'un ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/reel_simplifie_.jsp
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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assistant-juridique.fr
Calcul IS et IR sur SCI - Creation SCI
19 mai 2024
Bonjour, Avec ma compagne nous envisageons de creer une SCI. Nous avons un bien que nous habitons en ce moment mais nous souhaiterions en avoir un grand ...
À suivre sur http://www.creationsci.info/Calcul-IS-et-IR-sur--SCI
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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creationsci.info
L'impot sur la -value - JOPTIMIZ.com, site d ...
19 mai 2024
En matiere de value mobiliere. La loi de Finances pour 2013 est venue bouleverser le regime d'imposition des - de cession de valeurs mobilieres en ...
À suivre sur http://www.joptimiz.com/impot%20%20value.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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joptimiz.com
DETERMINATION DE LA VALEUR AJOUTEE PRODUITE AU …
19 mai 2024
2 e exemplaire destine a l’Administration ANNEXE A LA DECLARATION N° 2035 DETERMINATION DE LA VALEUR AJOUTEE PRODUITE AU COURS DE L’EXERCICE
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_9208/fichedescriptiveformulaire_9208.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2024
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impots.gouv.fr
Code general des impots - Article 38 | Legifrance
19 mai 2024
1. Sous reserve des dispositions des articles 33 ter, 40 a 43 bis et 151 sexies, le benefice imposable est le benefice net, determine d'apres les resultats ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577&idArticle=LEGIARTI000020008501&dateTexte
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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legifrance.gouv.fr
Les nouvelles taxations des - sur actions a l ...
19 mai 2024
Le regime de taxation des - sur actions a connu successivement deux modifications a la suite des lois du 29 mars 2012 et du 28 decembre 2012. L ...
À suivre sur http://www.droitbelge.be/news_detail.asp?id=729
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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droitbelge.be
REVENUS NON COMMERCIAUX COMMENT SE PRESENTE …
19 mai 2024
n° 2035 – imprimerienationale – 2015 01 53539 nd – fevrier 2015 – 145 770 n° 2035 – 2015 revenus non commerciaux et assimilEs rEgime de la dEclaration
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_9197/fichedescriptiveformulaire_9197.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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impots.gouv.fr
TANGUY FINANCES | Conseil en gestion de patrimoine ...
19 mai 2024
...depuis de 30 ans. Cree en 1979, le Groupe TANGUY FINANCES est l’un des tout premiers cabinets-conseil independants specialise en gestion du patrimoine.
À suivre sur http://www.tanguyfinances.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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tanguyfinances.fr